Abattage, élagage et dessouchage d'arbres des berges des canaux et rivières des voies navigables de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Canaux de Picardie Champagne-Ardenne (UTI-CPCA) et de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Marne (UTI-Marne)

DTBS

Abattage, élagage et dessouchage d'arbres des berges des canaux et rivières des voies navigables de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Canaux de Picardie Champagne-Ardenne (UTI-CPCA) et de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Marne (UTI-Marne)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-07-28 Avis de marché
2025-09-09 Avis de marché
2026-01-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abattage, élagage et dessouchage d'arbres des berges des canaux et rivières des voies navigables de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Canaux de Picardie Champagne-Ardenne (UTI-CPCA) et de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Marne (UTI-Marne)
Numéro de référence: 2025_DTBS_UM_CPCA_abattage
Brève description:
Abattage, élagage et dessouchage d'arbres des berges des canaux et rivières des voies navigables de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Canaux de Picardie Champagne-Ardenne (UTI-CPCA) et de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Marne (UTI-Marne)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 593 529 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1
Valeur estimée hors TVA: 1 381 888 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché: Secteur Sud CPCA
Produits/services: Élagage des arbres 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Indiqué dans le DCE
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aisne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2
Valeur estimée hors TVA: 1 511 040 EUR 💰
Description du marché: Secteur Nord CPCA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3
Valeur estimée hors TVA: 700 601 EUR 💰
Description du marché: UTI MARNE
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-12 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dtbs
Numéro d'enregistrement national: 13001779100034
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Yassine ABALHATE
Courrier électronique: marches.dtbs@vnf.fr 📧
Téléphone: +330183944400 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Marché alloti
Organe de révision
Nom: Tribunal de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +330144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Indiqué dans le DCE
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 143-496464 (2025-07-28)
Avis de marché (2025-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1353749.96 EUR 💰
Description
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Lot N°1
Valeur estimée hors TVA: 518731.83 EUR 💰
Description du marché: CPCA secteur Sud
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Durée de l'accord: 18 mois
Valeur estimée hors TVA: 570 813 EUR 💰
264203.13 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00.000 📅
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Estimation lot 1 : 518 731.83€ HT- Montant mini : 30 000€ HT Montant maxi : 630 000€ HT Estimation lot 2 : 570 815€ HT Montant mini : 30 000€ HT Montant maxi : 630 000€ HT Estimation lot 3 : 264 203.13€ HT Montant mini : 30 000€ HT Montant maxi : 300 000€ HT Estimation totale des 3 lots : 1 353 749.96€ HT Montant minimum total des 3 lots : 90 000€ HT Montant maximum total des 3 lots : 1 560 000€ HT Durée de l’accord-cadre : 18 mois/ La date limite de réception des offres : 13 octobre 2025 à 12h
Afficher plus
Autres informations complémentaires
Modifications de la durée et montants de l'accord-cadre
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: bd969044-20d3-4ea0-89c9-8da2c1973189-01
Source: OJS 2025/S 173-591319 (2025-09-09)
Avis d'attribution de marché (2026-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Abattage, élagage et dessouchage d'arbres
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 560 000 EUR 💰
Description
Titre: LOT 1
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Critere environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Description
Titre: LOT 2
Site principal ou lieu d'exécution: CF DCE
Titre: LOT 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technque

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2521F0830
Date de conclusion du contrat: 2025-12-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 630 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 223304.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2521F0830
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Curages dragages et systemes (cdes)
Numéro d'enregistrement national: 39760652600028
Code postal: 77138
Commune postale: Luzancy
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@cdes.eu 📧
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 337 327 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2521F0840
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 175125.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2521F0850
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vnf-dtbs
Courrier électronique: yassine.abalhate@vnf.fr 📧
Téléphone: 0183944400 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de paris
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: CF DCE
Source: OJS 2026/S 006-011937 (2026-01-08)