Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement pour l'ensemble des sites de la Base de défense de Grenoble -Annecy- Chambéry
Etablissement du Service d'Infrastructure de la Défense de Lyon- ESID Lyon
Le présent accord- cadre a pour objet : l'exécution des prestations de maintenance préventive et corrective de niveau 2 à 3 (au sens de la norme AFNOR NF X 60-000) des installations d'assainissement pour l'ensemble de la base de défense de Grenoble, Annecy, Chambéry. Lot n°1: ISERE (38) Lot n°2 : SAVOIE (73) Lot n°3: HAUTE SAVOIE (74)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement pour l'ensemble des sites de la Base de défense de Grenoble -Annecy- Chambéry
Numéro de référence: DAF_2025_000070 ( ESID-25-053_055)
Brève description:
“Le présent accord- cadre a pour objet : l'exécution des prestations de maintenance préventive et corrective de niveau 2 à 3 (au sens de la norme AFNOR NF X...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet : l'exécution des prestations de maintenance préventive et corrective de niveau 2 à 3 (au sens de la norme AFNOR NF X...”
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Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet : l'exécution des prestations de maintenance préventive et corrective de niveau 2 à 3 (au sens de la norme AFNOR NF X...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet : l'exécution des prestations de maintenance préventive et corrective de niveau 2 à 3 (au sens de la norme AFNOR NF X...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-21 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au Règlement de Consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement du Service d'Infrastructure de la Défense de Lyon- ESID Lyon
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.authier-vallantin@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0476762135 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 063-202882 (2025-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement pour l'ensemble des sites de la Base de défense de Grenoble -Annecy- Chambéry
Numéro de référence: DAF_2025_000070 ( ESID-25-053_055)
Brève description:
“Le présent accord- cadre a pour objet : l'exécution des prestations de maintenance préventive et corrective de niveau 2 à 3 (au sens de la norme AFNOR NF X...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet : l'exécution des prestations de maintenance préventive et corrective de niveau 2 à 3 (au sens de la norme AFNOR NF X...”
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet : l'exécution des prestations de maintenance préventive et corrective de niveau 2 à 3 (au sens de la norme AFNOR NF X...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet : l'exécution des prestations de maintenance préventive et corrective de niveau 2 à 3 (au sens de la norme AFNOR NF X...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-21 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au Règlement de Consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement du Service d'Infrastructure de la Défense de Lyon- ESID Lyon
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.authier-vallantin@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0476762135 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 063-202882 (2025-03-27)
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