Avis de marché (2025-12-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: 2025SMM290 Prestations d'atelier et fourniture de pièces adaptables VL, VU, PL et AG.
Brève description:
“2025SMM290 Prestations d'atelier et fourniture de pièces adaptables VL,VU, PL et AG”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦 Description
Description du marché:
“2025SMM290 Prestations d'atelier et fourniture de pièces adaptables VL, VU, PL et AG”
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de coût (nom): Taux de remise catalogue.
Définition : Les taux de remise proposés seront évalués en points selon la méthodologie suivante :
0 à 5% : 1
6 à 10% : 2
11 à 15% : 3
16 à 20 : 4
21 à 25% : 5
26 à 30 % : 6
31 à 35% : 7
36 à 40% : 8
41 à 45% : 9
Au-delà de 46% : 10
Critère de coût (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité des pièces et du catalogue
Définition : La qualité des pièces sera jugée sur les fiches produits, qualité du catalogue et/ou du site internet.
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Définition : Ce critère sera apprécié sur la gestion :
- des transports (favorisation des circuits courts, dispositions pour la réduction des kilomètres parcourus et des émissions de gaz à effet de serre),
- des déchets (amélioration du recyclage des déchets, leur revalorisation),
- du conditionnement (rationalisation de l'utilisation de matériaux et d'énergie pendant toutes les phases du cycle du produit),
- l'emballage (utilisation de matière réutilisable, recyclable ou recyclée, limitation du sur-emballage)
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-16 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-19 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
“- La durée de l'accord cadre est d'un an, il pourra être reconduit 3 fois par période annuelle.
- L'accord cadre présente un montant maximum annuel de 200...”
- La durée de l'accord cadre est d'un an, il pourra être reconduit 3 fois par période annuelle.
- L'accord cadre présente un montant maximum annuel de 200 000 Euros HT
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 02 31 57 14 14📞
Fax: 02 31 52 42 17 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :
-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :
-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
-Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ;
-Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 239-823472 (2025-12-10)