Travaux de restauration du clos-couvert de l'Hôtel de Castries au 72 rue de Varenne à Paris 7ème
SPM - DSAF
Travaux de restauration du clos-couvert de l'Hôtel de Castries au 72 rue de Varenne à Paris 7ème
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité › Pose de clôtures
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'isolation
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de restauration du clos-couvert de l'Hôtel de Castries au 72 rue de Varenne à Paris 7ème
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Installations de chantier - Maçonnerie - Pierre de taille
Description du marché: Installations de chantier - Maçonnerie - Pierre de taille
Produits/services: Travaux de préparation de chantier 📦
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charpente - Couverture
Description du marché: Charpente - Couverture
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries extérieures
Description du marché: Menuiseries extérieures
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Serrurerie - Métallerie
Description du marché: Serrurerie - Métallerie
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture
Description du marché: Peinture
Informations complémentaires:
Produits/services: Travaux de peinture
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Isolation - Cloisons doublages
Description du marché: Isolation - Cloisons doublages
Produits/services: Travaux d'isolation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Treillage en bois
Description du marché: Treillage en bois
Produits/services: Pose de clôtures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vrd
Description du marché: VRD
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 75007
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-16 12:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-16 12:15:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spm - dsaf
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 avenue de Ségur - TSA 70723
Code postal: 75334
Commune postale: Paris cedex 07
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bam.oe@pm.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 142758000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2560976&orgAcronyme=d2v 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2560976&orgAcronyme=d2v 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Code postal: 75004
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0144970422 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 116-354773 (2024-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de restauration du clos-couvert de l'Hôtel de Castries au 72 rue de Varenne à Paris 7ème
Numéro de référence:
24_BAM_605
Brève description:
Travaux de restauration du clos-couvert de l'Hôtel de Castries au 72 rue de Varenne à Paris 7ème
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
24_BAM_605_Lot 1
Titre: Installations de chantier - Maçonnerie - Pierre de taille
Description du marché: Installations de chantier - Maçonnerie - Pierre de taille
Produits/services: Travaux de préparation de chantier 📦
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24_BAM_605_Lot 2
Titre: Charpente - Couverture
Description du marché: Charpente - Couverture
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
3️⃣
Identifiant interne:
24_BAM_605_Lot 3
Titre: Menuiseries extérieures
Description du marché: Menuiseries extérieures
Informations complémentaires:
Ce lot comprend les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) obligatoires suivantes: 1. Nettoyage et remise en teinte des volets des salons; 2.Restauration des menuiseries intérieures salon 240.
Produits/services: Travaux de menuiserie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
4️⃣
Identifiant interne:
24_BAM_605_Lot 4
Titre: Serrurerie - Métallerie
Description du marché: Serrurerie - Métallerie
Informations complémentaires:
Ce lot comprend la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) obligatoire suivante:1. Mise aux normes des gardes corps hors périmètre
Produits/services: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
5️⃣
Identifiant interne:
24_BAM_605_Lot 5
Titre: Peinture
Description du marché: Peinture
Informations complémentaires:
Ce lot comprend les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) obligatoires suivantes: 1. Peinture sur menuiseries restaurées, 2. Peinture sur menuiseries restaurées-reprise de dorure, 3. Restitution de peinture en faux bois, 4. Mise en peinture de l'ensemble des menuiseries hors périmètre
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
6️⃣
Identifiant interne:
24_BAM_605_Lot 6
Titre: Isolation - Cloisons doublages
Description du marché: Isolation - Cloisons doublages
Produits/services: Travaux d'isolation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
7️⃣
Identifiant interne:
24_BAM_605_Lot 7
Titre: Treillage en bois
Description du marché: Treillage en bois
Produits/services: Pose de clôtures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
8️⃣
Identifiant interne:
24_BAM_605_Lot 8
Titre: Vrd
Description du marché: VRD
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Chaque marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de quarante (40) mois.
Adresse postale: 72 rue de Varenne
Code postal: 75007
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert conformément aux articles L2124-2, R21242-1° et R2161-2 et suivants du code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-16 12:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-16 12:15:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (cf. art. 5.4 et 5.5 du RC)
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spm - dsaf
Numéro d'enregistrement national:
11000201100044
Adresse postale: 20 avenue de Ségur - TSA 70723
Code postal: 75334
Commune postale: Paris cedex 07
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bam.oe@pm.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 142758000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2560976&orgAcronyme=d2v 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2560976&orgAcronyme=d2v 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent avis est rédigé et publié en langue française. Les candidats doivent obligatoirement visiter le site suivant : Hôtel de Castries :72 rue de Varenne à PARIS 75007 aux dates imposées et précisées en première page du règlement de la consultation. Les candidats/soumissionnaires ne pourront opposer l'impossibilité d'effectuer la visite et donc de soumissionner s'ils ne respectent pas les dates et délais imposés et rappelés en première page du règlement de la consultation. A l'issue de cette visite obligatoire, les candidats/soumissionnaires reçoivent une attestation de visite qu'ils joignent impérativement à leur dossier de réponse à la consultation. L'offre d'un candidat/soumissionnaire n'ayant pas procédé à la visite préalable obligatoire sera considérée comme irrégulière et sera éliminée. En application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale pour les lots 1 et 3.
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Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
12000009600020
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Code postal: 75004
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0144970422 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Il est possible d'exercer devant le tribunal administratif compétent : soit un référé précontractuel : avant la conclusion du marché (articles L551-1 à 12 et R551-1 à 6 du Code de justice administrative), soit un référé contractuel : à défaut de publication d'un avis d'attribution et du respect du délai de suspension de signature de 11 jours, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L551-13 à 23 et R551-7 à -10 du code de justice administrative), soit un recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014,"département du Tarn et Garonne", no358994)
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