Travaux de terrassement de nature archéologique pour les départements de la Dordogne (24), de la Gironde (33), du Lot-et-Garonne (47), des Landes (40) et des Pyrénées-Atlantiques (64)
INRAP
Travaux de terrassement de nature archéologique pour les départements de la Dordogne (24), de la Gironde (33), du Lot-et-Garonne (47), des Landes (40) et des Pyrénées-Atlantiques (64)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-01.
Qui ?- • INRAP
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement de nature archéologique pour les départements de la Dordogne (24), de la Gironde (33), du Lot-et-Garonne (47), des Landes (40) et des Pyrénées-Atlantiques (64)
Brève description:
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot unique
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-02-19 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Inrap
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 121 rue d'Alésia
CS 20007
Code postal: 75685
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches-publics@inrap.fr 📧
Téléphone: 01 40 08 80 45 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 025-074867 (2024-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement de nature archéologique pour les départements de la Dordogne (24), de la Gironde (33), du Lot-et-Garonne (47), des Landes (40) et des Pyrénées-Atlantiques (64)
Brève description:
Travaux de terrassement de nature archéologique pour les départements de la Dordogne (24), de la Gironde (33), du Lot-et-Garonne (47), des Landes (40) et des Pyrénées-Atlantiques (64)
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Description
Identifiant interne:
Lot unique
Titre: Lot unique
Description du marché:
Dordogne (24), de la Gironde (33), du Lot-et-Garonne (47), des Landes (40) et des Pyrénées-Atlantiques (64)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-02-19 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Inrap
Numéro d'enregistrement national:
180 092 264
Adresse postale: 121 rue d'Alésia
CS 20007
Code postal: 75685
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches-publics@inrap.fr 📧
Téléphone: 01 40 08 80 45 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
177 500 055 00013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 025-074867 (2024-02-01)
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