Vaisselle et accessoires à usage unique pour les besoins des services de la Ville de Grenoble

Ville de Grenoble

La présente consultation a pour objet l'achat de vaisselle et accessoires à usage unique destinés à répondre aux besoins des services municipaux de la Ville de Grenoble. Ce marché est composé de 3 lots distincts, chacun visant à garantir l'approvisionnement de produits respectueux de l'environnement. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-11.

Qui ?

• Ville de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures jetables pour restauration › Couteaux et assiettes jetables
• Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table › Serviettes de table en papier
• Ustensiles de cuisine › Vaisselle
• Équipement de cuisine › Vaisselle de table

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-11	Avis de marché

Avis de marché (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaisselle et accessoires à usage unique pour les besoins des services de la Ville de Grenoble
Numéro de référence: 2023_AJC_0440
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaisselle 📦
Valeur estimée hors TVA: 419 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Vaisselles et plateaux repas à usage unique « écologiques »
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Vaisselles et plateaux repas à usage unique « écologiques »
Produits/services supplémentaires:

Couteaux et assiettes jetables 📦

Fournitures jetables pour restauration 📦

Ustensiles de cuisine 📦

Vaisselle de table 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ville de Grenoble
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-07 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: été 2028
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : sous-critère 1: Fiches techniques des produits et certifications « écologiques » fournies
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique : sous-critère 2: Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Dispositions prises pour assurer une livraison respectueuse de l'environnement : sous-critère 1: Qualité environnementale de la flotte de véhicules utilisés pour les livraisons Dispositions prises pour assurer une livraison respectueuse de l'environnement: sous-critère 1: Qualité environnementale de la flotte de véhicules utilisés pour les livraisons
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Dispositions prises pour assurer une livraison respectueuse de l'environnement : sous-critère 2: Optimisation/mutualisation des tournées dans la Zfe
Délais de livraison
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Accessoires et ustensiles de cuisine divers
Valeur estimée hors TVA: 161 200 EUR 💰
Description du marché: Accessoires et ustensiles de cuisine divers
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : sous-critère 1: Fiches techniques des produits
Dispositions prises pour assurer une livraison respectueuse de l'environnement: sous-critère 1: Qualité environnementale de la flotte de véhicules utilisés pour les livraisons
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Serviettes de table à usage unique « écologiques»
Valeur estimée hors TVA: 138 000 EUR 💰
Description du marché: Serviettes de table à usage unique « écologiques»
Produits/services supplémentaires:

Couteaux et assiettes jetables 📦

Serviettes de table en papier 📦

Ustensiles de cuisine 📦

Vaisselle de table 📦

Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Couteaux et assiettes jetables 📦

Ustensiles de cuisine 📦

Vaisselle de table 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-13 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-14 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-14 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1 ; - Lettre de candidature ou le Dc1 ; - La fiche contact

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter du 7 avril 2025 ou à la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2025. Cette date est donnée à titre indicatif et n'engage pas contractuellement la Ville de Grenoble. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulière

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 50729
Adresse postale: 11 Boulevard Jean Pain
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: marches.publics@grenoble.fr 📧
Téléphone: 0476336249 📞
URL: http://www.grenoble.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1542487 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1542487 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. (1) Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. (2) L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La signature électronique des documents est exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Les montants maximum par an sont définis comme suit: Lot 1 : Le montant maximum total est de 144 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 36 000 euro(s) par an. Durée : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois soit 4 ans. Estimation Le montant estimé total est de 120 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant estimé de 30 000 euro(s) par an. Lot 2 : Le montant maximum total est de 241 600 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 60 400 euro(s) par an. Durée : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois soit 4 ans. Estimation Le montant estimé total est de 161 200 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant estimé de 40 300 euro(s) par an. Lot 3 : Le montant maximum total est de 208 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 52 000 euro(s) par an. Durée : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois soit 4 ans. Estimation Le montant estimé total est de 138 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant estimé de 34 500 euro(s) par an

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
(1) Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
(2) L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La signature électronique des documents est exigée pour cette consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Les montants maximum par an sont définis comme suit:
Lot 1 : Le montant maximum total est de 144 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 36 000 euro(s) par an.
Durée : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois soit 4 ans.
Estimation Le montant estimé total est de 120 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant estimé de 30 000 euro(s) par an.
Lot 2 : Le montant maximum total est de 241 600 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 60 400 euro(s) par an.
Durée : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois soit 4 ans.
Estimation Le montant estimé total est de 161 200 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant estimé de 40 300 euro(s) par an.
Lot 3 : Le montant maximum total est de 208 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 52 000 euro(s) par an.
Durée : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois soit 4 ans.
Estimation Le montant estimé total est de 138 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant estimé de 34 500 euro(s) par an

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: D9961113-05BA-A4C3-32C0F2F83484B8A5
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 201-621196 (2024-10-11)

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