Travaux de rénovation de logements dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier Mosson à Montpellier.
S.A.3.M.
Accord cadre à bons de commande relatifs aux travaux de rénovation de logements dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier Mosson à Montpellier.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-08.
Qui ?- • S.A.3.M.
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux d'équipement électrique › Travaux de câblage et d'installations électriques
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux de cloisonnement
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cuisines équipées
- • Carrelages › Carrelage de sols
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Autres travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-08 | Avis de marché |
| 2024-04-15 | Avis de marché |
| 2024-05-02 | Avis de marché |
| 2024-05-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de rénovation de logements dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier Mosson à Montpellier.
Numéro de référence: 1990RENOV
Brève description:
“Accord cadre à bons de commande relatifs aux travaux de rénovation de logements dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier Mosson à Montpellier.”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot 10 - Electricité
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande portant sur des travaux d'électricité”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée de l'accord cadre est de 1 an reconductible 3 fois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot 9 - Plomberie-CVC
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande portant sur des travaux de Plomberie - CVC”
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
3️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot 7 - Sols souples-peinture
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande portant sur des travaux de pose de sols souples et peinture”
Produits/services: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
4️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot 8 - Sols durs-faïence
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande portant sur des travaux de pose de sols durs et faïence”
Produits/services: Carrelage de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
5️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 - Désamiantage
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande portant sur des travaux de désamiantage”
Produits/services: Travaux de désamiantage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
6️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 - Nettoyage/Vidage/Désinfection
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande portant sur des travaux de nettoyage, vidage et désinfection”
Produits/services: Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
7️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 - Gros œuvre
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande portant sur des travaux de gros oeuvre”
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
8️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 - Cloisons-doublages-Faux Plafonds
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande portant sur des travaux de cloisons-doublages-faux plafonds”
Produits/services: Travaux de cloisonnement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
9️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 - Menuiseries extérieures-Serrureries
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande portant sur des travaux de menuiseries extérieures et serrureries”
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Lot 11 - Cuisine
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande portant sur des travaux de pose de cuisines”
Produits/services: Installation de cuisines équipées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 - Menuiseries intérieures
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande portant sur des travaux de menuiseries intérieures”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique)”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Conformément au règlement de la consultation”
Motif d'exclusion: labour-law
Description des motifs d'exclusion:
“Conformément au règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: S.A.3.M.
Numéro d'enregistrement national: 52113071600017
Adresse postale: 45 place Ernest Granier CS 29502
Code postal: 34960
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: luigi.graziano@serm-montpellier.fr 📧
Téléphone: +330467136300 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_q3hunN2m-U 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_q3hunN2m-U 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_q3hunN2m-U 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Critères d'attribution : Prix de l'offre : 40% Valeur technique de l'offre : 50% Valeur environnementale de l'offre : 10%”
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130111200776
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: +330491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130111200776
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: +330491155050 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 070-207623 (2024-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de rénovation de logements dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier Mosson à Montpellier.
Numéro de référence: 1990RENOV
Brève description:
“Accord cadre à bons de commande relatifs aux travaux de rénovation de logements dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier Mosson à Montpellier.”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot 10 - Electricité
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande portant sur des travaux d'électricité”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée de l'accord cadre est de 1 an reconductible 3 fois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot 9 - Plomberie-CVC
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande portant sur des travaux de Plomberie - CVC”
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
3️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot 7 - Sols souples-peinture
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande portant sur des travaux de pose de sols souples et peinture”
Produits/services: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
4️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot 8 - Sols durs-faïence
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande portant sur des travaux de pose de sols durs et faïence”
Produits/services: Carrelage de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
5️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 - Désamiantage
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande portant sur des travaux de désamiantage”
Produits/services: Travaux de désamiantage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
6️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 - Nettoyage/Vidage/Désinfection
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande portant sur des travaux de nettoyage, vidage et désinfection”
Produits/services: Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
7️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 - Gros œuvre
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande portant sur des travaux de gros oeuvre”
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
8️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 - Cloisons-doublages-Faux Plafonds
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande portant sur des travaux de cloisons-doublages-faux plafonds”
Produits/services: Travaux de cloisonnement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
9️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 - Menuiseries extérieures-Serrureries
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande portant sur des travaux de menuiseries extérieures et serrureries”
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Lot 11 - Cuisine
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande portant sur des travaux de pose de cuisines”
Produits/services: Installation de cuisines équipées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 - Menuiseries intérieures
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande portant sur des travaux de menuiseries intérieures”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique)”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Conformément au règlement de la consultation”
Motif d'exclusion: labour-law
Description des motifs d'exclusion:
“Conformément au règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: S.A.3.M.
Numéro d'enregistrement national: 52113071600017
Adresse postale: 45 place Ernest Granier CS 29502
Code postal: 34960
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: luigi.graziano@serm-montpellier.fr 📧
Téléphone: +330467136300 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_q3hunN2m-U 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_q3hunN2m-U 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_q3hunN2m-U 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Critères d'attribution : Prix de l'offre : 40% Valeur technique de l'offre : 50% Valeur environnementale de l'offre : 10%”
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130111200776
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: +330491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130111200776
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: +330491155050 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 070-207623 (2024-04-08)
Avis de marché (2024-04-15)
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Concernant la date limite de remise des offres du lot n°1 - Nettoyage - Vidage - Désinfection : Au lieu de 15/04/2024, lire : 17/05/2024”
Autres informations complémentaires
“Concernant la date limite de remise des offres du lot n°1 - Nettoyage - Vidage - Désinfection : Au lieu de 15/04/2024, lire : 17/05/2024”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7b42838a-a76f-484e-8508-9ae930de74e9-01
Source: OJS 2024/S 075-224187 (2024-04-15)
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Concernant la date limite de remise des offres du lot n°1 - Nettoyage - Vidage - Désinfection : Au lieu de 15/04/2024, lire : 17/05/2024”
Autres informations complémentaires
“Concernant la date limite de remise des offres du lot n°1 - Nettoyage - Vidage - Désinfection : Au lieu de 15/04/2024, lire : 17/05/2024”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7b42838a-a76f-484e-8508-9ae930de74e9-01
Source: OJS 2024/S 075-224187 (2024-04-15)
Avis de marché (2024-05-02)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-03 12:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“La date limite de remise des offres est reportée au 3 juin 2024 - 12h00”
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Autres informations complémentaires
“La date limite de remise des offres est reportée au 3 juin 2024 - 12h00”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 99923a7f-d3f2-4ff8-8dd4-6555e222b65b-01
Source: OJS 2024/S 088-266554 (2024-05-02)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-03 12:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“La date limite de remise des offres est reportée au 3 juin 2024 - 12h00”
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Autres informations complémentaires
“La date limite de remise des offres est reportée au 3 juin 2024 - 12h00”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 99923a7f-d3f2-4ff8-8dd4-6555e222b65b-01
Source: OJS 2024/S 088-266554 (2024-05-02)
Avis de marché (2024-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de rénovation de logements dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier Cévennes à Montpellier.
Numéro de référence: 1991RENOV
Brève description:
“Accord cadre à bons de commande relatifs aux travaux de rénovation de logements dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier Cévennes à Montpellier.”
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_KR_lQOcOql 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_KR_lQOcOql 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_KR_lQOcOql 🌏
Source: OJS 2024/S 102-314385 (2024-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de rénovation de logements dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier Cévennes à Montpellier.
Numéro de référence: 1991RENOV
Brève description:
“Accord cadre à bons de commande relatifs aux travaux de rénovation de logements dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier Cévennes à Montpellier.”
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_KR_lQOcOql 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_KR_lQOcOql 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_KR_lQOcOql 🌏
Source: OJS 2024/S 102-314385 (2024-05-27)
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