Accord cadre à bons de commande pour l'entretien du patrimoine, relance des lots peinture intérieure et revêtement de sol
Office auxerrois de l'habitat
Accord cadre à bons de commande pour l'entretien du patrimoine, relance des lots peinture intérieure et revêtement de sol
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-14 | Avis de marché |
| 2025-09-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande pour l'entretien du patrimoine, relance des lots peinture intérieure et revêtement de sol
Brève description:
“Accord cadre à bons de commande pour l'entretien du patrimoine, relance des lots peinture intérieure et revêtement de sol”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Peinture intérieure et revêtement des sols - Agence Nord
Description du marché:
“Peinture intérieure et revêtement des sols - Agence Nord”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Peinture intérieure et revêtement des sols - Agence Ouest
Description du marché:
“Peinture intérieure et revêtement des sols - Agence Ouest”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Peinture intérieure et revêtement des sols - Agence Est
Description du marché:
“Peinture intérieure et revêtement des sols - Agence Est”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office Auxerrois de l'Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27890001400012
Adresse postale: 12 avenue des Biichères
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: office.marches@oah.fr 📧
Téléphone: 0386725900 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Source: OJS 2025/S 156-537340 (2025-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande pour l'entretien du patrimoine, relance des lots peinture intérieure et revêtement de sol
Brève description:
“Accord cadre à bons de commande pour l'entretien du patrimoine, relance des lots peinture intérieure et revêtement de sol”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Peinture intérieure et revêtement des sols - Agence Nord
Description du marché:
“Peinture intérieure et revêtement des sols - Agence Nord”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Peinture intérieure et revêtement des sols - Agence Ouest
Description du marché:
“Peinture intérieure et revêtement des sols - Agence Ouest”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Peinture intérieure et revêtement des sols - Agence Est
Description du marché:
“Peinture intérieure et revêtement des sols - Agence Est”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office Auxerrois de l'Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27890001400012
Adresse postale: 12 avenue des Biichères
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: office.marches@oah.fr 📧
Téléphone: 0386725900 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Source: OJS 2025/S 156-537340 (2025-08-14)
Avis de marché (2025-09-11)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ab19b396-e03f-401d-b57b-6d9b0de31cb1-01
Source: OJS 2025/S 175-596152 (2025-09-11)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ab19b396-e03f-401d-b57b-6d9b0de31cb1-01
Source: OJS 2025/S 175-596152 (2025-09-11)
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