Travaux exceptionnels de nettoyage des locaux
CAP Territoires (60)
Travaux exceptionnels de nettoyage des locaux sur le périmètre géographique des Hauts de France, Normandie, Ile de France et Grand Est.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-29 | Avis de marché |
| 2024-09-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux exceptionnels de nettoyage des locaux
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux exceptionnels de nettoyage des locaux sur le périmètre Hauts de France
Description du marché: Travaux exceptionnels de nettoyage des locaux sur le périmètre Hauts de France
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-15 📅
Date de fin: 2025-07-14 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux exceptionnels de nettoyage des locaux sur le périmètre Normandie
Description du marché: Travaux exceptionnels de nettoyage des locaux sur le périmètre Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux exceptionnels de nettoyage des locaux sur le périmètre Ile de France
Description du marché: Travaux exceptionnels de nettoyage des locaux sur le périmètre Ile de France
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux exceptionnels de nettoyage des locaux sur le périmètre Grand Est
Description du marché: Travaux exceptionnels de nettoyage des locaux sur le périmètre Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-05 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 80
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion: Suivant CCP
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Code postal: 60000
Commune postale: Allone
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: hugo.porcq@cap-territoires.fr 📧
Téléphone: +33 344066709 📞
Fax: +33 344066709 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.cap-territoires.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 085-257791 (2024-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux exceptionnels de nettoyage des locaux
Numéro de référence:
24-001
Brève description:
Travaux exceptionnels de nettoyage des locaux sur le périmètre géographique des Hauts de France, Normandie, Ile de France et Grand Est.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
24-00101
Titre: Travaux exceptionnels de nettoyage des locaux sur le périmètre Hauts de France
Description du marché: Travaux exceptionnels de nettoyage des locaux sur le périmètre Hauts de France
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-15 📅
Date de fin: 2025-07-14 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24-00102
Titre: Travaux exceptionnels de nettoyage des locaux sur le périmètre Normandie
Description du marché: Travaux exceptionnels de nettoyage des locaux sur le périmètre Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
24-00103
Titre: Travaux exceptionnels de nettoyage des locaux sur le périmètre Ile de France
Description du marché: Travaux exceptionnels de nettoyage des locaux sur le périmètre Ile de France
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
24-00104
Titre: Travaux exceptionnels de nettoyage des locaux sur le périmètre Grand Est
Description du marché: Travaux exceptionnels de nettoyage des locaux sur le périmètre Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-05 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 80
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement national:
51292951400036
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Code postal: 60000
Commune postale: Allone
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: hugo.porcq@cap-territoires.fr 📧
Téléphone: +33 344066709 📞
Fax: +33 344066709 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.cap-territoires.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 085-257791 (2024-04-29)
Avis d'attribution de marché (2024-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-08-29 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: NEEDD Nord
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue Jean WIENER
Code postal: 62210
Commune postale: Avion
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@needd.fr 📧
Téléphone: +33 322464023 📞
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cap-territoires.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Code postal: 60000
Commune postale: Allone
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: hugo.porcq@cap-territoires.fr 📧
Téléphone: +33 344066709 📞
Fax: +33 344066709 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cap-territoires.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir RC
Source: OJS 2024/S 172-530183 (2024-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24-00101
Date de conclusion du contrat: 2024-08-29 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
NEEDD Nord
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: NEEDD Nord
Numéro d'enregistrement national:
91472394500020
Adresse postale: 1 rue Jean WIENER
Code postal: 62210
Commune postale: Avion
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@needd.fr 📧
Téléphone: +33 322464023 📞
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cap-territoires.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement national:
51292951400036
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Code postal: 60000
Commune postale: Allone
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: hugo.porcq@cap-territoires.fr 📧
Téléphone: +33 344066709 📞
Fax: +33 344066709 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cap-territoires.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir RC
Source: OJS 2024/S 172-530183 (2024-09-03)
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