242083/VR/DCAMG/ AO - AC BDC - Entretien du patrimoine arboré de Romans sur Isère
Ville de Romans sur Isère
Cet accord-cadre à bons de commande a pour but de réaliser des prestations d'élagage, d'abattage, carottage, dessouchage et soins sur des arbres d'alignements, espaces verts, voirie, écoles, squares, boisements de la Ville de Romans
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • slp Bois
- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • Rhône-Alpes › Drôme
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-04 | Avis de marché |
| 2025-12-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 242083/VR/DCAMG/ AO - AC BDC - Entretien du patrimoine arboré de Romans sur Isère
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'élagage 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 - Elagage et soin des arbres
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Adresse postale: Hôtel de ville de Romans sur Isère
Code postal: 26100
Ville: Romans sur Isère
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Durée du marché : 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois. Soit 4 ans maximum
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 - Abattage, carottage et extraction de souches
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-04 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-05 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Romans
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-05 10:00:00 📅
Lieu: Romans
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Romans sur Isère
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Jules Nadi
Cs 41012
Code postal: 26102
Commune postale: Romans Sur Isere
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Thoraval Marie-Hélène
Courrier électronique: achats@valenceromansagglo.fr 📧
Téléphone: 0475055151 📞
URL: http://www.ville-romans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674803 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674803 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 127-437938 (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 242083/VR/DCAMG/ AO - AC BDC - Entretien du patrimoine arboré de Romans sur Isère
Numéro de référence:
242083
Brève description:
Cet accord-cadre à bons de commande a pour but de réaliser des prestations d'élagage, d'abattage, carottage, dessouchage et soins sur des arbres d'alignements, espaces verts, voirie, écoles, squares, boisements de la Ville de Romans
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élagage 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 - Elagage et soin des arbres
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce marché comporte des opérations d'élagage des arbres de plusieurs types : taille d'entretien (suppression de bois morts, rehaussement, coupe branches basses), taille de formation de jeunes sujets, taille en têtard, taille architecturée, haubanage ainsi que des soins apportés aux arbres (amendement, apport de copeaux) et travail en hauteur nécessitant un équipement et habilitation (pose de nichoirs, pièges...)
Ces opérations portent sur le patrimoine arboré tels que les alignements, parcs, voirie, squares, groupes scolaires, îlots directionnels, boisements, espaces verts
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Accord-cadre à bons de commande.
Montants annuels Ht :
lot 1 : mini. 45 000 euro(s) / maxi. 400 000 euro(s)Durée du marché : 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois. Soit 4 ans maximum
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage
📦
Adresse postale: Hôtel de ville de Romans sur Isère
Code postal: 26100
Ville: Romans sur Isère
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Durée du marché : 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois. Soit 4 ans maximum
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 - Abattage, carottage et extraction de souches
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce marché comporte des opérations d'abattage, de carottage et d'extraction de souches. L'abattage pourra concerner un arbre atteint du chancre coloré.Ces opérations portent sur le patrimoine arboré tels que les alignements, voirie, groupes scolaires, îlots directionnels, espaces verts
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Accord-cadre à bons de commande.
Montants annuels Ht :
lot 2 : mini. 5 000 euro(s) / maxi. 130 000 euro(s)Durée du marché : 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois. Soit 4 ans maximum
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-04 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-05 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Romans
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-05 10:00:00 📅
Lieu: Romans
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Romans sur Isère
Numéro d'enregistrement national:
44402
Adresse postale: Place Jules Nadi
Cs 41012
Code postal: 26102
Commune postale: Romans Sur Isere
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Thoraval Marie-Hélène
Courrier électronique: achats@valenceromansagglo.fr 📧
Téléphone: 0475055151 📞
URL: http://www.ville-romans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674803 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674803 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Epci
Accord-cadre à bons de commande.
Montants annuels Ht :
lot 1 : mini. 45 000 euro(s) / maxi. 400 000 euro(s)lot 2 : mini. 5 000 euro(s) / maxi. 130 000 euro(s)Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
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Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
57A53A72-DD67-751A-AE2DB1948658959E
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 127-437938 (2025-07-04)
Avis d'attribution de marché (2025-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 120 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-02 📅
Titre: 242083/Vr/Dcamg/ Ao - Ac Bdc - Entretien du patrimoine arboré de Romans sur Isère
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Slp bois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rte D Espeluche
Code postal: 26200
Commune postale: Montelimar
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: slptraversabois@gmail.com 📧
Téléphone: 0785439615 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 437938-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 235-808039 (2025-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 120 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Ce marché comporte des opérations d'abattage, de carottage et d'extraction de souches. L'abattage pourra concerner un arbre atteint du chancre coloré.
Ces opérations portent sur le patrimoine arboré tels que les alignements, voirie, groupes scolaires, îlots directionnels, espaces verts
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
242083
Date de conclusion du contrat: 2025-12-02 📅
Titre: 242083/Vr/Dcamg/ Ao - Ac Bdc - Entretien du patrimoine arboré de Romans sur Isère
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Slp bois
Numéro d'enregistrement national:
1674803-1-1-1
Adresse postale: Rte D Espeluche
Code postal: 26200
Commune postale: Montelimar
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: slptraversabois@gmail.com 📧
Téléphone: 0785439615 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1674803-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 437938-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le montant total de l'accord-cadre pourra varier, dans les limites indiqués ci-dessous:
Montant annuel Ht :
Lot 1 : mini. 45 000 euro(s) / maxi. 400 000 euro(s)Lot 1 : mini. 5 000 euro(s) / maxi. 130 000 euro(s)La durée du marché est de 12 mois à compter de sa notification et est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
EF23BA04-9A49-3113-3B15567C2E7BE7CC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
EF23BA13-0DCD-F6A0-1F03949F0EF7C1A9
Source: OJS 2025/S 235-808039 (2025-12-03)
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