Vérification et l’étalonnage d’équipements de mesure dont des appareils de mesure électriques, au sein des départements du LITEN.

CEA Grenoble

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-15.

Qui ?

• CEA Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de matériel de précision › Services d'étalonnage

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-03-15	Avis de marché
2024-04-16	Avis de marché

Avis de marché (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vérification et l’étalonnage d’équipements de mesure dont des appareils de mesure électriques, au sein des départements du LITEN.
Numéro de référence: B23-07193-TZ
Brève description:

Vérification et l’étalonnage d’équipements de mesure dont des appareils de mesure électriques, au sein des départements du LITEN.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'étalonnage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: B23-07193-TZ lot 1
Titre: Prestations de vérification d’appareils de mesure, dont des appareils de mesures électriques, pour les unités du LITEN implantées sur le site du CEA à Grenoble
Description du marché:

prestations de vérification d’appareils de mesure, dont des appareils de mesures électriques, pour les unités du LITEN implantées sur le site du CEA à Grenoble

Informations complémentaires:

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr

Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: B23-07193-TZ lot 2
Titre: Prestations de vérification d’appareils de mesure, dont des appareils de mesures électriques, pour les unités du LITEN implantées sur le site du CEA à l’INES
Description du marché:

Prestations de vérification d’appareils de mesure, dont des appareils de mesures électriques, pour les unités du LITEN implantées sur le site du CEA à l’INES

Adresse postale: 50 Avenue du Lac Léman
Code postal: 73370
Ville: Le bourget-du-lac
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution:

Isère 🏙️

Savoie 🏙️

Ville: Le Bourget du Lac

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-23 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Un accord de non-divulgation est requis ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 21411 à L. 21415 et aux articles L. 21417 à L. 214110 du code de la commande publique

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cea grenoble
Numéro d'enregistrement national: 775 685 019 00298
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Juliette Fauré
Courrier électronique: juliette.faure@cea.fr 📧
Téléphone: 0658312711 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Nom: Place
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Protection des informations particulièrement sensibles
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat - la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ». Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr. Il est interdit de cumuler les candidatures : - en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; - en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Département: Isère
Adresse postale: 2 place de verdun
Code postal: 38000
Commune postale: grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.tagrenoble@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 055-160269 (2024-03-15)

Avis de marché (2024-04-16)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-07 16:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 160269-2024
Source: OJS 2024/S 076-226403 (2024-04-16)

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