2025SEN190 Entretien des espaces naturels sensibles, parcs et voies vertes du CD14
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Entretien des espaces naturels sensibles, parcs et voies vertes du CD14
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-07.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025SEN190 Entretien des espaces naturels sensibles, parcs et voies vertes du CD14
Numéro de référence:
Brève description: Entretien des espaces naturels sensibles, parcs et voies vertes du CD14
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°01 : Prestation d’entretien espaces verts « Calvados Ouest »
Description du marché: Lot n°01 : Prestation d’entretien espaces verts « Calvados Ouest »
Informations complémentaires:
rue Saint Laurent
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°02 : Prestation d’entretien espaces verts « Calvados Centre-Est »
Description du marché: Lot n°02 : Prestation d’entretien espaces verts « Calvados Centre-Est »
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Ce critère sera jugé au vu du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°03 : Prestation d’entretien manuel « Calvados Ouest » - Lot réservé insertion
Description du marché:
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Ce critère sera jugé au vu du mémoire technique transmis
Critère de qualité (pondération): 35
5
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°04 : Prestation d’entretien manuel « Calvados Sud » - Lot réservé insertion
Description du marché:
Ville: Caen
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Ce critère sera jugé au vu du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°05 : Prestation d’entretien manuel « Calvados Est » - Lot réservé insertion
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique Définition et appréciation du critère : Ce critère sera jugé au vu du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°06 : Prestation d’entretien – travaux ruraux « Calvados Ouest »
Description du marché: Lot n°06 : Prestation d’entretien – travaux ruraux « Calvados Ouest »
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique Définition et appréciation du critère : Ce critère est jugé au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°07 : Prestation d’entretien – travaux ruraux « Calvados Est »
Description du marché: Lot n°07 : Prestation d’entretien – travaux ruraux « Calvados Est »
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Définition et appréciation du critère : Ce critère est jugé au vu du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°08 : Prestation d’entretien – Balayage des voies vertes
Description du marché: Lot n°08 : Prestation d’entretien – Balayage des voies vertes
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Departement du calvados
Rue saint Laurent
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 8
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-10 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Saint-Laurent
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nadege.vingtrois@calvados.fr 📧
Téléphone: 0231571484 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-calvados.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-calvados.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 31 57 14 14 📞
Fax: 02 31 52 42 17 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 193-658479 (2025-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025SEN190 Entretien des espaces naturels sensibles, parcs et voies vertes du CD14
Numéro de référence:
2025SEN190
Brève description: Entretien des espaces naturels sensibles, parcs et voies vertes du CD14
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
2025SEN190L01
Titre: Lot n°01 : Prestation d’entretien espaces verts « Calvados Ouest »
Description du marché: Lot n°01 : Prestation d’entretien espaces verts « Calvados Ouest »
Informations complémentaires:
Accord cadre à bons de commande :
Minimum annuel en Euros HT : 7 300
Maximum annuel en Euros HT : 22 000
Adresse postale: Département du Calvados
rue Saint Laurent
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025SEN190L02
Titre: Lot n°02 : Prestation d’entretien espaces verts « Calvados Centre-Est »
Description du marché: Lot n°02 : Prestation d’entretien espaces verts « Calvados Centre-Est »
Informations complémentaires:
Accord cadre à bons de commande :
Minimum annuel en Euros HT : 8 500
Maximum annuel en Euros HT : 25 600
Adresse postale: rue saint Laurent
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Ce critère sera jugé au vu du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2025SEN190L03
Titre: Lot n°03 : Prestation d’entretien manuel « Calvados Ouest » - Lot réservé insertion
Description du marché:
Lot n°03 : Prestation d’entretien manuel « Calvados Ouest » - Lot réservé insertion
Informations complémentaires:
Marché réservé à l'insertion
Accord cadre à bons de commande :
Minimum annuel en Euros HT : 20 000
Maximum annuel en Euros HT : 70 000
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Ce critère sera jugé au vu du mémoire technique transmis
Critère de qualité (pondération): 35
5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2025SEN190
Titre: Lot n°04 : Prestation d’entretien manuel « Calvados Sud » - Lot réservé insertion
Description du marché:
Lot n°04 : Prestation d’entretien manuel « Calvados Sud » - Lot réservé insertion
Adresse postale: 9 rue Saint Laurent
Ville: Caen
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Ce critère sera jugé au vu du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2025SEN190L05
Titre: Lot n°05 : Prestation d’entretien manuel « Calvados Est » - Lot réservé insertion
Description du marché:
Lot n°05 : Prestation d’entretien manuel « Calvados Est » - Lot réservé insertion
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Définition et appréciation du critère : Ce critère sera jugé au vu du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2025SEN190L06
Titre: Lot n°06 : Prestation d’entretien – travaux ruraux « Calvados Ouest »
Description du marché: Lot n°06 : Prestation d’entretien – travaux ruraux « Calvados Ouest »
Informations complémentaires:
Accord cadre à bons de commande :
Minimum annuel en Euros HT : 38 300
Maximum annuel en Euros HT : 115 800
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Définition et appréciation du critère : Ce critère est jugé au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
2025SEN190L07
Titre: Lot n°07 : Prestation d’entretien – travaux ruraux « Calvados Est »
Description du marché: Lot n°07 : Prestation d’entretien – travaux ruraux « Calvados Est »
Informations complémentaires:
Accord cadre à bons de commande :
Minimum annuel en Euros HT : 35 000
Maximum annuel en Euros HT : 105 800
Adresse postale: Rue Saint Laurent
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Définition et appréciation du critère : Ce critère est jugé au vu du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
2025SEN190L08
Titre: Lot n°08 : Prestation d’entretien – Balayage des voies vertes
Description du marché: Lot n°08 : Prestation d’entretien – Balayage des voies vertes
Informations complémentaires:
Accord cadre à bons de commande :
Minimum annuel en Euros HT : 5 000
Maximum annuel en Euros HT : 60 000
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Description
Adresse postale: Departement du calvados
Rue saint Laurent
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 8
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-10 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Numéro d'enregistrement national:
22140118500014
Adresse postale: Rue Saint-Laurent
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nadege.vingtrois@calvados.fr 📧
Téléphone: 0231571484 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-calvados.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-calvados.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Visite obligatoire conformément aux modalités détaillées à l'article 2.9 du Règlement de consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 31 57 14 14 📞
Fax: 02 31 52 42 17 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :
-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
-Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ;
-Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 193-658479 (2025-10-07)
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