Accord cade mono attributaire à bons de commande de fournitures administratives
Agglomération Maubeuge Val de Sambre (AMVS)
Accord cade mono attributaire à bons de commande de fournitures administratives
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Jeux › Jeux éducatifs
- • Livres imprimés › Manuels scolaires
- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
- • Matériel d'enseignement › Matériel pédagogique
- • Matériel de bureau › Accessoires de bureau
- • Papier carbone, papier autocopiant, papier stencil et papier non carboné › Papier stencil
- • Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs › Accessoires informatiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-20 | Avis de marché |
| 2025-11-25 | Avis de marché |
| 2026-03-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cade mono attributaire à bons de commande de fournitures administratives
Numéro de référence:
Brève description: Accord cade mono attributaire à bons de commande de fournitures administratives
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1- Fournitures administratives
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fournitures administratives
Produits/services supplémentaires: Accessoires de bureau 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2- Fournitures de papier
Description du marché: Fournitures de papier
Produits/services: Articles de papeterie et autres articles en papier 📦
Produits/services supplémentaires: Papier stencil 📦
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3- Consommables informatiques
Description du marché: Consommables informatiques
Produits/services: Accessoires informatiques 📦
Produits/services supplémentaires: Matériel et fournitures informatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4- Fournitures activités manuelles et ludiques
Description du marché: Fournitures activités manuelles et ludiques
Produits/services: Matériel pédagogique 📦
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5- Fournitures de matériels pour l'activité pédagogiques de la petite enfance
Description du marché: Fournitures de matériels pour l'activité pédagogiques de la petite enfance
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique 📦
Description
Adresse postale: 1 place du pavillon
Code postal: 59600
Ville: Nord
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-11-17 23:59:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agglomeration maubeuge val de sambre (amvs)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 place du pavillon
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: 03 27 53 01 00 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_m6iHiC78nu 🌏
URL de participation: https://achatpublic.com. 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 203-694387 (2025-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cade mono attributaire à bons de commande de fournitures administratives
Numéro de référence:
GC25.05
Brève description: Accord cade mono attributaire à bons de commande de fournitures administratives
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
GC25.015 LOT 1
Titre: Lot 1- Fournitures administratives
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fournitures administratives
Produits/services supplémentaires: Accessoires de bureau 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. .
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
GC25.05 lot 2
Titre: Lot 2- Fournitures de papier
Description du marché: Fournitures de papier
Produits/services: Articles de papeterie et autres articles en papier 📦
Produits/services supplémentaires: Papier stencil 📦
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
GC25.05 lot 3
Titre: Lot 3- Consommables informatiques
Description du marché: Consommables informatiques
Produits/services: Accessoires informatiques 📦
Produits/services supplémentaires: Matériel et fournitures informatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
GC25.05 lot 4
Titre: Lot 4- Fournitures activités manuelles et ludiques
Description du marché: Fournitures activités manuelles et ludiques
Produits/services: Matériel pédagogique 📦
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
GC25.06 lot 5
Titre: Lot 5- Fournitures de matériels pour l'activité pédagogiques de la petite enfance
Description du marché: Fournitures de matériels pour l'activité pédagogiques de la petite enfance
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique 📦
Description
Adresse postale: 1 place du pavillon
Code postal: 59600
Ville: Nord
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-11-17 23:59:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agglomeration maubeuge val de sambre (amvs)
Numéro d'enregistrement national:
20004339600015
Adresse postale: 1 place du pavillon
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: 03 27 53 01 00 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_m6iHiC78nu 🌏
URL de participation: https://achatpublic.com. 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
1759000340026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :Tribunal Administratif de Lille
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 203-694387 (2025-10-20)
Avis de marché (2025-11-25)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-29 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-12-19 23:59:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1f3a0dd0-a1f8-4c13-b151-a1b5946e2b5c-01
Source: OJS 2025/S 228-785170 (2025-11-25)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-29 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-12-19 23:59:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Report de la date limite de remise des offres au 29 décembre 2025 à 12 h00 au lieu du 26 novembre 2025 à 12 h 00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1f3a0dd0-a1f8-4c13-b151-a1b5946e2b5c-01
Source: OJS 2025/S 228-785170 (2025-11-25)
Avis d'attribution de marché (2026-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 225 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 225 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): cf RC
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): cf. RC
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Cf rc
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): cf rc
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): cf. RC
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-28 📅
Titre: Lot 1- Fournitures administratives
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT-0001 - Lot 1- Fournitures administratives
Nom et adresse du contractant
Nom: Lyreco france sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: rue Alphonse TERROIR
Code postal: 59770
Commune postale: Marly
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fr.sales.support@lyreco.com 📧
Téléphone: 03 27 23 64 00 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 70 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT-0002 - Lot 2- Fournitures de papier
Nom et adresse du contractant
Nom: Ovol
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 rue de la nacelle
Code postal: 91813
Commune postale: Corbeil essonne
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: service.marches@ovol.fr 📧
Téléphone: 0160899091 📞
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 65 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT-0004 - Lot 4- Fournitures activités manuelles et ludiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Debienne sas majuscule
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Thiers
Code postal: 59230
Commune postale: Saint amand les eaux
Courrier électronique: majuscule@debienne.fr 📧
Téléphone: 0327480088 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Source: OJS 2026/S 049-169872 (2026-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 225 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 225 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): cf RC
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): cf. RC
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Cf rc
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): cf rc
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): cf. RC
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT-0001 - Lot 1- Fournitures administratives
Date de conclusion du contrat: 2026-02-28 📅
Titre: Lot 1- Fournitures administratives
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
LOT-0001 - Lot 1- Fournitures administratives
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT-0001 - Lot 1- Fournitures administratives
Nom et adresse du contractant
Nom: Lyreco france sas
Numéro d'enregistrement national:
57172266900264
Adresse postale: rue Alphonse TERROIR
Code postal: 59770
Commune postale: Marly
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fr.sales.support@lyreco.com 📧
Téléphone: 03 27 23 64 00 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 70 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LOT-0002 - Lot 2- Fournitures de papier
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT-0002 - Lot 2- Fournitures de papier
Nom et adresse du contractant
Nom: Ovol
Numéro d'enregistrement national:
3304409830005
Adresse postale: 11 rue de la nacelle
Code postal: 91813
Commune postale: Corbeil essonne
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: service.marches@ovol.fr 📧
Téléphone: 0160899091 📞
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 65 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LOT-0004 - Lot 4- Fournitures activités manuelles et ludiques
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT-0004 - Lot 4- Fournitures activités manuelles et ludiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Debienne sas majuscule
Numéro d'enregistrement national:
32370649900015
Adresse postale: 5 rue Thiers
Code postal: 59230
Commune postale: Saint amand les eaux
Courrier électronique: majuscule@debienne.fr 📧
Téléphone: 0327480088 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Source: OJS 2026/S 049-169872 (2026-03-09)
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