CAPBP Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : La Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP), la ville de Pau (VDP), le Syndicat Mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilité (SMPBPM), les villes de Bizanos, Jurançon, Lescar, Poey-de-Lescar, Rontignon, d'Idron, d'Uzein, de Ousse et de Lée Accord-cadre sans minimum et avec maximum qui donnera lieu à l'émission de bons de commande pour les montants inférieurs à 55 000 euro(s) HT et à la conclusion de marchés subséquents pour les montants supérieurs ou égaux à 55 000 euro(s) HT. Montants maximums pour la période initiale (2ans) : CAPBP : 400 000 euro(s) HT / VDP : 800 000 euro(s) HT / SMPBPM : 400 000 euro(s) HT / Bizanos : 140 000 euro(s) HT / Jurançon : 25 000 euro(s) HT / Lescar : 180 000 euro(s) HT / Poey de Lescar : 10 000 euro(s) HT / Rontignon : 10 000 euro(s) HT / Idron : 30 000 euro(s) HT / Uzein : 8 000 euro(s) HT / Ousse : 10 000 euro(s) HT / Lée : 10 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Durée : 2 ans à compter de sa date de notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-05-21.
L'appel d'offres a été publié le 2024-04-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-04-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de marquage routier
Numéro de référence: CDA 24/29 (31A)
Brève description:
“CAPBP Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : La Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP), la ville de Pau (VDP), le...”
Brève description
CAPBP Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : La Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP), la ville de Pau (VDP), le Syndicat Mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilité (SMPBPM), les villes de Bizanos, Jurançon, Lescar, Poey-de-Lescar, Rontignon, d'Idron, d'Uzein, de Ousse et de Lée
Accord-cadre sans minimum et avec maximum qui donnera lieu à l'émission de bons de commande pour les montants inférieurs à 55 000 euro(s) HT et à la conclusion de marchés subséquents pour les montants supérieurs ou égaux à 55 000 euro(s) HT.
Montants maximums pour la période initiale (2ans) : CAPBP : 400 000 euro(s) HT / VDP : 800 000 euro(s) HT / SMPBPM : 400 000 euro(s) HT / Bizanos : 140 000 euro(s) HT / Jurançon : 25 000 euro(s) HT / Lescar : 180 000 euro(s) HT / Poey de Lescar : 10 000 euro(s) HT / Rontignon : 10 000 euro(s) HT / Idron : 30 000 euro(s) HT / Uzein : 8 000 euro(s) HT / Ousse : 10 000 euro(s) HT / Lée : 10 000 euro(s) HT
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Durée : 2 ans à compter de sa date de notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de marquage routier📦 Description
Description du marché:
“CAPBP Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : La Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP), la ville de Pau (VDP), le...”
Description du marché
CAPBP Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : La Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP), la ville de Pau (VDP), le Syndicat Mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilité (SMPBPM), les villes de Bizanos, Jurançon, Lescar, Poey-de-Lescar, Rontignon, d'Idron, d'Uzein, de Ousse et de Lée
Accord-cadre sans minimum et avec maximum qui donnera lieu à l'émission de bons de commande pour les montants inférieurs à 55 000 euro(s) HT et à la conclusion de marchés subséquents pour les montants supérieurs ou égaux à 55 000 euro(s) HT.
Montants maximums pour la période initiale (2ans) : CAPBP : 400 000 euro(s) HT / VDP : 800 000 euro(s) HT / SMPBPM : 400 000 euro(s) HT / Bizanos : 140 000 euro(s) HT / Jurançon : 25 000 euro(s) HT / Lescar : 180 000 euro(s) HT / Poey de Lescar : 10 000 euro(s) HT / Rontignon : 10 000 euro(s) HT / Idron : 30 000 euro(s) HT / Uzein : 8 000 euro(s) HT / Ousse : 10 000 euro(s) HT / Lée : 10 000 euro(s) HT
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Durée : 2 ans à compter de sa date de notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-22 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Cf Règlement de la consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf Règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf Règlement de la consultation”
“Conditions de participation / Critères de sélection des candidatures / Groupements / Règlement du marché : Cf Règlement de la consultation
Retrait des...”
Conditions de participation / Critères de sélection des candidatures / Groupements / Règlement du marché : Cf Règlement de la consultation
Retrait des dossiers de consultation / dépôts des offres / Renseignements complémentaires : via la plateforme https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics - Réf. Cda 24/29 (31a)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 678362
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Téléphone: 0559849440📞
Fax: 0559024993 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 678361
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Téléphone: 0559849440📞
Fax: 0559024993 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 075-224485 (2024-04-15)
Avis d'attribution de marché (2026-02-11) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence des mesures en faveur du développement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 24a009ac
Date de conclusion du contrat: 2024-06-27 📅
Titre: Travaux de marquage routier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Mozerr signal
Numéro d'enregistrement national: 1452740-1-0-1
Adresse postale: 495 rue sud landes
Code postal: 40300
Commune postale: hastingues
Région: Landes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: x.guichard@mozerrsignal.com📧
Téléphone: 0646812014📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 47743
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 02904DE2-A4BD-EB96-E519A4D7BD2058DB
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 02904DFE-D189-E1F7-D6A0DE9F9A97E80B
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Source: OJS 2026/S 031-103727 (2026-02-11)