ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA RÉALISATION, LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON EN VERSION DEMATERIALISEE DE TITRES RESTAURANT POUR LES AGENTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES CAMPAGNES DE L'ARTOIS
CC des Campagnes de l'Artois
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION, LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON EN VERSION DEMATERIALISEE DE TITRES RESTAURANT POUR LES AGENTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES CAMPAGNES DE L'ARTOIS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-21 | Avis de marché |
| 2025-06-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande pour la réalisation, la fourniture et la livraison en version dematerialisee de titres restaurant pour les agents de la communauté de communes des campagnes de l'artois
Brève description:
“ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION, LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON EN VERSION DEMATERIALISEE DE TITRES RESTAURANT POUR LES AGENTS DE LA...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chèques-repas 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Accord-cadre a bons de commande pour la realisation, la fourniture et la livraison en version dematerialisee de titres restaurant pour les agents de la communauté de communes des campagnes de l'artois
Description du marché:
“ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION, LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON EN VERSION DEMATERIALISEE DE TITRES RESTAURANT POUR LES AGENTS DE LA...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chèques-repas 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-24 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Prix 60 points - mémoire technique 40 points”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC des Campagnes de l'Artois
Numéro d'enregistrement national: 20006948200012
Adresse postale: 1050 avenue François Mitterrand
Code postal: 62810
Commune postale: Avesnes le comte
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchepublic@campagnesartois.fr 📧
Téléphone: 0321220200 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: CC des Campagnes de l'Artois
Numéro d'enregistrement national: 20006948200012
Adresse postale: 1050 avenue François Mitterrand
Code postal: 62810
Commune postale: Avesnes le comte
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchepublic@campagnesartois.fr 📧
Téléphone: 0321220200 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“marchepublic@campagnesartois.fr”
Source: OJS 2025/S 059-190186 (2025-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande pour la réalisation, la fourniture et la livraison en version dematerialisee de titres restaurant pour les agents de la communauté de communes des campagnes de l'artois
Brève description:
“ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION, LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON EN VERSION DEMATERIALISEE DE TITRES RESTAURANT POUR LES AGENTS DE LA...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chèques-repas 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Accord-cadre a bons de commande pour la realisation, la fourniture et la livraison en version dematerialisee de titres restaurant pour les agents de la communauté de communes des campagnes de l'artois
Description du marché:
“ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION, LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON EN VERSION DEMATERIALISEE DE TITRES RESTAURANT POUR LES AGENTS DE LA...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chèques-repas 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-24 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Prix 60 points - mémoire technique 40 points”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC des Campagnes de l'Artois
Numéro d'enregistrement national: 20006948200012
Adresse postale: 1050 avenue François Mitterrand
Code postal: 62810
Commune postale: Avesnes le comte
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchepublic@campagnesartois.fr 📧
Téléphone: 0321220200 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: CC des Campagnes de l'Artois
Numéro d'enregistrement national: 20006948200012
Adresse postale: 1050 avenue François Mitterrand
Code postal: 62810
Commune postale: Avesnes le comte
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchepublic@campagnesartois.fr 📧
Téléphone: 0321220200 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“marchepublic@campagnesartois.fr”
Source: OJS 2025/S 059-190186 (2025-03-21)
Avis d'attribution de marché (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000 EUR 💰
Description
Code postal: 62810
Ville: Avesnes-le-comte
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Memoire technique
Critère de qualité (pondération): 2
Description
Ville: Avesnes le comte
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-S-0005 LOT1
Date de conclusion du contrat: 2025-06-12 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SWILE SAS LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Swile sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Swile sas
Numéro d'enregistrement national: 82401217300046
Adresse postale: 561 RUE GEORGES MELIES
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2025/S 113-388002 (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000 EUR 💰
Description
Code postal: 62810
Ville: Avesnes-le-comte
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Memoire technique
Critère de qualité (pondération): 2
Description
Ville: Avesnes le comte
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-S-0005 LOT1
Date de conclusion du contrat: 2025-06-12 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SWILE SAS LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Swile sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Swile sas
Numéro d'enregistrement national: 82401217300046
Adresse postale: 561 RUE GEORGES MELIES
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2025/S 113-388002 (2025-06-13)
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