2025SMM290 Prestations d'atelier et fourniture de pièces adaptables VL, VU, PL et AG.

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)

2025SMM290 Prestations d'atelier et fourniture de pièces adaptables VL,VU, PL et AG

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-10.

Qui ?

• CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-12-10	Avis de marché

Avis de marché (2025-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025SMM290 Prestations d'atelier et fourniture de pièces adaptables VL, VU, PL et AG.
Brève description:

2025SMM290 Prestations d'atelier et fourniture de pièces adaptables VL,VU, PL et AG

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Description
Identifiant interne: 2025SMM290
Titre: 2025SMM290 Prestations d'atelier et fourniture de pièces adaptables VL, VU, PL et AG
Description du marché:

2025SMM290 Prestations d'atelier et fourniture de pièces adaptables VL, VU, PL et AG

Adresse postale: Service Maintenance du Matériel Routier
24 rue des Monts Panneaux
Code postal: 14650
Ville: Carpiquet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de coût (nom): Taux de remise catalogue. Définition : Les taux de remise proposés seront évalués en points selon la méthodologie suivante : 0 à 5% : 1 6 à 10% : 2 11 à 15% : 3 16 à 20 : 4 21 à 25% : 5 26 à 30 % : 6 31 à 35% : 7 36 à 40% : 8 41 à 45% : 9 Au-delà de 46% : 10
Critère de coût (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité des pièces et du catalogue Définition : La qualité des pièces sera jugée sur les fiches produits, qualité du catalogue et/ou du site internet.
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement Définition : Ce critère sera apprécié sur la gestion : - des transports (favorisation des circuits courts, dispositions pour la réduction des kilomètres parcourus et des émissions de gaz à effet de serre), - des déchets (amélioration du recyclage des déchets, leur revalorisation), - du conditionnement (rationalisation de l'utilisation de matériaux et d'énergie pendant toutes les phases du cycle du produit), - l'emballage (utilisation de matière réutilisable, recyclable ou recyclée, limitation du sur-emballage)
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: Service Maintenance du Matériel Routier (SMMR) 24 rue des Monts Panneaux

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-16 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-19 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-19 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Numéro d'enregistrement national: 22140118500014
Adresse postale: Rue saint laurent
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celine.vioux@calvados.fr 📧
Téléphone: 0231571047 📞
URL: https://www.calvados.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-calvados.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-calvados.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-calvados.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

- La durée de l'accord cadre est d'un an, il pourra être reconduit 3 fois par période annuelle. - L'accord cadre présente un montant maximum annuel de 200 000 Euros HT

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 31 57 14 14 📞
Fax: 02 31 52 42 17 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 239-823472 (2025-12-10)

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