25013 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'ORTHOPEDIE

Centre hospitalier de Béziers

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le catalogue des besoins est annexé au CCTP de la consultation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-16.

Qui ?

• Centre hospitalier de Béziers

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-04-16	Avis de marché

Avis de marché (2025-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25013 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'ORTHOPEDIE
Numéro de référence: 25013
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 152 383 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Prothese totale de hanche couple ceramique/ceramique avec logiciel de plannification
Valeur estimée hors TVA: 136 600 EUR 💰
Description du marché:

PROTHESE TOTALE DE HANCHE COUPLE CERAMIQUE/CERAMIQUE AVEC LOGICIEL DE PLANNIFICATION

Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Béziers
Code postal: 34500
Ville: Béziers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-30 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: PROTHESE TOTALE DE HANCHE Avec cotyle double mobilité
Valeur estimée hors TVA: 787 167 EUR 💰
Description du marché: PROTHESE TOTALE DE HANCHE Avec cotyle double mobilité
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: PROTHESE TOTALE DE HANCHE - Cotyle double mobilité de reconstruction
Valeur estimée hors TVA: 33 133 EUR 💰
Description du marché: PROTHESE TOTALE DE HANCHE - Cotyle double mobilité de reconstruction
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: PROTHESE DE GENOU.Mise à disposition d'un logiciel de navigation
Valeur estimée hors TVA: 880 800 EUR 💰
Description du marché: PROTHESE DE GENOU.Mise à disposition d'un logiciel de navigation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Système de lavage pulsee pour lavage articulaire
Valeur estimée hors TVA: 6 667 EUR 💰
Description du marché: SYSTÈME DE LAVAGE PULSEE POUR LAVAGE ARTICULAIRE
Produits/services supplémentaires: Fournitures orthopédiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Traumato fixateur externe sterile pour fracture tibia
Valeur estimée hors TVA: 27 700 EUR 💰
Description du marché: TRAUMATO FIXATEUR EXTERNE STERILE POUR FRACTURE TIBIA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Broches kirschner et clou de steimann non steriles
Valeur estimée hors TVA: 5 433 EUR 💰
Description du marché: BROCHES KIRSCHNER ET CLOU DE STEIMANN NON STERILES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Clou de metaizeau sterile
Valeur estimée hors TVA: 3 333 EUR 💰
Description du marché: CLOU DE METAIZEAU STERILE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Système d'ancrage tendineux, ligamentaire ou osseux non resorbable de petit diametre
Valeur estimée hors TVA: 4 283 EUR 💰
Description du marché:

SYSTÈME D'ANCRAGE TENDINEUX, LIGAMENTAIRE OU OSSEUX NON RESORBABLE DE PETIT DIAMETRE

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Système d'ancrage tendineux, ligamentaire ou osseux non resorbable
Valeur estimée hors TVA: 7 533 EUR 💰
Description du marché: SYSTÈME D'ANCRAGE TENDINEUX, LIGAMENTAIRE OU OSSEUX NON RESORBABLE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Système de suture meniscale sous arthroscopie
Valeur estimée hors TVA: 25 587 EUR 💰
Description du marché: SYSTÈME DE SUTURE MENISCALE SOUS ARTHROSCOPIE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Ligamentoplastie du lcaet du lcp
Valeur estimée hors TVA: 35 663 EUR 💰
Description du marché: LIGAMENTOPLASTIE DU LCAET DU LCP
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Lames de scie compatibles moteur synthes
Valeur estimée hors TVA: 2 083 EUR 💰
Description du marché: LAMES DE SCIE COMPATIBLES MOTEUR SYNTHES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Lames de scie compatibles moteur desoutter
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Description du marché: LAMES DE SCIE COMPATIBLES MOTEUR DESOUTTER
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Meche tungstene sterile
Valeur estimée hors TVA: 2 817 EUR 💰
Description du marché: MECHE TUNGSTENE STERILE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Vis canulees perforees gros fragments pour stabiliser les fractures du col femoral
Valeur estimée hors TVA: 5 250 EUR 💰
Description du marché:

VIS CANULEES PERFOREES GROS FRAGMENTS POUR STABILISER LES FRACTURES DU COL FEMORAL

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Traumato plaque pour fracture peri-prothetique
Valeur estimée hors TVA: 183 333 EUR 💰
Description du marché: TRAUMATO PLAQUE POUR FRACTURE PERI-PROTHETIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-23 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-26 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Béziers
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-26 09:00:00 📅
Lieu: Béziers
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Inscription à un registre professionnel pertinent : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Béziers
Numéro d'enregistrement national: 46837
Adresse postale: 2 rue Valentin Haüy
Code postal: 34525
Commune postale: Beziers
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BANYOLS Philippe
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467357884 📞
URL: http://www.ch-beziers.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ch-beziers.fr/marches 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1632105 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1632105 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 68A0C4B9-D2C9-9D91-37432E56C87C6136
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 076-253216 (2025-04-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Consommables médicaux (>20)

Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques (>20)

Fournitures orthopédiques (6)