Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation de travaux de peinture, papier peint, revêtement de sol (souple & dur) sur le patrimoine des membres du groupement de commandes
Promologis
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation de travaux de peinture, papier peint, revêtement de sol (souple & dur) sur le patrimoine des membres du groupement de commandes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Revêtement de sols et de murs › Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Aquitaine › Gironde
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation de travaux de peinture, papier peint, revêtement de sol (souple & dur) sur le patrimoine des membres du groupement de commandes
Brève description:
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Montauban toulouse nord
Description du marché: MONTAUBAN TOULOUSE NORD
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Toulouse centre - est - sicoval
Description du marché: TOULOUSE CENTRE - EST - SICOVAL
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Toulouse sud - sud ouest
Description du marché: TOULOUSE SUD - SUD OUEST
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Muret - sud garonne
Description du marché: MURET - SUD GARONNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tarbes - saint gaudens - comminges
Description du marché: TARBES - SAINT GAUDENS - COMMINGES
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Montpellier
Description du marché: MONTPELLIER
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: -gard-
Description du marché: -GARD-
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tarn - lauraguais - revel
Description du marché: TARN - LAURAGUAIS - REVEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pyrenees-orientales
Description du marché: PYRENEES-ORIENTALES
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Residence etudiants et jeunes en haute garonne
Description du marché: RESIDENCE ETUDIANTS ET JEUNES EN HAUTE GARONNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Narbonne - beziers - sete
Description du marché: NARBONNE - BEZIERS - SETE
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège social Promologis
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-10-08 12:00:00 📅
Lieu: Siège social Promologis
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Des heures d'insertion sont prévues pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 10
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Promologis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue du Dr Sanières
Code postal: 31007
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PACHEU Philippe
Courrier électronique: s.tort@promologis.fr 📧
Téléphone: 0561105152 📞
URL: http://www.promologis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchepublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=40101 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=40101 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: 0547339000 📞
Fax: 0556013664 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 173-590423 (2025-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation de travaux de peinture, papier peint, revêtement de sol (souple & dur) sur le patrimoine des membres du groupement de commandes
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation de travaux de peinture, papier peint, revêtement de sol (souple & dur) sur le patrimoine des membres du groupement de commandes
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Montauban toulouse nord
Description du marché: MONTAUBAN TOULOUSE NORD
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Toulouse centre - est - sicoval
Description du marché: TOULOUSE CENTRE - EST - SICOVAL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Toulouse sud - sud ouest
Description du marché: TOULOUSE SUD - SUD OUEST
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Muret - sud garonne
Description du marché: MURET - SUD GARONNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Tarbes - saint gaudens - comminges
Description du marché: TARBES - SAINT GAUDENS - COMMINGES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Montpellier
Description du marché: MONTPELLIER
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: -gard-
Description du marché: -GARD-
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Tarn - lauraguais - revel
Description du marché: TARN - LAURAGUAIS - REVEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Pyrenees-orientales
Description du marché: PYRENEES-ORIENTALES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Residence etudiants et jeunes en haute garonne
Description du marché: RESIDENCE ETUDIANTS ET JEUNES EN HAUTE GARONNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Narbonne - beziers - sete
Description du marché: NARBONNE - BEZIERS - SETE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège social Promologis
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-10-08 12:00:00 📅
Lieu: Siège social Promologis
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Des heures d'insertion sont prévues pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 10
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Promologis
Numéro d'enregistrement national:
330
Adresse postale: 2 rue du Dr Sanières
Code postal: 31007
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PACHEU Philippe
Courrier électronique: s.tort@promologis.fr 📧
Téléphone: 0561105152 📞
URL: http://www.promologis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchepublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=40101 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=40101 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
1- Chaque lot est multi-attributaire avec un maximum de trois titulaires, sauf le lot 9 pour lequel le nombre maximum d'attributaire est de deux titulaires.
2- Les candidats peuvent remettre une offre pour un ou plusieurs lots.
3- Les candidats doivent impérativement classer les lots pour lesquels ils candidatent par ordre de préférence au sein de leur acte d'engagement.
4- Un candidat ne pourra se voir attribuer plus de un lot en rang 1er (titulaire principal) et un lot en rang 2nd (titulaire secondaire). Par dérogation à cette règle de limitation de lot par candidat et dans le cas où le nombre d'offres régulières, acceptables et appropriées reçues pour un ou plusieurs lots serait insuffisant, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer plus de lot au candidat, dont le nombre maximum de lots à attribuer est atteint. Cette dérogation sera appliquée de manière exceptionnelle et uniquement dans le but de garantir la continuité et la qualité des prestations
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Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
9EB1BB5B-054E-ECB5-000DF1F092A69F95
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: 0547339000 📞
Fax: 0556013664 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 173-590423 (2025-09-08)
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