Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de produits et matériel d'entretien pour les besoins des agents de Val d'Oise Habitat (3 lots)
Val d'Oise Habitat
Le présent marché à bons de commande a pour objet la commande de fourniture, la livraison de produits et de matériel d'entretien de nettoyage pour les besoins des agents de VAL D'OISE HABITAT. Le marché est alloti, il se compose de trois lots : - Lot nº 1 -Secteur Ouest - Agence de Cergy - Lot nº 2 - Agence Sud - Agence de Franconville - Lot n°3 - Agence Est - Agence de Sarcelles Dans la mesure où ni le rythme, ni l'étendue, ni la nature des interventions ne peuvent être déterminés précisément, le pouvoir adjudicateur a décidé de recourir à un marché fractionné sous la forme d'un marché à bons de commande et ce conformément aux articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les montants minimum et maximum sur la durée initiale du marché (soit 12 mois) sont les suivants : - Lot nº 1 - Secteur Ouest - Agence de Cergy - Montant minimum annuel : SANS - Montant maximum annuel : 100 000,00 euro(s) HT - Lot nº 2 - Secteur Sud - Agence de Franconville - Montant minimum annuel : SANS - Montant maximum annuel : 80 000,00 euro(s) HT - Lot nº 3 - Secteur Est - Agence de Sarcelles - Montant minimum annuel : SANS - Montant maximum annuel : 120 000,00 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le montant définitif du marché dépendra par conséquent, du nombre de prestations réellement exécutées appliquées aux prix unitaires figurant dans le bordereau de prix. En outre, l'accord-cadre est mono-attributaire et ne sera attribué qu'à un seul titulaire pour chaque lot
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Val-d’Oise
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de produits et matériel d'entretien pour les besoins des agents de Val d'Oise Habitat (3 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Ouest - Agence de Cergy
Description du marché: Les caractéristiques du lot n°1 sont consultables dans le CCTP
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 1 avenue de la Palette
Code postal: 95031
Ville: Cergy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-12 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Sud - Agence de Franconville
Description du marché: Les caractéristiques du lot n°2 sont consultables dans le CCTP
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Est - Agence de Sarcelles
Description du marché: Les caractéristiques du lot n°3 sont consultables dans le CCTP
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-18 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-18 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Val d'Oise Habitat
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-18 13:00:00 📅
Lieu: Siège de Val d'Oise Habitat
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Val d'oise habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 avenue de la Palette
Code postal: 95031
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LEPLUS Séverine
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0134416464 📞
URL: https://www.valdoisehabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1725012 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1725012 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 201-689605 (2025-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de produits et matériel d'entretien pour les besoins des agents de Val d'Oise Habitat (3 lots)
Numéro de référence:
Produits d'entretien
Brève description:
Le présent marché à bons de commande a pour objet la commande de fourniture, la livraison de produits et de matériel d'entretien de nettoyage pour les besoins des agents de VAL D'OISE HABITAT.
Le marché est alloti, il se compose de trois lots :
- Lot nº 1 -Secteur Ouest - Agence de Cergy
- Lot nº 2 - Agence Sud - Agence de Franconville
- Lot n°3 - Agence Est - Agence de Sarcelles
Dans la mesure où ni le rythme, ni l'étendue, ni la nature des interventions ne peuvent être déterminés précisément, le pouvoir adjudicateur a décidé de recourir à un marché fractionné sous la forme d'un marché à bons de commande et ce conformément aux articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Les montants minimum et maximum sur la durée initiale du marché (soit 12 mois) sont les suivants :
- Lot nº 1 - Secteur Ouest - Agence de Cergy
- Montant minimum annuel : SANS
- Montant maximum annuel : 100 000,00 euro(s) HT
- Lot nº 2 - Secteur Sud - Agence de Franconville
- Montant minimum annuel : SANS
- Montant maximum annuel : 80 000,00 euro(s) HT
- Lot nº 3 - Secteur Est - Agence de Sarcelles
- Montant minimum annuel : SANS
- Montant maximum annuel : 120 000,00 euro(s) HT
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Le montant définitif du marché dépendra par conséquent, du nombre de prestations réellement exécutées appliquées aux prix unitaires figurant dans le bordereau de prix.
En outre, l'accord-cadre est mono-attributaire et ne sera attribué qu'à un seul titulaire pour chaque lot
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Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Secteur Ouest - Agence de Cergy
Description du marché: Les caractéristiques du lot n°1 sont consultables dans le CCTP
Informations complémentaires:
- Montant minimum annuel : Sans
- Montant maximum annuel : 100 000,00 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 1 avenue de la Palette
Code postal: 95031
Ville: Cergy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-12 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu à compter du 12 janvier 2026 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est ultérieure.
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et est reconductible tacitement 3 fois une année
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Options ✅
Description des options:
L'accord-cadre est conclu à compter du 12 janvier 2026 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est ultérieure.
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et est reconductible tacitement 3 fois une année
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Secteur Sud - Agence de Franconville
Description du marché: Les caractéristiques du lot n°2 sont consultables dans le CCTP
Informations complémentaires:
- Montant minimum annuel : Sans
- Montant maximum annuel : 80 000,00 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Secteur Est - Agence de Sarcelles
Description du marché: Les caractéristiques du lot n°3 sont consultables dans le CCTP
Informations complémentaires:
- Montant minimum annuel : Sans
- Montant maximum annuel : 120 000,00 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-18 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-18 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Val d'Oise Habitat
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-18 13:00:00 📅
Lieu: Siège de Val d'Oise Habitat
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Val d'oise habitat
Numéro d'enregistrement national:
68695
Adresse postale: 1 avenue de la Palette
Code postal: 95031
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LEPLUS Séverine
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0134416464 📞
URL: https://www.valdoisehabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1725012 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1725012 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
6D8A8164-A2B0-5116-24C19422163C8EA2
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 201-689605 (2025-10-17)
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