Travaux de dissimulation coordonnée des réseaux

Sigerly

- travaux de dissimulation coordonnée des réseaux - travaux d'éclairage public réalisés ponctuellement dans le cadre des opérations de dissimulations coordonnée des réseaux - travaux de câblage et dépose des réseaux de télécommunication - études de dissimulation des réseaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-23.

Qui ?

• Sigerly

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction de pipelines, de lignes de communications et de lignes électriques › Travaux de construction de lignes électriques

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-04-23	Avis de marché
2024-05-02	Avis de marché

Avis de marché (2024-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de dissimulation coordonnée des réseaux
Numéro de référence: TVX_2024_02
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de lignes électriques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 Nord Est
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Informations complémentaires:

Lot mono-attributaire Montant maximum sur la durée globale du marché, soit 48 mois : 18 000 000 euros HT Chiffre d'affaires annuel minimum pour le candidat individuel ou le groupement : 750 000 euros HT Exécution par bons de commande à la survenance d'un besoin

Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-17 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 Nord-Ouest
Informations complémentaires:

Lot mono-attributaire Montant maximum sur la durée globale du marché, soit 48 mois : 15 000 000 euros HT Chiffre d'affaires annuel minimum pour le candidat individuel ou le groupement : 750 000 euros HT Exécution par bons de commande à la survenance d'un besoin

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 Centre Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 SUD EST
Informations complémentaires:

Lot mono-attributaire Montant maximum sur la durée globale du marché, soit 48 mois : 12 500 000 euros HT Chiffre d'affaires annuel minimum pour le candidat individuel ou le groupement : 750 000 euros HT Exécution par bons de commande à la survenance d'un besoin

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 SUD OUEST
Informations complémentaires:

Lot mono-attributaire Montant maximum sur la durée globale du marché, soit 48 mois : 11 000 000 euros HT Chiffre d'affaires annuel minimum pour le candidat ou le groupement : 750 000 euros HT Exécution par bons de commande à la survenance d'un besoin

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: LOT 6
Description du marché:

Informations complémentaires:

Lot multi-attributaires : 4 maximum Montant maximum sur la durée globale du marché, soit 48 mois : 15 000 000 euros HT Chiffre d'affaires annuel minimum pour le candidat ou le groupement : 750 000 euros HT Exécution par marchés subséquents

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-03 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Territoire du SIGERLy, selon les modalités prévues par le marché
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):

L'accord-cadre comprend 6 lots L'accord-cadre est mono-attributaire pour les lots 1 à 5. Ceux-ci seront exécutés par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est multi-attributaire pour le lot 6. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Le lot 6 est attribué au maximum à quatre (4) attributaires, sous réserve de la présentation d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables, régulières et acceptables. Le présent Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et prend effet à compter de sa notification au titulaire. Il peut être reconduit trois fois pour la même durée.

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-06-03 13:00:00 📅
Lieu: Territoire du SIGERLy, selon les modalités prévues par le marché
Informations complémentaires:

Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Critère tel qu'indiqué dans le règlement de la consultation: Critère tel que décrit dans le règlement de la consultation

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sigerly
Numéro d'enregistrement national: 20005849300053
Adresse postale: 1 Esplanade Miriam Makeba
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des Affaires Juridiques du SIGERLy
Courrier électronique: commandepublique@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 478849827 📞
URL: https://www.sigerly.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sigerly.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2691_1013745.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://sigerly.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- référé précontractuel à exercer auprès du tribunal administratif compétent, jusqu'à la signature du contrat étant spécifié que l'acheteur observera un délai de standstill, dont il notifiera la durée aux candidats écartés, avant la signature du marché via le profil d'acheteur; - référé contractuel à exercer auprès du tribunal administratif compétent, avant l'expiration d'un délai de 31 jours courant à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, ou à défaut de la publication d'un tel avis, durant un délai de 6 mois partant de la signature du marché ; - recours en contestation de validité contractuelle, de deux mois courant à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché u moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 082-245442 (2024-04-23)

Avis de marché (2024-05-02)
Objet
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-07 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-07 13:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

La date limite de réception des offres a été repoussée au vendredi 7 juin 2024 à 12h00.

Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 184d8dad-538f-4182-9abd-78933c578545-01
Source: OJS 2024/S 087-263414 (2024-05-02)

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