25V0248AOO - Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de Charcuterie - prestations Le marché a pour objet la fourniture de Charcuterie pour les prestations organisées par la Ville de Toulouse
Ville de Toulouse
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-15 | Avis de marché |
| 2026-02-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25V0248AOO - Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de Charcuterie - prestations Le marché a pour objet la fourniture de Charcuterie pour les prestations organisées par la Ville de Toulouse
Numéro de référence: 25V0248AOO
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Charcuterie 📦
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Analyses gustatives des échantillons
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 3-Qualité de service
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat, jusqu'au 31/12/2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 57040
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0561222922 📞
URL: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1754486 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1754486 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 4F7F5E77-F7A9-84C8-118CBCB07832C24E
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 4F7F5E90-98B0-9284-FABD02386A6A7075
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 242-832904 (2025-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25V0248AOO - Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de Charcuterie - prestations Le marché a pour objet la fourniture de Charcuterie pour les prestations organisées par la Ville de Toulouse
Numéro de référence: 25V0248AOO
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Charcuterie 📦
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Analyses gustatives des échantillons
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 3-Qualité de service
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat, jusqu'au 31/12/2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 57040
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0561222922 📞
URL: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1754486 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1754486 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 4F7F5E77-F7A9-84C8-118CBCB07832C24E
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 4F7F5E90-98B0-9284-FABD02386A6A7075
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 242-832904 (2025-12-15)
Avis d'attribution de marché (2026-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 26v0032
Date de conclusion du contrat: 2026-01-21 📅
Titre: 25v0248aoo - Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de Charcuterie - prestations Le marché a pour objet la fourniture de Charcuterie pour les prestations organisées par la Ville de Toulouse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 33 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements cbs
Numéro d'enregistrement national: 1754486-1-0-1
Adresse postale: Rue Paul Langevin
Code postal: 47300
Commune postale: Villeneuve-Sur-Lot
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 31000
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3A6825CE-F69C-5EE9-47ED6E4B14AA4DC0
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 3A6825F3-A381-9AF6-CE5563E71505C033
Source: OJS 2026/S 035-119862 (2026-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 26v0032
Date de conclusion du contrat: 2026-01-21 📅
Titre: 25v0248aoo - Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de Charcuterie - prestations Le marché a pour objet la fourniture de Charcuterie pour les prestations organisées par la Ville de Toulouse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 33 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements cbs
Numéro d'enregistrement national: 1754486-1-0-1
Adresse postale: Rue Paul Langevin
Code postal: 47300
Commune postale: Villeneuve-Sur-Lot
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 31000
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3A6825CE-F69C-5EE9-47ED6E4B14AA4DC0
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 3A6825F3-A381-9AF6-CE5563E71505C033
Source: OJS 2026/S 035-119862 (2026-02-17)
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