Accord cadre à bons de commande de fourniture de produits biologiques, de matériaux minéraux naturels et de produits organiques pour l'entretien et l'embellissement des végétaux et des sites départementaux pour l'ensemble des services du Conseil Départemental pour la période 2026-2030
Département de la Réunion
Le présent accord cadre a pour objet l'achat de terres, amendements, substrats, matériaux minéraux destinés à l'aménagement paysager, produits de traitement herbicides, fongicides et insecticides biologiques, engrais et paillages et matières organiques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Engrais et composés azotés › Engrais divers
- • Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale › Paille et plantes fourragères
- • Produits agrochimiques › Herbicides
- • Produits horticoles et produits de pépinières › Produits horticoles
- • Terre › Terre végétale
- • Ile-de-France › Paris
- • La Réunion › La Réunion
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-05 | Avis de marché |
| 2026-06-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande de fourniture de produits biologiques, de matériaux minéraux naturels et de produits organiques pour l'entretien et l'embellissement des végétaux et des sites départementaux pour l'ensemble des services du Conseil Départemental pour la période 2026-2030
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Terres
Valeur estimée hors TVA: 23 050 EUR 💰
Description du marché: maximum annuel 50 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Terre 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: tacitement 3 fois 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Terreaux et substrats
Valeur estimée hors TVA: 17 865 EUR 💰
Description du marché: maximum annuel 45 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Terre végétale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériaux minéraux pour aménagement paysager
Valeur estimée hors TVA: 14 655 EUR 💰
Description du marché: maximum annuel 30 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits de traitements herbicides, fongicides et insecticides biologiques
Valeur estimée hors TVA: 10 655 EUR 💰
Description du marché: maximum annuel 20 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Herbicides 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Engrais biologiques
Valeur estimée hors TVA: 7 850 EUR 💰
Description du marché: maximum annuel 18 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Engrais divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Paillages et matières organiques
Valeur estimée hors TVA: 3 566 EUR 💰
Description du marché: maximum annuel 7 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Paille et plantes fourragères 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Amendements
Valeur estimée hors TVA: 900 EUR 💰
Description du marché: maximum annuel 2 500 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-10 06:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-10 06:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Réunion
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction de la Commande Publique
31 rue de Paris
Code postal: 97400
Commune postale: Saint-Denis
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MELCHIOR Cyrille
Courrier électronique: marchespublics@cg974.fr 📧
Téléphone: 0262586670 📞
Fax: 0262586689 📠
URL: http://www.departement974.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.cg974.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1723733 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1723733 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Préfecture de la région Île-de-France, Préfecture de Paris
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
Fax: 0182524295 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Code postal: 97488
Commune postale: Saint-Denis de la Réunion
Région: La Réunion 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Téléphone: 0262924360 📞
Fax: 0262924362 📠
URL: http://saint-denis.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: voir adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 214-736810 (2025-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande de fourniture de produits biologiques, de matériaux minéraux naturels et de produits organiques pour l'entretien et l'embellissement des végétaux et des sites départementaux pour l'ensemble des services du Conseil Départemental pour la période 2026-2030
Numéro de référence:
25FF-DMG-3216-Q
Brève description:
Le présent accord cadre a pour objet l'achat de terres, amendements, substrats, matériaux minéraux destinés à l'aménagement paysager, produits de traitement herbicides, fongicides et insecticides biologiques, engrais et paillages et matières organiques
Afficher plus
Produits/services: Produits horticoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Terres
Valeur estimée hors TVA: 23 050 EUR 💰
Description du marché: maximum annuel 50 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Terre 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: tacitement 3 fois 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Terreaux et substrats
Valeur estimée hors TVA: 17 865 EUR 💰
Description du marché: maximum annuel 45 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Terre végétale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Matériaux minéraux pour aménagement paysager
Valeur estimée hors TVA: 14 655 EUR 💰
Description du marché: maximum annuel 30 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Produits de traitements herbicides, fongicides et insecticides biologiques
Valeur estimée hors TVA: 10 655 EUR 💰
Description du marché: maximum annuel 20 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Herbicides 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Engrais biologiques
Valeur estimée hors TVA: 7 850 EUR 💰
Description du marché: maximum annuel 18 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Engrais divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Paillages et matières organiques
Valeur estimée hors TVA: 3 566 EUR 💰
Description du marché: maximum annuel 7 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Paille et plantes fourragères 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Amendements
Valeur estimée hors TVA: 900 EUR 💰
Description du marché: maximum annuel 2 500 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-10 06:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-10 06:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Réunion
Numéro d'enregistrement national:
30184
Adresse postale: Direction de la Commande Publique
31 rue de Paris
Code postal: 97400
Commune postale: Saint-Denis
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MELCHIOR Cyrille
Courrier électronique: marchespublics@cg974.fr 📧
Téléphone: 0262586670 📞
Fax: 0262586689 📠
URL: http://www.departement974.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.cg974.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1723733 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1723733 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
- fournitures complémentaires (art. R2122-4 du Ccp)
- Démarrage prévisionnel à la notification de l'accord cadre
- Séance d'ouverture n'est pas publique
- Dce et remise des plis sont Disponibles Uniquement sur http://marchesformalises.cg974.fr/
- Pour candidater, les soumissionnaires peuvent transmettre le formulaire Dr01 (cf. article 5.7.1 du Rc), dûment complété
Afficher plus
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
49627FD0-DC96-3B2E-EF7ACDF130427BBA
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Préfecture de la région Île-de-France, Préfecture de Paris
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
Fax: 0182524295 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national:
49627FBE-C3F3-7D17-50CD2139BD23AF06
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Code postal: 97488
Commune postale: Saint-Denis de la Réunion
Région: La Réunion 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Téléphone: 0262924360 📞
Fax: 0262924362 📠
URL: http://saint-denis.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
49627FE1-C792-161F-6829F631C09277C8
Adresse postale: voir adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 214-736810 (2025-11-05)
Avis d'attribution de marché (2026-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 94 694 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion sociale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-05-11 📅
Titre: Terreaux et substrats
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 94 694 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 16 522 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Hortibel negoce
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 33 Av Charles Isautier
Code postal: 97410
Commune postale: Saint-Pierre
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: samuel.riviere@hortibel.com 📧
Téléphone: 0693939519 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 104 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 47 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 736810-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 113-406243 (2026-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 94 694 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion sociale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026307666
Date de conclusion du contrat: 2026-05-11 📅
Titre: Terreaux et substrats
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 94 694 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 16 522 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Hortibel negoce
Numéro d'enregistrement national:
1723733-1-2-1
Adresse postale: 33 Av Charles Isautier
Code postal: 97410
Commune postale: Saint-Pierre
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: samuel.riviere@hortibel.com 📧
Téléphone: 0693939519 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 104 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1723733-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 47 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1723733-1-7-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 736810-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Marché ou Accord-cadre (supprimer la mention inutile) consultable sur place à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis (du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h à 15h, sauf jour férié)
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
5343AC50-9254-D456-20AA3F5B09EB9365
Organe de révision
5343AC3F-C9C5-FDA3-9B3399A0CE9AFE4F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5343AC5F-B430-DFC1-546941CFC97DB7C6
Source: OJS 2026/S 113-406243 (2026-06-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)