242079-VRA-DCAMG-LOCATION DE VEHICULES SANS CHAUFFEUR EN 7 LOTS

Valence Romans Agglo

Le présent accord cadre, passé en groupement avec Valence Romans Agglo, la Ville de Valence et le CCAS de Valence, a pour objet la location de véhicules sans mise à disposition de chauffeur pour les différents services des collectivités membres. Les véhicules concernés sont de type minibus, utilitaires, spéciaux et frigorifiques

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-01-29 Avis de marché
2025-07-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 242079-VRA-DCAMG-LOCATION DE VEHICULES SANS CHAUFFEUR EN 7 LOTS
Numéro de référence: 242079
Brève description:
Le présent accord cadre, passé en groupement avec Valence Romans Agglo, la Ville de Valence et le CCAS de Valence, a pour objet la location de véhicules sans mise à disposition de chauffeur pour les différents services des collectivités membres. Les véhicules concernés sont de type minibus, utilitaires, spéciaux et frigorifiques
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Minibus 📦
Valeur estimée hors TVA: 257 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 Minibus 9 places secteur Nord
Valeur estimée hors TVA: 5 500 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot n° 1 concerne plus particulièrement la location de véhicules 9 places sur le secteur Nord pour les besoins en transport de personnes dans le cadre des activités des services de la Communauté d'Agglomération
Informations complémentaires:
Lot n° 1 : Minibus 9 places secteur Nord Minimum annuel: 2 000,00 euro(s) Ht Maximum annuel: 15 000,00 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Minibus 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Le territoire de Valence Romans Agglo
Code postal: 26905
Ville: Valence Cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Durée: 12 mois pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 & 7 et 36 mois pour le lot 3 Marché reconductible : 3 fois 12 mois pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 & 7 et 1 fois 12 mois pour le lot 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 Minibus 9 places secteur Sud
Valeur estimée hors TVA: 51 500 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot n° 2 concerne plus particulièrement la location de véhicules 9 places sur le secteur Sud pour les besoins en transport de personnes dans le cadre des activités des services de la Communauté d'Agglomération, de la Ville de Valence et du CCAS de Valence
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Informations complémentaires:
Lot n° 2 : Minibus 9 places secteur Sud Minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht Maximum annuel: 108 600,00 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 Véhicules frigorifiques
Valeur estimée hors TVA: 47 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot n° 3 concerne plus particulièrement la location de véhicules frigorifiques nécessaires à la livraison des repas produits en liaison froide par le Service Restauration Collective de Valence Romans Agglo et ponctuellement pour les services de la Ville de Valence notamment pour de l'événementiel
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Informations complémentaires:
Lot n° 3 : Véhicules frigorifiques Période initiale: Minimum sur 36 mois : 90 000,00 euro(s) Ht Maximum sur 36 mois : 255 000,00 euro(s) Ht Période de reconduction (12 mois) Minimum annuel: 30 000,00 euro(s) Ht Maximum annuel: 85,000,00 euro(s) Ht
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Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 Véhicules utilitaires
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot n° 4 concerne plus particulièrement la location de véhicules utilitaires pour les besoins des services de la Communauté d'Agglomération Valence Romans, de la Ville de Valence et du CCAS de Valence
Informations complémentaires:
Lot n° 4 : Véhicules utilitaires Minimum annuel: 6 000,00 euro(s) Ht Maximum annuel: 130 600,00 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 Véhicules spéciaux
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot n° 5 concerne plus particulièrement la location de véhicules spéciaux pour les besoins des services de la Communauté d'Agglomération Valence Romans et de la Ville de Valence
Informations complémentaires:
Lot n° 5 : Véhicules spéciaux Minimum annuel: 2 000,00 euro(s) Ht Maximum annuel: 70 000,00 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6 Véhicules benne à ordure ménagère
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot n° 6 concerne plus particulièrement la location de véhicules à benne à ordures ménagères pour les besoins des services de la Communauté d'Agglomération Valence Romans et de la Ville de Valence
Informations complémentaires:
Lot n° 6 : Véhicules benne à ordure ménagère Sans minimum annuel Maximum annuel: 150 000;00 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot n°7 Véhicules nettoyage voirie
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot n° 7 concerne plus particulièrement la location de véhicules de nettoyage de voirie pour les besoins des services de la Communauté d'Agglomération Valence Romans et de la Ville de Valence
Informations complémentaires:
Lot n° 7 : Véhicules nettoyage voirie Sans minimum annuel Maximum annuel: 60 000,00 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Balayeuses aspiratrices 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-06 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 26000 Valence
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-06 10:00:00 📅
Lieu: 26000 Valence
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: énoncés dans le Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Valence Romans Agglo
Numéro d'enregistrement national: 5382
Adresse postale: 1, Place Jacques Brel
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DARAGON Nicolas
Courrier électronique: achats@valenceromansagglo.fr 📧
Téléphone: 0475813030 📞
URL: http://www.valenceromansagglo.fr/ 🌏
Chef de groupe
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1591212 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1591212 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus dans le code de la Commande Publique L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur Totaux: Minimum annuel: 50 000,00 euro(s) Ht Maximum annuel: 619 200 euro(s) Ht
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: F207CB78-C5BE-8FCA-AA3097E48ED2E20E
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 021-066873 (2025-01-29)
Avis d'attribution de marché (2025-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 257 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 476 800 EUR 💰
Description
Adresse postale: 1 Place Jacques Brel
Code postal: 26000
Ville: Valence
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 242079
Date de conclusion du contrat: 2025-06-05 📅
Titre: 242079-Vra-Dcamg-Location De Vehicules Sans Chauffeur En 7 Lots
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 476 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: France cars
Numéro d'enregistrement national: 1591212-1-1-1
Adresse postale: 11 Rue Paul Dubrule
Code postal: 59810
Commune postale: Lesquin
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ag.valence@francecars.fr 📧
Téléphone: 0475403444 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 434 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1591212-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 340 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Petit forestier location
Numéro d'enregistrement national: 1591212-1-3-1
Adresse postale: 11 Rte De Tremblay
Code postal: 93420
Commune postale: Villepinte
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: appeloffres@petitforestier.fr 📧
Téléphone: 0475577777 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 522 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1591212-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Loxam
Numéro d'enregistrement national: 1591212-1-5-1
Adresse postale: 256 Rue Nicolas Coatanlem
Code postal: 56850
Commune postale: Caudan
Région: Morbihan 🏙️
Courrier électronique: marchespiblics@loxam.fr 📧
Téléphone: 0158440113 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Service assistance maintenance location
Numéro d'enregistrement national: 1591212-1-6-1
Adresse postale: 9 Rue Gustave Eiffel
Code postal: 91350
Commune postale: Grigny
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: a.delton@saml.fayat.com 📧
Téléphone: 0169126830 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1591212-1-7-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 66873-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
l'accord-cadre, mono-attributaire, pourra varier, dans les limites indiquées ci-dessous : N° de lot et intitulé Montants minimum et maximum Lot n°1 : Minibus 9 places secteur Nord Montant annuel minimum : 2 000 euro(s) Ht Montant annuel maximum : 15 000,00 euro(s) Ht Lot n°2 : Minibus 9 places secteur Sud Montant annuel minimum : 10 000,00 euro(s) Ht Montant annuel maximum : 108 600,00 euro(s) Ht Lot n°3 : Véhicules frigorifiques (période initiale) Montant sur 36 mois minimum : 90 000,00 euro(s) Ht Montant sur 36 mois maximum : 255 000,00 euro(s) Ht Lot n°3 : Véhicules frigorifiques (reconduction) Montant annuel minimum : 30 000,00 euro(s) Ht Montant annuel maximum : 85 000,00 euro(s) Ht Lot n°4 : Véhicules utilitaires Montant annuel minimum : 6 000,00 euro(s) Ht Montant annuel t maximum : 130 600,00 euro(s) Ht Lot n°5 : Véhicules spéciaux Montant annuel t minimum : 2 000,00 euro(s) Ht Montant annuel maximum : 70 000,00 euro(s) Ht Lot n°6 : Véhicules benne à ordure ménagère Montant annuel t minimum : 0 euro(s) Ht Montant annuel maximum : 150 000,00 euro(s) Ht Lot n°7 : Véhicules nettoyage voirie Montant annuel minimum : 0 euro(s) Ht Montant annuel maximum : 60 000,00 euro(s) Ht Le marché débute à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois. Sauf le lot 3, qui a une durée de 36 mois, reconductible 1 fois 12 mois
Afficher plus
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: BFCFE574-D983-CC9C-4EC5A0441F60AB5C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
BFCFE59B-F346-2347-0A9DE71C4E854501
Source: OJS 2025/S 125-433141 (2025-07-01)