Travaux sylvicoles en forêt de Sélestat plaine et montagne (16 lots) - 2025
Mairie de Sélestat
Travaux sylvicoles en forêt de Sélestat plaine et montagne (16 lots) - 2025
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-06.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux sylvicoles en forêt de Sélestat plaine et montagne (16 lots) - 2025
Numéro de référence:
Brève description: Travaux sylvicoles en forêt de Sélestat plaine et montagne (16 lots) - 2025
Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Débardage et câblage en plaine
Valeur estimée hors TVA: 53 000 EUR 💰
Description du marché: Débardage et câblage en plaine
Produits/services: Services de gestion des forêts 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Débardage et câblage en montagne
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Description du marché: Débardage et câblage en montagne
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux d'amélioration sylvicole en plaine
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Travaux d'amélioration sylvicole en plaine
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Broyage, confection de potets à la tarière et entretien de cloisonnements en plaine
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de plants pour la plaine et la montagne, plantation en plaine
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de plants pour la plaine et la montagne, plantation en plaine
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Engrillagement de parcelles à planter en plaine
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Description du marché: Engrillagement de parcelles à planter en plaine
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Contrôle et réparation de clôtures en plaine
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: Contrôle et réparation de clôtures en plaine
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien de la desserte forestière en plaine
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien de la desserte forestière en plaine
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien de la desserte forestière en montagne
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien de la desserte forestière en montagne
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fauchage et élagage au lamier en plaine et montagne
Description du marché: Fauchage et élagage au lamier en plaine et montagne
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enlèvement sélectif d'embâches en plaine
Description du marché: Enlèvement sélectif d'embâches en plaine
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnées dans les documents de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion sont préciser dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Sélestat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 place d'Armes
Code postal: 67600
Commune postale: Sélestat
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ville-selestat.fr 📧
Téléphone: 0388588500 📞
URL: https://www.selestat.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Strasbourg
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-537493 (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux sylvicoles en forêt de Sélestat plaine et montagne (16 lots) - 2025
Numéro de référence:
24PACV03
Brève description: Travaux sylvicoles en forêt de Sélestat plaine et montagne (16 lots) - 2025
Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Débardage et câblage en plaine
Valeur estimée hors TVA: 53 000 EUR 💰
Description du marché: Débardage et câblage en plaine
Produits/services: Services de gestion des forêts 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Débardage et câblage en montagne
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Description du marché: Débardage et câblage en montagne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Travaux d'amélioration sylvicole en plaine
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Travaux d'amélioration sylvicole en plaine
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Broyage, confection de potets à la tarière et entretien de cloisonnements en plaine
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Description du marché:
Broyage, confection de potets à la tarière et entretien de cloisonnements en plaine
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Fourniture de plants pour la plaine et la montagne, plantation en plaine
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de plants pour la plaine et la montagne, plantation en plaine
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Engrillagement de parcelles à planter en plaine
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Description du marché: Engrillagement de parcelles à planter en plaine
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Contrôle et réparation de clôtures en plaine
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: Contrôle et réparation de clôtures en plaine
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Entretien de la desserte forestière en plaine
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien de la desserte forestière en plaine
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Entretien de la desserte forestière en montagne
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien de la desserte forestière en montagne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Fauchage et élagage au lamier en plaine et montagne
Description du marché: Fauchage et élagage au lamier en plaine et montagne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Enlèvement sélectif d'embâches en plaine
Description du marché: Enlèvement sélectif d'embâches en plaine
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et description succincte des conditions: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnées dans les documents de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion sont préciser dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Sélestat
Numéro d'enregistrement national:
21670462700019
Adresse postale: 9 place d'Armes
Code postal: 67600
Commune postale: Sélestat
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ville-selestat.fr 📧
Téléphone: 0388588500 📞
URL: https://www.selestat.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation:
lot n°12 - Fourniture de granulats pour la plaine
lot n°13 - Fourniture de piquets pour la plaine, de poteaux et de lisses pour la montagne
lot n°14 - Fourniture de grillage et crampillons pour la plaine
lot n°15 - Fourniture de boutures de peuplier pour la plaine
lot n°16 - Fourniture de bombes de peinture pour la plaine et la montagne
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Une visite est obligatoire, l'offre du candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
Les conditions de visites sont les suivantes: Pour organiser une visite des lieux, merci de contacter les personnes suivantes - Forêt de plaine (Illwald) Jean-Marie CLUSSMANN (06 11 39 37 91) - pour la forêt de montagne (bois de l'Abbesse) Benjamin BUFFET (07 77 31 34 59)
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Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Strasbourg
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-537493 (2024-09-06)
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