Travaux de métallerie et de serrurerie pour l'entretien et maintenance du patrimoine bâti de la CeA
Collectivité européenne d'Alsace
Accord-cadre à bons de commande : travaux de métallerie et de serrurerie pour l'entretien et maintenance du patrimoine bâti de la CeA
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés › Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-21 | Avis de marché |
| 2024-09-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de métallerie et de serrurerie pour l'entretien et maintenance du patrimoine bâti de la CeA
Brève description:
Produits/services: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Territoire Bas-Rhin Sud
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 4 : Territoire Bas-Rhin Sud
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 : Territoire Haut-Rhin Nord
Description du marché: Lot 5 : Territoire Haut-Rhin Nord
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 : Territoire Haut-Rhin Nord
Description du marché: Lot 6 : Territoire Haut-Rhin Nord
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Collectivité européenne d'Alsace
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Collectivité européenne d'Alsace Place du Quartier Blanc
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.execution@alsace.eu 📧
Téléphone: 0389306310 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038 67070 STRASBOURG CEDEX
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 098-299114 (2024-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de métallerie et de serrurerie pour l'entretien et maintenance du patrimoine bâti de la CeA
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande : travaux de métallerie et de serrurerie pour l'entretien et maintenance du patrimoine bâti de la CeA
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
24000329
Titre: Lot 4 : Territoire Bas-Rhin Sud
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 4 : Territoire Bas-Rhin Sud
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
2️⃣
Identifiant interne:
24000330
Titre: Lot 5 : Territoire Haut-Rhin Nord
Description du marché: Lot 5 : Territoire Haut-Rhin Nord
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
24000331
Titre: Lot 6 : Territoire Haut-Rhin Nord
Description du marché: Lot 6 : Territoire Haut-Rhin Nord
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants
DUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Références de travaux similaires : une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Titre d'études et titres professionnels : - indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
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Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique (sauf si déjà mentionné dans le DUME ou DC2).
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Collectivité européenne d'Alsace
Numéro d'enregistrement national:
20009433200018
Adresse postale: Collectivité européenne d'Alsace Place du Quartier Blanc
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.execution@alsace.eu 📧
Téléphone: 0389306310 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038 67070 STRASBOURG CEDEX
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 098-299114 (2024-05-21)
Avis d'attribution de marché (2024-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de métallerie et de serrurerie pour l'entretien et maintenance du patrimoine bâti de la Collectivité européenne d'Alsace
Numéro de référence:
Brève description:
Description
Titre: Travaux de métallerie et de serrurerie pour l'entretien et maintenance du patrimoine bâti de la Collectivité européenne d'Alsace - Lot 4 Territoire Bas-Rhin Sud
Description du marché:
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le montant pris en compte est le montant total d'un devis quantitatif estimatif (non contractuel) type établi par le maître d'ouvrage avant le lancement de la consultation qui n'est pas publié.
Description
Titre: Travaux de métallerie et de serrurerie pour l'entretien et maintenance du patrimoine bâti de la Collectivité européenne d'Alsace - Lot 5 Territoire Haut-Rhin Nord
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Titre: Travaux de métallerie et de serrurerie pour l'entretien et maintenance du patrimoine bâti de la Collectivité européenne d'Alsace - Lot 6 Territoire Haut-Rhin Sud
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-09-20 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Metalest
Nom et adresse du contractant
Nom: Metalest
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 67150
Commune postale: Nordhouse
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Serrurerie heitz
Nom et adresse du contractant
Nom: Serrurerie heitz
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 67810
Commune postale: Holtzheim
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Bas-Rhin 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 67000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Avis d'attribution ( L2183-1 à R2183-7)
Source: OJS 2024/S 189-583475 (2024-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de métallerie et de serrurerie pour l'entretien et maintenance du patrimoine bâti de la Collectivité européenne d'Alsace
Numéro de référence:
24000091
Brève description:
Lot 4 : Territoire Bas-Rhin Sud
Lot 5 : Territoire Haut-Rhin Nord
Lot 6 : Territoire Haut-Rhin Sud
Valeur totale du marché (hors TVA): 6 000 000 EUR 💰
Description
Titre: Travaux de métallerie et de serrurerie pour l'entretien et maintenance du patrimoine bâti de la Collectivité européenne d'Alsace - Lot 4 Territoire Bas-Rhin Sud
Description du marché:
Travaux de métallerie et de serrurerie pour l'entretien et maintenance du patrimoine bâti de la Collectivité européenne d'Alsace - Lot 4 Territoire Bas-Rhin Sud
Durée de l'accord: 12 mois Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le montant pris en compte est le montant total d'un devis quantitatif estimatif (non contractuel) type établi par le maître d'ouvrage avant le lancement de la consultation qui n'est pas publié.
Description
Titre: Travaux de métallerie et de serrurerie pour l'entretien et maintenance du patrimoine bâti de la Collectivité européenne d'Alsace - Lot 5 Territoire Haut-Rhin Nord
Description du marché:
Travaux de métallerie et de serrurerie pour l'entretien et maintenance du patrimoine bâti de la Collectivité européenne d'Alsace - Lot 5 Territoire Haut-Rhin Nord
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Titre: Travaux de métallerie et de serrurerie pour l'entretien et maintenance du patrimoine bâti de la Collectivité européenne d'Alsace - Lot 6 Territoire Haut-Rhin Sud
Description du marché:
Travaux de métallerie et de serrurerie pour l'entretien et maintenance du patrimoine bâti de la Collectivité européenne d'Alsace - Lot 6 Territoire Haut-Rhin Sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24000329
Date de conclusion du contrat: 2024-09-20 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
METALEST
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Metalest
Nom et adresse du contractant
Nom: Metalest
Numéro d'enregistrement national:
33065754500027
Code postal: 67150
Commune postale: Nordhouse
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
SERRURERIE HEITZ
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Serrurerie heitz
Nom et adresse du contractant
Nom: Serrurerie heitz
Numéro d'enregistrement national:
40994648000020
Code postal: 67810
Commune postale: Holtzheim
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Bas-Rhin 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 67000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Avis d'attribution ( L2183-1 à R2183-7)
Source: OJS 2024/S 189-583475 (2024-09-26)
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