L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le catalogue des besoins est annexé au CCTP de la consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-16.
Avis de marché (2025-04-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25013 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'ORTHOPEDIE
Reference number: 25013
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le catalogue des besoins est annexé au CCTP de la consultation
Afficher plus
Type de contrat: supplies
Produits/services: Fournitures orthopédiques📦
Valeur estimée hors TVA: 2 152 383 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Description du marché:
“PROTHESE TOTALE DE HANCHE COUPLE CERAMIQUE/CERAMIQUE AVEC LOGICIEL DE PLANNIFICATION”
Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“PROTHESE TOTALE DE HANCHE Avec cotyle double mobilité” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“PROTHESE TOTALE DE HANCHE - Cotyle double mobilité de reconstruction” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“PROTHESE DE GENOU.Mise à disposition d'un logiciel de navigation” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“SYSTÈME DE LAVAGE PULSEE POUR LAVAGE ARTICULAIRE”
Produits/services supplémentaires: Fournitures orthopédiques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“TRAUMATO FIXATEUR EXTERNE STERILE POUR FRACTURE TIBIA” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“BROCHES KIRSCHNER ET CLOU DE STEIMANN NON STERILES” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“CLOU DE METAIZEAU STERILE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“SYSTÈME D'ANCRAGE TENDINEUX, LIGAMENTAIRE OU OSSEUX NON RESORBABLE DE PETIT DIAMETRE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“SYSTÈME D'ANCRAGE TENDINEUX, LIGAMENTAIRE OU OSSEUX NON RESORBABLE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“SYSTÈME DE SUTURE MENISCALE SOUS ARTHROSCOPIE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“LIGAMENTOPLASTIE DU LCAET DU LCP” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“LAMES DE SCIE COMPATIBLES MOTEUR SYNTHES” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“LAMES DE SCIE COMPATIBLES MOTEUR DESOUTTER” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“MECHE TUNGSTENE STERILE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“VIS CANULEES PERFOREES GROS FRAGMENTS POUR STABILISER LES FRACTURES DU COL FEMORAL” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“TRAUMATO PLAQUE POUR FRACTURE PERI-PROTHETIQUE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-23 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-26 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Béziers
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Inscription à un registre professionnel pertinent : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”
Liste et brève description des conditions
Inscription à un registre professionnel pertinent : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 68A0C4B9-D2C9-9D91-37432E56C87C6136
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 076-253216 (2025-04-16)