ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI ATTRIBUTAIRES AVEC MAXIMUM PRESTATIONS D'ABATTAGE, D'ELAGAGE, DE DEBROUSAILLAGE ET DE FAUCHAGE

AVESNOISE PROMOCIL

Accord cadre à bons de commande multi attributaires avec maximum pour l'exécution de prestations d'abattage, d'élagage, de débroussaillage et de fauchage

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-12-24 Avis de marché
2026-03-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre a bons de commande multi attributaires avec maximum prestations d'abattage, d'elagage, de debrousaillage et de fauchage
Numéro de référence: 25-ACBCELAFAU
Brève description:
Accord cadre à bons de commande multi attributaires avec maximum pour l'exécution de prestations d'abattage, d'élagage, de débroussaillage et de fauchage
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Abattage, élagage et débrousaillage
Description du marché: Prestations d'abattage, d'élagage et de débrousaillage
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du patrimoine d'AVESNOISE PROMOCIL
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fauchage
Valeur estimée hors TVA: 774 666 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché: Prestations de fauchage
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ENSEMBLE DU PATRIMOINE D'AVESNOISE PROMOCIL
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Avesnoise promocil
Numéro d'enregistrement national: 44552039800030
Adresse postale: 6 rue de la croix
Code postal: 59600
Commune postale: Maubeuge
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: locqueneuxs@groupe-sai.fr 📧
Téléphone: +33 607181406 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://promocil.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1137301.html 🌏
URL de participation: https://promocil.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 249-864597 (2025-12-24)
Avis d'attribution de marché (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre a bons de commande multi attributaires avec maximum prestations d'abattage, d'elagage, de debrousaillage et de fauchage
Valeur totale du marché (hors TVA): 774 666 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 774 666 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère bonus RSE
Critère de qualité (pondération): 3.5

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25-ACBCELAATTRIBUTAIRE1
Date de conclusion du contrat: 2026-03-17 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 270 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: 1137301-LOT1HOURRIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas hourrier
Numéro d'enregistrement national: 50258873400017
Code postal: 59440
Commune postale: Avesnes sur helpe
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Petite
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 162 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: 1137301-LOT1LABOUREUR
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl laurent laboureur
Numéro d'enregistrement national: 51058855100026
Code postal: 59145
Commune postale: Berlaimont
Taille de l’opérateur économique: Micro
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 108 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre: 1137301-LOT1DECOVERT
Nom et adresse du contractant
Nom: Decovert environnement
Numéro d'enregistrement national: 81415662600024
Code postal: 59570
Commune postale: La longueville

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 117 333 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 1137301-LOT2DECOVERT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur totale du contrat/lot: 70399.80 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 1137301-LOT2LABOUREUR
Valeur totale du contrat/lot: 46933.20 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 1137301-LOT2LEROY
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe leroy
Numéro d'enregistrement national: 40384850000019
Code postal: 59160
Commune postale: Capinghem
Source: OJS 2026/S 056-195887 (2026-03-19)