Le présent accord-cadre porte sur l'acquisition de véhicules professionnels, utilitaires et de vélos neufs ou d'occasion pour les besoins des services des collectivités du groupement de commande : Valence Romans Agglo, Ville de Valence, CCAS de Valence, Ville de Romans et Valence Romans Habitat
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-23.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-05.
Avis de marché (2025-08-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: 242215/VRA/DCAMG - AO - Acquisition de véhicules professionnels, utilitaires et vélos
Numéro de référence: 242215
Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur l'acquisition de véhicules professionnels, utilitaires et de vélos neufs ou d'occasion pour les besoins des services des...”
Brève description
Le présent accord-cadre porte sur l'acquisition de véhicules professionnels, utilitaires et de vélos neufs ou d'occasion pour les besoins des services des collectivités du groupement de commande : Valence Romans Agglo, Ville de Valence, CCAS de Valence, Ville de Romans et Valence Romans Habitat
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures particulières📦
Valeur estimée hors TVA: 1 015 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Véhicules légers (VL), véhicules utilitaires légers (VUL) (<7m3 de volume de chargement), neufs et occasions, toute motorisation”
Informations complémentaires:
“Ao - accord-cadre à marchés subséquents
Montants annuels Ht : Lot 1 : mini. 140 000 euro(s) / maxi. 1 810 000 euro(s)”
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-30 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Véhicules utilitaires (VU) neufs et occasions toute motorisation”
Informations complémentaires:
“Ao - accord-cadre à marchés subséquents
Montants annuels Ht : Lot 2 : mini. 70 000 euro(s) / maxi. 1 230 000 euro(s)”
Produits/services supplémentaires: Fourgons intégrés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Vélo / Vélo à assistance électrique / Tricycle neuf et occasion”
Informations complémentaires:
“Ao - accord-cadre à marchés subséquents
Montants annuels Ht : Lot 3 : mini. 0 euro(s) / maxi. 120 000 euro(s)”
Produits/services supplémentaires: Bicyclettes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-23 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-24 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Valence
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
“Epci
Ao - accord-cadre à marchés subséquents
Montants annuels Ht:
Lot 1 : mini. 140 000 euro(s) / maxi. 1 810 000 euro(s)Lot 2 : mini. 70 000 euro(s) /...”
Epci
Ao - accord-cadre à marchés subséquents
Montants annuels Ht:
Lot 1 : mini. 140 000 euro(s) / maxi. 1 810 000 euro(s)Lot 2 : mini. 70 000 euro(s) / maxi. 1 230 000 euro(s)Lot 3 : mini. 0 euro(s) / maxi. 120 000 euro(s)Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve dur le profil acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: C11A73C2-CA8D-0135-9BD54340C1502CA1
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: C11A73EB-DCDD-4AEE-CF25EBC0967CD10F
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 149-515747 (2025-08-05)
Avis d'attribution de marché (2025-11-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 015 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 5347EE25-C680-2CAE-25C73841C258C0A4
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 5347EE5F-B0D1-55FE-14136719345EFAC4
Source: OJS 2025/S 229-788986 (2025-11-25)