Avis de marché (2025-10-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: 2025SEN190 Entretien des espaces naturels sensibles, parcs et voies vertes du CD14
Numéro de référence: 2025SEN190
Brève description:
“Entretien des espaces naturels sensibles, parcs et voies vertes du CD14”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Lot n°01 : Prestation d’entretien espaces verts « Calvados Ouest »”
Informations complémentaires:
“Accord cadre à bons de commande :
Minimum annuel en Euros HT : 7 300
Maximum annuel en Euros HT : 22 000”
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot n°02 : Prestation d’entretien espaces verts « Calvados Centre-Est »”
Informations complémentaires:
“Accord cadre à bons de commande :
Minimum annuel en Euros HT : 8 500
Maximum annuel en Euros HT : 25 600” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Ce critère sera jugé au vu du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot n°03 : Prestation d’entretien manuel « Calvados Ouest » - Lot réservé insertion”
Informations complémentaires:
“Marché réservé à l'insertion
Accord cadre à bons de commande :
Minimum annuel en Euros HT : 20 000
Maximum annuel en Euros HT : 70 000” Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Ce critère sera jugé au vu du mémoire technique transmis
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Lot n°04 : Prestation d’entretien manuel « Calvados Sud » - Lot réservé insertion” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Ce critère sera jugé au vu du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Lot n°05 : Prestation d’entretien manuel « Calvados Est » - Lot réservé insertion” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Définition et appréciation du critère : Ce critère sera jugé au vu du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Lot n°06 : Prestation d’entretien – travaux ruraux « Calvados Ouest »”
Informations complémentaires:
“Accord cadre à bons de commande :
Minimum annuel en Euros HT : 38 300
Maximum annuel en Euros HT : 115 800” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Définition et appréciation du critère : Ce critère est jugé au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Lot n°07 : Prestation d’entretien – travaux ruraux « Calvados Est »”
Informations complémentaires:
“Accord cadre à bons de commande :
Minimum annuel en Euros HT : 35 000
Maximum annuel en Euros HT : 105 800” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Définition et appréciation du critère : Ce critère est jugé au vu du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Lot n°08 : Prestation d’entretien – Balayage des voies vertes”
Informations complémentaires:
“Accord cadre à bons de commande :
Minimum annuel en Euros HT : 5 000
Maximum annuel en Euros HT : 60 000” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Visite obligatoire conformément aux modalités détaillées à l'article 2.9 du Règlement de consultation” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 02 31 57 14 14📞
Fax: 02 31 52 42 17 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :
-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :
-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
-Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ;
-Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 193-658479 (2025-10-07)