Accès aux réseaux autoroutiers par les véhicules du Département via des télébadges - Lot 1 - Accès aux réseaux autoroutiers par les véhicules légers et utilitaires légers
Département de la Savoie
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Permettre aux véhicules du Département d'accéder aux réseaux autoroutiers via des télébadges Crédit budgétaire annuel alloué est de 210 000 euro(s) HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'appui dans le domaine des transports routiers › Services de parc de stationnement
- • Services d'exploitation des autoroutes › Services de péage autoroutier
- • Équipement d'identification du site › Badges d'identification
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-24 | Avis de marché |
| 2026-04-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accès aux réseaux autoroutiers par les véhicules du Département via des télébadges - Lot 1 - Accès aux réseaux autoroutiers par les véhicules légers et utilitaires légers
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Badges d'identification 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Accès aux réseaux autoroutiers par les véhicules légers et utilitaires légers du Département de la Savoie via des télébadges
Description du marché:
Adresse postale: Département de la Savoie
Code postal: 73000
Ville: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Date de fin: 2027-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 90
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-08 14:40:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-08 14:40:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Savoie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Château des Ducs de Savoie
Cs 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479967373 📞
URL: http://www.savoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1743831 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1743831 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 228-782690 (2025-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accès aux réseaux autoroutiers par les véhicules du Département via des télébadges - Lot 1 - Accès aux réseaux autoroutiers par les véhicules légers et utilitaires légers
Numéro de référence:
25AA043
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Permettre aux véhicules du Département d'accéder aux réseaux autoroutiers via des télébadges
Crédit budgétaire annuel alloué est de 210 000 euro(s) HT
Afficher plus
Produits/services: Badges d'identification 📦
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Accès aux réseaux autoroutiers par les véhicules légers et utilitaires légers du Département de la Savoie via des télébadges
Description du marché:
Accès aux réseaux autoroutiers par les véhicules légers et utilitaires légers du Département de la Savoie via des télébadges
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département de la Savoie
Code postal: 73000
Ville: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Date de fin: 2027-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 90
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-08 14:40:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-08 14:40:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont fermes et révisable
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
ressources propres du Département
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Savoie
Numéro d'enregistrement national:
51844
Adresse postale: Château des Ducs de Savoie
Cs 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479967373 📞
URL: http://www.savoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1743831 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1743831 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
205F7D02-FFF0-029D-95F021DC129C72D3
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 228-782690 (2025-11-24)
Avis d'attribution de marché (2026-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 040 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-16 📅
Titre: Accès aux réseaux autoroutiers par les véhicules légers et utilitaires légers du Département de la Savoie via des télébadges
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 040 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 040 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Fulli - mobilis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 36 Rue Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint-Apollinaire
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 782690-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 076-267573 (2026-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 040 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026016
Date de conclusion du contrat: 2026-04-16 📅
Titre: Accès aux réseaux autoroutiers par les véhicules légers et utilitaires légers du Département de la Savoie via des télébadges
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 040 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 040 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Fulli - mobilis
Numéro d'enregistrement national:
1743831-1-1-1
Adresse postale: 36 Rue Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint-Apollinaire
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 782690-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Ce contrat est consultable sur demande écrite à l'adresse suivante : Département de la Savoie - Pôle Aménagement du Département - 1, rue des Cévennes - l'Adret - Cs 40850 - 73008 Chambéry
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
079CD0C4-F330-5E72-B8F2257C62E937D9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
079CD0D4-0E5E-26B5-40755B3B4C1918E7
Source: OJS 2026/S 076-267573 (2026-04-17)
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