Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour l'évacuation des encombrants sur le patrimoine de l'OPHIS. Cette nouvelle consultation fait suite à une procédure infructueuse
OPHIS
Le présent marché a pour objet l'évacuation des encombrants situés sur les différents groupes immobiliers détenus ou gérés par l'OPHIS. Cette consultation fait suite à un premier appel d'offres classé sans suite pour cause d'infructuosité
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • OPHIS
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-05 | Avis de marché |
| 2025-12-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour l'évacuation des encombrants sur le patrimoine de l'OPHIS. Cette nouvelle consultation fait suite à une procédure infructueuse
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agences clermont sud, cournon et issoire
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: AGENCES CLERMONT SUD, COURNON ET ISSOIRE
Produits/services supplémentaires: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2028
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les modalités de reconduction sont décrites dans le Ccap
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère environnemental : performance en matière de gestion et de valorisation des encombrants collectés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Valeur technique appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de coût (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agences clermont nord, thiers et riom
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Description du marché: AGENCES CLERMONT NORD, THIERS ET RIOM
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Service social - ensemble du patrimoine ophis
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: SERVICE SOCIAL - ENSEMBLE DU PATRIMOINE OPHIS
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Méthodologie pour le scénario
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-07 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ophis Du Puy De Dome
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-07 12:30:00 📅
Lieu: Ophis Du Puy De Dome
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ophis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 32 rue de Blanzat
Cs 10522
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Brunet-Debaines Philippe
Courrier électronique: contact@ophis.fr 📧
Téléphone: 0473411616 📞
Fax: 0473411641 📠
URL: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1697091 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1697091 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Code postal: 69427
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Fax: 0472847855 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 172-588113 (2025-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour l'évacuation des encombrants sur le patrimoine de l'OPHIS. Cette nouvelle consultation fait suite à une procédure infructueuse
Numéro de référence:
AC/ENCOMBRANTS/RELANCE
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'évacuation des encombrants situés sur les différents groupes immobiliers détenus ou gérés par l'OPHIS.
Cette consultation fait suite à un premier appel d'offres classé sans suite pour cause d'infructuosité
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Agences clermont sud, cournon et issoire
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: AGENCES CLERMONT SUD, COURNON ET ISSOIRE
Produits/services supplémentaires: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2028
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les modalités de reconduction sont décrites dans le Ccap
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre initial
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Prix des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère environnemental : performance en matière de gestion et de valorisation des encombrants collectés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Valeur technique appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de coût (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Agences clermont nord, thiers et riom
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Description du marché: AGENCES CLERMONT NORD, THIERS ET RIOM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Service social - ensemble du patrimoine ophis
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: SERVICE SOCIAL - ENSEMBLE DU PATRIMOINE OPHIS
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Méthodologie pour le scénario
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-07 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ophis Du Puy De Dome
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-07 12:30:00 📅
Lieu: Ophis Du Puy De Dome
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ophis
Numéro d'enregistrement national:
15765
Adresse postale: 32 rue de Blanzat
Cs 10522
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Brunet-Debaines Philippe
Courrier électronique: contact@ophis.fr 📧
Téléphone: 0473411616 📞
Fax: 0473411641 📠
URL: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1697091 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1697091 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Numéro d'enregistrement national:
04C4F296-B5D5-0220-1AAD33CA6DFDFF01
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Code postal: 69427
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Fax: 0472847855 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
04C4F282-D1D7-C50B-D21041EE4ABE4051
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 172-588113 (2025-09-05)
Avis d'attribution de marché (2025-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 880 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-15 📅
Titre: Agences Clermont Sud, Cournon Et Issoire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 10
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 880 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Aber proprete azur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 27 Rue Pierre Et Marie Curie
Code postal: 63360
Commune postale: Gerzat
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bpardieu@aberproprete.fr 📧
Téléphone: 0473143187 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 560 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise job agglo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue Felix Mezard
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Courrier électronique: direction@jobagglo.fr 📧
Téléphone: 0473231517 📞
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 588113-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Source: OJS 2025/S 251-867088 (2025-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 880 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025126
Date de conclusion du contrat: 2025-12-15 📅
Titre: Agences Clermont Sud, Cournon Et Issoire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 10
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 880 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Aber proprete azur
Numéro d'enregistrement national:
1697091-1-1-1
Adresse postale: 27 Rue Pierre Et Marie Curie
Code postal: 63360
Commune postale: Gerzat
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bpardieu@aberproprete.fr 📧
Téléphone: 0473143187 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 560 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise job agglo
Numéro d'enregistrement national:
1697091-1-2-1
Adresse postale: 3 Rue Felix Mezard
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Courrier électronique: direction@jobagglo.fr 📧
Téléphone: 0473231517 📞
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 588113-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
1E07037B-EC8C-083C-8DAC7D123931959B
Organe de révision
1E07036B-B163-ACB9-1DC210868C84EDB6
Source: OJS 2025/S 251-867088 (2025-12-29)
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