Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires, pour la réalisation de travaux de vitrerie pour les établissements de la Ville de Paris et de l’EPPM
VILLE de PARIS - DFA - SDA
Accords-cadres à bons de commande en 2 lots, pour les travaux d'entretien de vitrerie pour les bâtiments et les équipements de la Ville de Paris et de l’Établissement Public Paris Musées (EPPM).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires, pour la réalisation de travaux de vitrerie pour les établissements de la Ville de Paris et de l’EPPM
Numéro de référence: 2501545
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande en 2 lots, pour les travaux d'entretien de vitrerie pour les bâtiments et les équipements de la Ville de Paris et de...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de vitrerie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Travaux de vitrerie pour les bâtiments et les équipements de la Ville de Paris dans les arrondissements 8,9,10,11,12,16,17,18,19,20 et dans les départements...”
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Informations complémentaires:
“La procédure s’inscrit dans le cadre du groupement de commandes N°2021DFA54 en date du 25 janvier 2022 pour les achats de fournitures, de services et de...”
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Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Travaux de vitrerie pour les bâtiments et les équipements de la Ville de Paris dans les arrondissements 1,2,3,4,5,6,7,13,14,15 et dans les départements...”
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Informations complémentaires:
“L’accord-cadre du lot 2 est à bons de commande et est multi-attributaires (2 attributaires), conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R....”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Solidaire”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr 📧
Téléphone: +33 142763309 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/924370?orgAcronyme=r8t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/924370?orgAcronyme=r8t 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivant...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 214-734848 (2025-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires, pour la réalisation de travaux de vitrerie pour les établissements de la Ville de Paris et de l’EPPM
Numéro de référence: 2501545
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande en 2 lots, pour les travaux d'entretien de vitrerie pour les bâtiments et les équipements de la Ville de Paris et de...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de vitrerie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Travaux de vitrerie pour les bâtiments et les équipements de la Ville de Paris dans les arrondissements 8,9,10,11,12,16,17,18,19,20 et dans les départements...”
Informations complémentaires:
“La procédure s’inscrit dans le cadre du groupement de commandes N°2021DFA54 en date du 25 janvier 2022 pour les achats de fournitures, de services et de...”
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Travaux de vitrerie pour les bâtiments et les équipements de la Ville de Paris dans les arrondissements 1,2,3,4,5,6,7,13,14,15 et dans les départements...”
Informations complémentaires:
“L’accord-cadre du lot 2 est à bons de commande et est multi-attributaires (2 attributaires), conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R....”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Solidaire”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr 📧
Téléphone: +33 142763309 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/924370?orgAcronyme=r8t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/924370?orgAcronyme=r8t 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivant...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 214-734848 (2025-11-05)
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