Accord-cadre à bons de commande de fournitures de mobilier pour l'ensemble des établissements AUDENCIA EESC

AUDENCIA EESC

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de fournitures de mobilier pour l'ensemble des établissements AUDENCIA EESC est décomposé en deux lots. Les candidats ont la possibilité de soumettre une offre pour un ou plusieurs lots. L'accord-cadre sera notifié à compter du fin juin 2025 (date prévisionnelle)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-22.

Qui ?

• AUDENCIA EESC

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier › Mobilier scolaire

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-04-22	Avis de marché

Avis de marché (2025-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de fournitures de mobilier pour l'ensemble des établissements AUDENCIA EESC
Numéro de référence: AOO-25006_MOBILIER
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Nantes - Saint Ouen - La Roche-sur-Yon - Mobilier scolaire et de bureau pour ERP
Description du marché:

se référer au CCP : avec un montant maximum de 600 000 euro(s) HT (et sans minimum) sur la durée totale de l'accord-cadre

Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique remis par le candidat
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Nantes - Saint Ouen - La Roche-sur-Yon - Mobilier thématique issu de la filière du recyclage ou de la seconde main
Description du marché:

se référer au CCP : avec un montant maximum de 150 000 euro(s) HT (et sans minimum) sur la durée totale de l'accord-cadre

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-23 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-23 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Chiffre d'affaires annuel général : se référer au Rc Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : se référer au Rc Effectif moyen annuel : se référer au Rc

Capacité technique et professionnelle
Références sur des livraisons spécifiées : se référer au Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: se référer au CCP
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Audencia eesc
Numéro d'enregistrement national: 84287
Adresse postale: 8 Route De La Joneliere
Code postal: 44312
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tran sebastien
Courrier électronique: lbenmoumene@audencia.com 📧
Téléphone: 0240378105 📞
URL: https://www.audencia.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1635200 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1635200 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement aux attributaires de l'accord-cadre. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Modalités de financement : sur le budget de l'opération du maître d'ouvrage, Audencia Eesc Caractéristiques des prix de l'accord-cadre : prix unitaires Modalités de variation des prix : prix révisable annuellement après la première année L'ensemble des informations concernant les modalités de consultation et d'exécution du contrat (dont les conditions de paiement dont le délai est de 30 jours) est détaillé dans les pièces du Dce à télécharger. Les pièces attendues au titre de la candidature et de l'offre sont détaillés à l'article 5.1. du Rc

Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national: AAC11C53-C947-2D67-8E3913F28AC348F0
Adresse postale: 19 Quai François Mitterrand
Code postal: 44200
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nantes@justice.fr 📧
Téléphone: 0251179500 📞
Fax: 0251179831 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-3-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 080-263330 (2025-04-22)

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