25003 - Prestation de transport de patients pour le Groupement Hospitalier de Territoire de l'Ouest Hérault
Centre hospitalier de Béziers
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations de transports concernent les transports à la charge financière des établissements du GHT. La prestation de transport est réalisée : o Cas de l'hôpital de Béziers : de jour (8h/20h) uniquement, tous les jours de l'année y compris jours fériés (365 jours/an) ; A titre exceptionnel, des prestations peuvent être à réaliser sur la tranche 20h01-07h59. o Cas de l'hôpital de Pézenas et de l'hôpital de Bédarieux : de jour comme de nuit (24h/24h), tous les jours de l'année y compris jours fériés (365 jours/an) ;
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'appui dans le domaine des transports terrestres, maritimes et aériens › Services d'appui dans le domaine des transports terrestres
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-18 | Avis de marché |
| 2025-09-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25003 - Prestation de transport de patients pour le Groupement Hospitalier de Territoire de l'Ouest Hérault
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'appui dans le domaine des transports terrestres 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 924 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de transport sanitaire en ambulance pour adultes et enfants prescrit par le CH Béziers
Valeur estimée hors TVA: 2 485 000 EUR 💰
Description du marché: PSE Facultative 1 : Prestation de transports sanitaires en ambulance bariatrique
Produits/services supplémentaires: Services d'appui dans le domaine des transports terrestres 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 2 rue Valentin Haüy
Code postal: 34525
Ville: Beziers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2026-09-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de transport sanitaire en transport assis professionnalisé pour adultes et enfants prescrit par le CH Béziers
Valeur estimée hors TVA: 51 100 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de transport sanitaire en ambulance pédiatrique prescrit par le CH Béziers
Valeur estimée hors TVA: 66 000 EUR 💰
Description du marché: PSE Facultative 2 : Transport infirmier inter-hospitalier
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de transport sanitaire en ambulance pour adultes et enfants prescrit par le CH Pézénas
Valeur estimée hors TVA: 75 500 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de transport sanitaire en transport assis professionnalisé pour adultes et enfants prescrit par le CH Pézénas
Valeur estimée hors TVA: 5 800 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de transport sanitaire en ambulance pour adultes et enfants prescrit par le CH Bédarieux
Valeur estimée hors TVA: 214 600 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de transport sanitaire en transport assis professionnalisé pour adultes et enfants prescrit par le CH Bédarieux
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-02 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Béziers
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-02 09:00:00 📅
Lieu: Béziers
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Béziers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue Valentin Haüy
Code postal: 34525
Commune postale: Beziers
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BANYOLS Philippe
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467357884 📞
URL: http://www.ch-beziers.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ch-beziers.fr/marches 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1635336 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1635336 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 079-261331 (2025-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25003 - Prestation de transport de patients pour le Groupement Hospitalier de Territoire de l'Ouest Hérault
Numéro de référence:
25003
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations de transports concernent les transports à la charge financière des établissements du GHT.
La prestation de transport est réalisée :
o Cas de l'hôpital de Béziers : de jour (8h/20h) uniquement, tous les jours de l'année y compris jours fériés (365 jours/an) ; A titre exceptionnel, des prestations peuvent être à réaliser sur la tranche 20h01-07h59.
o Cas de l'hôpital de Pézenas et de l'hôpital de Bédarieux : de jour comme de nuit (24h/24h), tous les jours de l'année y compris jours fériés (365 jours/an) ;
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Produits/services: Services d'appui dans le domaine des transports terrestres 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 924 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Prestation de transport sanitaire en ambulance pour adultes et enfants prescrit par le CH Béziers
Valeur estimée hors TVA: 2 485 000 EUR 💰
Description du marché: PSE Facultative 1 : Prestation de transports sanitaires en ambulance bariatrique
Produits/services supplémentaires: Services d'appui dans le domaine des transports terrestres 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 2 rue Valentin Haüy
Code postal: 34525
Ville: Beziers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2026-09-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Prestation de transport sanitaire en transport assis professionnalisé pour adultes et enfants prescrit par le CH Béziers
Valeur estimée hors TVA: 51 100 EUR 💰
Description du marché:
Prestation de transport sanitaire en transport assis professionnalisé pour adultes et enfants prescrit par le CH Béziers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Prestation de transport sanitaire en ambulance pédiatrique prescrit par le CH Béziers
Valeur estimée hors TVA: 66 000 EUR 💰
Description du marché: PSE Facultative 2 : Transport infirmier inter-hospitalier
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Prestation de transport sanitaire en ambulance pour adultes et enfants prescrit par le CH Pézénas
Valeur estimée hors TVA: 75 500 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Prestation de transport sanitaire en transport assis professionnalisé pour adultes et enfants prescrit par le CH Pézénas
Valeur estimée hors TVA: 5 800 EUR 💰
Description du marché:
Prestation de transport sanitaire en transport assis professionnalisé pour adultes et enfants prescrit par le CH Pézénas
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Prestation de transport sanitaire en ambulance pour adultes et enfants prescrit par le CH Bédarieux
Valeur estimée hors TVA: 214 600 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Prestation de transport sanitaire en transport assis professionnalisé pour adultes et enfants prescrit par le CH Bédarieux
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestation de transport sanitaire en transport assis professionnalisé pour adultes et enfants prescrit par le CH Bédarieux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-02 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Béziers
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-02 09:00:00 📅
Lieu: Béziers
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Liste et brève description des conditions:
Inscription à un registre professionnel pertinent : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
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Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Béziers
Numéro d'enregistrement national:
46837
Adresse postale: 2 rue Valentin Haüy
Code postal: 34525
Commune postale: Beziers
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BANYOLS Philippe
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467357884 📞
URL: http://www.ch-beziers.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ch-beziers.fr/marches 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1635336 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1635336 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
DF4749AD-EFBA-E3E5-0E6364DDBE7176F0
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 079-261331 (2025-04-18)
Avis d'attribution de marché (2025-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 924 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-08-28 📅
Titre: 25003 - Prestation de transport de patients pour le Groupement Hospitalier de Territoire de l'Ouest Hérault
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: RAPID 34 AMBULANCES
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 280 Rue Alphonse Beau De Rochas
Code postal: 34500
Commune postale: Beziers
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rapid34@gmail.com 📧
Téléphone: 0467300808 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Ambulances j.p
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Edouard Branly
Code postal: 34120
Commune postale: Pezenas
Courrier électronique: jean-philippe.houbaux@capsante.fr 📧
Téléphone: 0467981212 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: AmbuServices34
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 Route De Pezenas
Code postal: 34230
Commune postale: Paulhan
Courrier électronique: direction@ambuservices34.fr 📧
Téléphone: 0467947660 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 261331-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 171-585652 (2025-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 924 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2520250206
Date de conclusion du contrat: 2025-08-28 📅
Titre: 25003 - Prestation de transport de patients pour le Groupement Hospitalier de Territoire de l'Ouest Hérault
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: RAPID 34 AMBULANCES
Numéro d'enregistrement national:
1635336-1-1-1
Adresse postale: 280 Rue Alphonse Beau De Rochas
Code postal: 34500
Commune postale: Beziers
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rapid34@gmail.com 📧
Téléphone: 0467300808 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Ambulances j.p
Numéro d'enregistrement national:
1635336-1-1-2
Adresse postale: 7 rue Edouard Branly
Code postal: 34120
Commune postale: Pezenas
Courrier électronique: jean-philippe.houbaux@capsante.fr 📧
Téléphone: 0467981212 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: AmbuServices34
Numéro d'enregistrement national:
1635336-1-1-3
Adresse postale: 17 Route De Pezenas
Code postal: 34230
Commune postale: Paulhan
Courrier électronique: direction@ambuservices34.fr 📧
Téléphone: 0467947660 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1635336-1-2-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Numéro d'enregistrement national:
1635336-1-2-2
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Numéro d'enregistrement national:
1635336-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Numéro d'enregistrement national:
1635336-1-4-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Numéro d'enregistrement national:
1635336-1-4-2
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1635336-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Identifiant de l’offre:
TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Numéro d'enregistrement national:
1635336-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Identifiant de l’offre:
TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Numéro d'enregistrement national:
1635336-1-7-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 261331-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pas de montant indiqué : Prix unitaire (Forfait départemental, tarif kilométrique, majoration nuit, majoration dimanche ...)
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
D3D010C5-9630-53A5-7DB9F952DECF9E3D
Source: OJS 2025/S 171-585652 (2025-09-04)
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