Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les transports récurrents et occasionnels
COMMUNE DE MARCHEPRIME
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les transports récurrents et occasionnels Lot 1 : Transports scolaires, périscolaires et extra scolaires pour la commune de Marcheprime Lot 2 : Transports de tourisme pour le CCAS de Marcheprime
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • citram
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-17 | Avis de marché |
| 2025-08-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les transports récurrents et occasionnels
Numéro de référence: 2025-SE-008
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les transports récurrents et occasionnels Lot 1 : Transports scolaires, périscolaires et extra...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le service consiste au transport d’enfants de 3 à 17 ans, accompagnés, sur divers trajets entre les écoles et les installations municipales, sportives et...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le service consiste au transport de personnes sur divers pôles d’intérêts extérieurs à la commune.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de MARCHEPRIME
Numéro d'enregistrement national: 21330555000013
Adresse postale: 3 Avenue de la République
Code postal: 33380
Commune postale: Marcheprime
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ville-marcheprime.fr 📧
Téléphone: +33 557715096 📞
URL: https://ville-marcheprime.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/599364?orgAcronyme=a4g 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/599364?orgAcronyme=a4g 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330005400025
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33556993800 📞
URL: https://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 077-255009 (2025-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les transports récurrents et occasionnels
Numéro de référence: 2025-SE-008
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les transports récurrents et occasionnels Lot 1 : Transports scolaires, périscolaires et extra...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le service consiste au transport d’enfants de 3 à 17 ans, accompagnés, sur divers trajets entre les écoles et les installations municipales, sportives et...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le service consiste au transport de personnes sur divers pôles d’intérêts extérieurs à la commune.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de MARCHEPRIME
Numéro d'enregistrement national: 21330555000013
Adresse postale: 3 Avenue de la République
Code postal: 33380
Commune postale: Marcheprime
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ville-marcheprime.fr 📧
Téléphone: +33 557715096 📞
URL: https://ville-marcheprime.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/599364?orgAcronyme=a4g 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/599364?orgAcronyme=a4g 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330005400025
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33556993800 📞
URL: https://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 077-255009 (2025-04-17)
Avis d'attribution de marché (2025-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 462 000 EUR 💰
Description
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 3 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Voir cahier des charges
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-08-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Citram
Numéro d'enregistrement national: 33934375800142
Adresse postale: 9 Avenue Puy Pelat
Code postal: 33530
Commune postale: Bassens
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.transdev.com/fr/citram-aquitaine/ 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 EUR 💰
Source: OJS 2025/S 159-546563 (2025-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 462 000 EUR 💰
Description
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 3 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Voir cahier des charges
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-08-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Citram
Numéro d'enregistrement national: 33934375800142
Adresse postale: 9 Avenue Puy Pelat
Code postal: 33530
Commune postale: Bassens
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.transdev.com/fr/citram-aquitaine/ 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 EUR 💰
Source: OJS 2025/S 159-546563 (2025-08-19)
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