Le présent marché concerne les prestations de services pour l'entretien des espaces verts des ouvrages d'assainissement et de gestion des eaux pluviales sur l'ensemble du territoire de Valence Romans Agglo
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-12-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: 252089/VRA/DCAMG -AO - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT
Numéro de référence: 252089
Brève description:
“Le présent marché concerne les prestations de services pour l'entretien des espaces verts des ouvrages d'assainissement et de gestion des eaux pluviales sur...”
Brève description
Le présent marché concerne les prestations de services pour l'entretien des espaces verts des ouvrages d'assainissement et de gestion des eaux pluviales sur l'ensemble du territoire de Valence Romans Agglo
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Valeur estimée hors TVA: 180 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“- Entretien des espaces verts relatifs aux ouvrages d'assainissement de 16 communes - Entretien ponctuel des espaces verts relatifs aux ouvrages...”
Description du marché
- Entretien des espaces verts relatifs aux ouvrages d'assainissement de 16 communes - Entretien ponctuel des espaces verts relatifs aux ouvrages d'assainissement de 5 communes
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Informations complémentaires:
“Ao - accord-cadre à bons de commande
Montants annuels Ht : Lot 1 : mini. 50 000 euro(s) / maxi. 150 000 euro(s)”
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-25 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens affectés à la réalisation de la prestation
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“- Entretien des espaces verts relatifs aux ouvrages d'assainissement de 16 communes - Entretien des espaces verts relatifs aux ouvrages des postes de...”
Description du marché
- Entretien des espaces verts relatifs aux ouvrages d'assainissement de 16 communes - Entretien des espaces verts relatifs aux ouvrages des postes de relevage de 9 communes - Entretien ponctuel des espaces verts relatifs aux ouvrages d'assainissement de 5 communes
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Informations complémentaires:
“Ao - accord-cadre à bons de commande
Montants annuels Ht : Lot 2 : mini. 70 000 euro(s) / maxi. 170 000 euro(s)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-15 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-16 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Valence
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Dc1, Dc2”
“Epci
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exécution de procédure de passation prévus par le code...”
Epci
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exécution de procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil de l'acheteur
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Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: C3CC6481-B2F1-B41D-56C1F520F5BFC425
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: C3CC6491-B81E-909B-8900339D93E1D8A1
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 242-835567 (2025-12-12)
Avis d'attribution de marché (2026-03-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 180 500 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 252089
Date de conclusion du contrat: 2026-03-26 📅
Titre: 252089/Vra/Dcamg -Ao - Entretien Des Espaces Verts Des Ouvrages D'Assainissement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: CHEVAL PAYSAGES (ex VALENTE)
Numéro d'enregistrement national: 1753989-1-1-1
Adresse postale: 300 Rte De Bayanne
Code postal: 26300
Commune postale: Alixan
Région: Drôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: valente@groupecheval.fr📧
Téléphone: 0475027584📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 680 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1753989-1-2-1
“Le montant total de l'accord-cadre pourra varier, dans les limites ci-dessous :
Montants annuels Ht :
Lot 1 : mini. 50 000 euro(s) / maxi. 150 000...”
Le montant total de l'accord-cadre pourra varier, dans les limites ci-dessous :
Montants annuels Ht :
Lot 1 : mini. 50 000 euro(s) / maxi. 150 000 euro(s)Lot 2 : mini. 70 000 euro(s) / maxi. 170 000 euro(s)La durée du marché est de 12 mois à compter de sa notification et est reconductible 3 fois 12 mois, soit une durée totale de 48 mois
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6F76AEFA-A2A0-E2F5-CCF47FE5F313E8E1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 6F76AF0A-058D-6C3C-765086606A9BE248
Source: OJS 2026/S 063-220114 (2026-03-30)