Accord cadre à bons de commande - Fourniture et livraison de bacs pour la collecte des déchets ménagers
CC Beaujolais Pierres Dorées
Accord cadre mono-attributaire pour la fourniture et la livraison de bacs pour la récupération et la collecte des déchets ménagers et assimilés. Durée initiale 2 ans reconductible une fois. Le montant de commande pour la période initiale et pour chaque reconduction est limité à 180.000,00 euro(s) HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande - Fourniture et livraison de bacs pour la collecte des déchets ménagers
Numéro de référence: 25.10
Brève description:
“Accord cadre mono-attributaire pour la fourniture et la livraison de bacs pour la récupération et la collecte des déchets ménagers et assimilés. Durée...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Description
Description du marché:
“Accord cadre mono-attributaire pour la fourniture et la livraison de bacs pour la récupération et la collecte des déchets ménagers et assimilés. Durée...”
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Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-30 📅
Date de fin: 2029-06-29 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 12:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires moyen annuel : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc beaujolais pierres dorees
Numéro d'enregistrement national: 82682
Adresse postale: 1277 Route des Crêtes
Code postal: 69480
Commune postale: Anse
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0474670025 📞
URL: https://www.cc-pierresdorees.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1627389 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1627389 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les renseignements complémentaires doivent faire l'objet d'une demande via le profil acheteur. La fourniture d'échantillons est prévue”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 045B3D60-F245-2309-3D1C1DAD368F44BE
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La juridiction administrative compétente est le tribunal administratif de Lyon. Elle peut être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 071-234168 (2025-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande - Fourniture et livraison de bacs pour la collecte des déchets ménagers
Numéro de référence: 25.10
Brève description:
“Accord cadre mono-attributaire pour la fourniture et la livraison de bacs pour la récupération et la collecte des déchets ménagers et assimilés. Durée...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Description
Description du marché:
“Accord cadre mono-attributaire pour la fourniture et la livraison de bacs pour la récupération et la collecte des déchets ménagers et assimilés. Durée...”
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-30 📅
Date de fin: 2029-06-29 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 12:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires moyen annuel : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc beaujolais pierres dorees
Numéro d'enregistrement national: 82682
Adresse postale: 1277 Route des Crêtes
Code postal: 69480
Commune postale: Anse
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0474670025 📞
URL: https://www.cc-pierresdorees.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1627389 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1627389 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les renseignements complémentaires doivent faire l'objet d'une demande via le profil acheteur. La fourniture d'échantillons est prévue”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 045B3D60-F245-2309-3D1C1DAD368F44BE
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La juridiction administrative compétente est le tribunal administratif de Lyon. Elle peut être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 071-234168 (2025-04-09)
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