20250026 AOO Prestations d'entretien des espaces verts des hôpitaux HAINAUT CAMBRESIS
Centre hospitalier de Valenciennes
La présente consultation concerne : Prestations d?entretien des espaces verts des hôpitaux HAINAUT CAMBRESIS La consultation a pour objet l'entretien des espaces verts des hôpitaux Hainaut Cambrésis. Lieu(x) d'exécution : Hôpitaux du Hainaut Cambrésis Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Cette consultation est lancée par un groupement d'acheteurs constitué sous la forme suivante : centralisation de la fonction achats (service mutualisé). Etablissement partis à la procédure : - CH Valenciennes - CH Fourmies - CH Hautmont - CH Jeumont - CH Saint-Amand-les-Eaux - CH Maubeuge Acheteur référent : Centre Hospitalier de Valenciennes L'acheteur référent aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-25.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 20250026 AOO Prestations d'entretien des espaces verts des hôpitaux HAINAUT CAMBRESIS
Numéro de référence: 20250026
Brève description:
“La présente consultation concerne : Prestations d?entretien des espaces verts des hôpitaux HAINAUT CAMBRESIS La consultation a pour objet l'entretien des...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Fourmies
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre...”
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Informations complémentaires:
“Une visite sur site est préconisée.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Hautmont
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre...”
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Informations complémentaires:
“Une visite sur site est obligatoire.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Jeumont
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Maubeuge
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'exécution des prestations débute à compter à compter du 05/05/2027 où de la notification...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Prestations l'élagage, abattage, taille pour les hôpitaux du HC (Valenciennes, Jeumont, Hautmont, Maubeuge)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-27 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national: 26590673500013
Adresse postale: Avenue Désandrouin
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: theillier-a@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327140995 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille (ta)
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de lille (ta)
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 082-270568 (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 20250026 AOO Prestations d'entretien des espaces verts des hôpitaux HAINAUT CAMBRESIS
Numéro de référence: 20250026
Brève description:
“La présente consultation concerne : Prestations d?entretien des espaces verts des hôpitaux HAINAUT CAMBRESIS La consultation a pour objet l'entretien des...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Fourmies
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre...”
Informations complémentaires:
“Une visite sur site est préconisée.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Hautmont
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre...”
Informations complémentaires:
“Une visite sur site est obligatoire.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Jeumont
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Maubeuge
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'exécution des prestations débute à compter à compter du 05/05/2027 où de la notification...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Prestations l'élagage, abattage, taille pour les hôpitaux du HC (Valenciennes, Jeumont, Hautmont, Maubeuge)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-27 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national: 26590673500013
Adresse postale: Avenue Désandrouin
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: theillier-a@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327140995 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille (ta)
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de lille (ta)
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 082-270568 (2025-04-25)
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