ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX DE DEMOLITION ET DE PREPARATION DE TERRAIN POUR LE COMPTE DE HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH
Hauts-de-Seine Habitat - OPH
La présente consultation a pour objet la démolition et la préparation de terrains au profit de Hauts-de-Seine Habitat - OPH. Le descriptif des prestations est indiqué dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) des différents lots techniques, joint au dossier de consultation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement › Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-20 | Avis de marché |
| 2025-02-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande de travaux de demolition et de preparation de terrain pour le compte de hauts-de-seine habitat - oph
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Valeur estimée hors TVA: 25 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre a bons de commande de travaux de demolition et de preparation de terrain pour le compte de hauts-de-seine habitat - oph
Description du marché:
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Non autorisées
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-25 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-25 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-02-25 16:30:00 📅
Lieu: Siège
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. RC: Cf. RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 45 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92532
Commune postale: Levallois-Perret
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@hdshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 171152673 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 014-042526 (2025-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande de travaux de demolition et de preparation de terrain pour le compte de hauts-de-seine habitat - oph
Numéro de référence:
PCV-Autres AC DEMOL
Brève description:
La présente consultation a pour objet la démolition et la préparation de terrains au profit de Hauts-de-Seine Habitat - OPH.
Le descriptif des prestations est indiqué dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) des différents lots techniques, joint au dossier de consultation.
Afficher plus
Produits/services: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Valeur estimée hors TVA: 25 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
PCV-Autres AC DEMOL
Titre: Accord-cadre a bons de commande de travaux de demolition et de preparation de terrain pour le compte de hauts-de-seine habitat - oph
Description du marché:
La présente consultation a pour objet la démolition et la préparation de terrains au profit de Hauts-de-Seine Habitat - OPH.
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
📦
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Non autorisées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-25 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-25 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-02-25 16:30:00 📅
Lieu: Siège
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. RC: Cf. RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Numéro d'enregistrement national:
27920022400012
Adresse postale: 45 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92532
Commune postale: Levallois-Perret
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@hdshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 171152673 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 014-042526 (2025-01-20)
Avis de marché (2025-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 25 000 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-03 16:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-03 16:30:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte: Nouvelle date limite de dépôt des offres fixées au 03/03/2025 à 16H.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 9cc2e7ee-c733-4865-b3bb-4128cae656ca-01
Source: OJS 2025/S 038-119881 (2025-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 25 000 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-03 16:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-03 16:30:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: Nouvelle date limite de dépôt des offres fixées au 03/03/2025 à 16H.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 9cc2e7ee-c733-4865-b3bb-4128cae656ca-01
Source: OJS 2025/S 038-119881 (2025-02-21)
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