Travaux de végétalisation de la Piste et du Forum de l'opération Toulouse Aerospace à Toulouse (31).
Oppidea
Travaux de végétalisation de la Piste et du Forum de l'opération Toulouse Aerospace à Toulouse (31). Il se décompose en 3 lots qui comporte chacun une part estimative et une part à bons de commande. Chaque lot se décompose en 2 AE valant CCAP : un concernant le Mandat et un concernant la ZAC. Il n'y aura qu'un seul attributaire par lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-16.
Qui ?- • Oppidea
- • Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage › Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-16 | Avis de marché |
| 2024-01-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de végétalisation de la Piste et du Forum de l'opération Toulouse Aerospace à Toulouse (31).
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Terrassement et revêtement
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Terrassement et revêtement
Informations complémentaires: Les critères et sous-critères sont décrits dans le règlement de la consultation.
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Opération Toulouse Aerospace
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-15 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Prise en compte du contexte, des contraintes et enjeux de l'opération
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Méthodologie de réalisation de l'opération
Critère de qualité (pondération): 17
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Planning et phasage des travaux
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Moyens humains et organisation de l'équipe
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Performance en matière d'Économie Circulaire
Valeur technique - Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réseaux et éclairage
Description du marché: Réseaux et éclairage
Produits/services: Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
23
5
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Espaces verts - Aire de jeux
Description du marché: Espaces verts - Aire de jeux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Durée de l'accord: 50 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Critère de qualité (pondération): 6
21
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Réemploi des matériaux
Critère de qualité (pondération): 14
9
4
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-02-26 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Oppidea
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 21 Bld de la Marquette
Code postal: 31010
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.rouanet@oppidea-europolia.fr 📧
Téléphone: +33 531488300 📞
URL: https://www.oppidea.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 RUE RAYMOND IV BP 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 013-034972 (2024-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de végétalisation de la Piste et du Forum de l'opération Toulouse Aerospace à Toulouse (31).
Brève description:
Travaux de végétalisation de la Piste et du Forum de l'opération Toulouse Aerospace à Toulouse (31).
Il se décompose en 3 lots qui comporte chacun une part estimative et une part à bons de commande.
Chaque lot se décompose en 2 AE valant CCAP : un concernant le Mandat et un concernant la ZAC. Il n'y aura qu'un seul attributaire par lot.
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Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Terrassement et revêtement
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Terrassement et revêtement
Informations complémentaires: Les critères et sous-critères sont décrits dans le règlement de la consultation.
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Opération Toulouse Aerospace
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-15 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, le maître d'ouvrage peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent marché, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification du marché initial.
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Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Prise en compte du contexte, des contraintes et enjeux de l'opération
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Méthodologie de réalisation de l'opération
Critère de qualité (pondération): 17
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Planning et phasage des travaux
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Moyens humains et organisation de l'équipe
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Performance en matière d'Économie Circulaire
Valeur technique - Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Réseaux et éclairage
Description du marché: Réseaux et éclairage
Produits/services: Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
23
5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Espaces verts - Aire de jeux
Description du marché: Espaces verts - Aire de jeux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Durée de l'accord: 50 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Durée d'exécution du marché est de Quatorze (14) mois, dont deux (2) mois de préparation pour la partie estimative + trois (3) ans de travaux de finalisation (parachèvement et confortement), soit un total de cinquante (50) mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 6
21
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Réemploi des matériaux
Critère de qualité (pondération): 14
9
4
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-02-26 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration sur l'honneur: Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ou le membre de l'équipe candidate ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique. Mais aussi qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'une DC1 ou d'une DUME vaudra remise d'une telle déclaration. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent informer sans délai l'acheteur de tout changement de situation, au cours de la procédure de passation ainsi d'ailleurs qu'au cours de l'exécution du contrat, qui les placeraient dans un des cas d'interdiction de soumissionner ayant pour effet de les exclure d'un marché public.
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Chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles: Chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles
Déclaration effectifs moyens annuels: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Liste des travaux des 5 dernières années: Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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LOT n° 1 - Qualifications FNTP ou équivalents: Les certificats de qualification FNTP suivants ou certificats équivalent ou références équivalentes :
- 2321 - Travaux de terrassements courants en milieu urbain
- 2342 - Couche de forme en matériaux granulaires pour voirie à faible trafic, parkings, lotissements, plateformes
- 341 - Chaussées urbaines - Assises de chaussées
- 3421 - Enrobés classiques
- 3431 - Revêtements en béton coulé en place sous circulation motorisée
- 3433 - Bétons décoratifs
- 3452 - Pavé et dalle en béton
- 3713 - Mise en oeuvre de produits de marquage routier (TMJA †150)
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LOT n° 2 - Qualifications FNTP ou équivalents: Les certificats de qualification FNTP suivants ou certificats équivalent ou références équivalentes :
- 2321 - Travaux de terrassements courants en milieu urbain
- 5118 - Construction de réseaux d'eau potable en milieu urbain de DN †300 et pression d'essai †25 bars
- 5143 - Construction de réseaux gravitaires en site urbanisé - Profondeur de tranchée †3,50m en présence de nappe phréatique ou 3,50m < profondeur de tranchée †5,50m hors nappe phréatique
- 6413 - Réseaux souterrains électriques en zones urbaine - BT <1 kV
- 651 - Éclairage public - Travaux neufs
- 681 - Pose de fourreaux - Pose de tubes PVC télécom LST
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LOT n° 3 - Qualifications FNTP/Qualipaysage ou équivalents: Les certificats de qualification FNTP et/ou Qualipaysage suivants ou certificats équivalent ou références équivalentes :
* Qualipaysage
- P120 - Création jardins et espaces verts
- G710 - Génie végétal en milieu aquatique
- E132 - Entretien de jardins et d'espaces verts
- A510 - Arrosage intégré
- Aire de jeux Spécialisé
* FNTP
- 3433 - Bétons décoratifs
- 346 - Pose de bordures
- 347 - Petits ouvrages divers en maçonnerie
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Oppidea
Numéro d'enregistrement national:
52899835400039
Adresse postale: 21 Bld de la Marquette
Code postal: 31010
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.rouanet@oppidea-europolia.fr 📧
Téléphone: +33 531488300 📞
URL: https://www.oppidea.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
173 100 058 00010
Adresse postale: 68 RUE RAYMOND IV BP 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 013-034972 (2024-01-16)
Avis de marché (2024-01-23)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-04 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-04 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 642dfaaa-4331-4e48-bd73-c1588495ca05-01
Source: OJS 2024/S 017-048596 (2024-01-23)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-04 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-04 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
La date limite de remise des plis est décalée au lundi 04 mars 2023 à 12h00.
Le soumissionnaire est tenu d'effectuer une visite des lieux, celle ci sera organisée le mardi 6 février 2024 de 09h00 à 13h00.
La visite démarrera Place Marcel Bouilloux-Lafont.
A l'issue de cette visite, les soumissionnaires auront un temps pour poser toutes les questions nécessaires à la rédaction de leur offre. Le maitre d'ouvrage, la MOE et l'AMO Economie Circulaire (SYNETHIC) pourront répondre soit immédiatement aux questions soit faire parvenir, via la plateforme, les réponses ultérieurement.
Le soumissionnaire joint à son offre l'attestation de visite en annexe du règlement de la consultation correctement complétée.
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Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 642dfaaa-4331-4e48-bd73-c1588495ca05-01
Source: OJS 2024/S 017-048596 (2024-01-23)
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