20250026 AOO Prestations d'entretien des espaces verts des hôpitaux HAINAUT CAMBRESIS
Centre hospitalier de Valenciennes
La présente consultation concerne : Prestations d?entretien des espaces verts des hôpitaux HAINAUT CAMBRESIS La consultation a pour objet l'entretien des espaces verts des hôpitaux Hainaut Cambrésis. Lieu(x) d'exécution : Hôpitaux du Hainaut Cambrésis Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Cette consultation est lancée par un groupement d'acheteurs constitué sous la forme suivante : centralisation de la fonction achats (service mutualisé). Etablissement partis à la procédure : - CH Valenciennes - CH Fourmies - CH Hautmont - CH Jeumont - CH Saint-Amand-les-Eaux - CH Maubeuge Acheteur référent : Centre Hospitalier de Valenciennes L'acheteur référent aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-25.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 20250026 AOO Prestations d'entretien des espaces verts des hôpitaux HAINAUT CAMBRESIS
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Fourmies
Description du marché:
Informations complémentaires: Une visite sur site est préconisée.
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Hautmont
Description du marché:
Informations complémentaires: Une visite sur site est obligatoire.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Jeumont
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Maubeuge
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations l'élagage, abattage, taille pour les hôpitaux du HC (Valenciennes, Jeumont, Hautmont, Maubeuge)
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-27 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue Désandrouin
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: theillier-a@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327140995 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille (ta)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 082-270568 (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 20250026 AOO Prestations d'entretien des espaces verts des hôpitaux HAINAUT CAMBRESIS
Numéro de référence:
20250026
Brève description:
La présente consultation concerne :
Prestations d?entretien des espaces verts des hôpitaux HAINAUT CAMBRESIS
La consultation a pour objet l'entretien des espaces verts des hôpitaux Hainaut Cambrésis.
Lieu(x) d'exécution :
Hôpitaux du Hainaut Cambrésis
Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur.
Cette consultation est lancée par un groupement d'acheteurs constitué sous la forme suivante : centralisation de la fonction achats (service mutualisé).
Etablissement partis à la procédure :
- CH Valenciennes
- CH Fourmies
- CH Hautmont
- CH Jeumont
- CH Saint-Amand-les-Eaux
- CH Maubeuge
Acheteur référent : Centre Hospitalier de Valenciennes
L'acheteur référent aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Fourmies
Description du marché:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. L'accord-cadre se terminera au plus tard le 20/06/2029.
Maximum par période d'exécution : 20 000 ? HT
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Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Hautmont
Description du marché:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. L'accord-cadre se terminera au plus tard le 20/06/2029.
Maximum par période d'exécution : 12 000 Euros HT
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Jeumont
Description du marché:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. L'accord-cadre se terminera au plus tard le 20/06/2029.
Maximum par période d'exécution : 7000 Euros HT
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Maubeuge
Description du marché:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'exécution des prestations débute à compter à compter du 05/05/2027 où de la notification si elle est postérieure.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1 suivant les dates de début d'exécution. La durée de chaque période de reconduction est jusqu'au 20/06/2029. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra pas dépasser 48 mois.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Maximum par période d'exécution : 60 000 Euros HT
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. L'accord-cadre se terminera au plus tard le 20/06/2029.
Maximum par période d'exécution : 60 000 Euros HT
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Prestations l'élagage, abattage, taille pour les hôpitaux du HC (Valenciennes, Jeumont, Hautmont, Maubeuge)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux
Description du marché:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. L'accord-cadre se terminera au plus tard le 20/06/2029.
Maximum par période d'exécution : 35 000 Euros HT
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-27 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national:
26590673500013
Adresse postale: Avenue Désandrouin
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: theillier-a@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327140995 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille (ta)
Numéro d'enregistrement national:
17590003400018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
59014 LILLE CEDEX CS 62039
Tél : 03 59 54 23 42
Télécopie : 03 59 54 24 45
Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.
551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
59014 LILLE CEDEX CS 62039
Tél : 03 59 54 23 42
Télécopie : 03 59 54 24 45
Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 082-270568 (2025-04-25)
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