Travaux de construction d'une cuisine communale et d'un établissement d'accueil du jeune enfant à Chaville
Ville de Chaville
Le marché a pour objet les travaux de construction d'une cuisine communale et d'un établissement d'accueil du jeune enfant à Chaville sur la parcelle sise 50, rue Alexis Maneyrol à Chaville. Il est traité à prix global et forfaitaire. Le marché n'est pas décomposé en tranches, mais il est alloti au sens de l'article L.2113-10 du Code de la commande publique et comprend les 12 macro-lots détaillés ci-après dans l'avis. Il est à noter que le lot n°1 Démolition / Désamiantage / Déplombage ne fait pas partie de la présente consultation et a déjà été réalisé. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Le délai d'exécution global maximum des travaux est de 16 mois, tous lots confondus, y compris la période de 2 mois de préparation de chantier. La date de démarrage des travaux sera fixée par ordre de service. Le délai d'exécution maximum de chaque lot est précisé au calendrier prévisionnel des travaux. Le marché se terminera au plus tard à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux. Le contenu précis des prestations est explicité dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
- • Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Équipement de cuisine
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
- • Hôtels et restaurants › Travaux de construction de restaurants et d'établissements similaires › Travaux de construction de cantines
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- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture › Travaux de maçonnerie et de briquetage
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de bardage
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Travaux d'isolation › Travaux de pose de plaques de plâtre
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cuisines équipées
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'une cuisine communale et d'un établissement d'accueil du jeune enfant à Chaville
Brève description:
“Le marché a pour objet les travaux de construction d'une cuisine communale et d'un établissement d'accueil du jeune enfant à Chaville sur la parcelle sise...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 005 583 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Description du marché:
“Le lot n°3 porte sur les travaux de charpente et de bardage. Il s'agit d'un marché de travaux conclu à prix forfaitaire.”
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de cantines 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de jardins d'enfants 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Durée de l'accord: 16 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-17 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1/ Valeur technique sur 60 points : * Sous-critère 1 : Organisation interne mise en place pour l'exécution des travaux et moyens dédiés sur 35 points : Equipe dédiée à l'exécution (encadrement et main d'oeuvre), Moyens matériels mis en oeuvre pour l'exécution des travaux, Compréhension des logiques du chantier vis-à-vis des interactions entre lot GO / lot charpente bois, Compréhension des enjeux liés à la réhabilitation, en particulier prise de possession du site après démolition, Méthodologies d'exécution pour les principaux ouvrages (fournir les fiches techniques des produits et ouvrages réalisés). * Sous-critère 2 : Délai des travaux sur 15 points : Planning détaillé et valorisé avec les durées et le délai total, Cohérence des durées avec le délai global d'exécution. * Sous-critère 3 : Sécurité du chantier, maîtrise des nuisances et mesures environnementales sur 10 points : Sécurité des abords : balisage du chantier, circulation, accès, base vie, Gestion des nuisances externes et internes en site sensible, Mesures environnementales, chantier propre.
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
2️⃣
Description du marché:
“Le lot n°4 porte sur les travaux d'étanchéïté et de couverture. Il s'agit d'un marché de travaux conclu à prix forfaitaire.”
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-17 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1/ Valeur technique sur 60 points : * Sous-critère 1 : Organisation interne mise en place pour l'exécution des travaux et moyens dédiés sur 35 points : Equipe dédiée à l'exécution (encadrement et main d'oeuvre), Moyens matériels mis en oeuvre pour l'exécution des travaux, Compréhension des enjeux liés à la réhabilitation, en particulier prise de possession du site après démolition, Méthodologies d'exécution pour les principaux ouvrages (fournir les fiches techniques des produits et ouvrages réalisés). * Sous-critère 2 : Délai des travaux sur 15 points : Planning détaillé et valorisé avec les durées et le délai total, Cohérence des durées avec le délai global d'exécution. * Sous-critère 3 : Sécurité du chantier, maîtrise des nuisances et mesures environnementales sur 10 points : Sécurité des abords : balisage du chantier, circulation, accès, base vie, Gestion des nuisances externes et internes en site sensible, Mesures environnementales, chantier propre.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Description du marché:
“Le lot n°5 porte sur les travaux de menuiseries extérieures, d'occultations et de métallerie. Il s'agit d'un marché de travaux conclu à prix forfaitaire.”
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Description du marché:
“Le lot n°6 porte sur les travaux de plâtrerie, de plafonds suspendus et de menuiseries intérieures. Il s'agit d'un marché de travaux conclu à prix forfaitaire.”
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de plaques de plâtre 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
5️⃣
Description du marché:
“Le lot n°7 porte sur les travaux de peinture et de sols souples. Il s'agit d'un marché de travaux conclu à prix forfaitaire.”
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
6️⃣
Description du marché:
“Le lot n°8 porte sur les travaux de plomberie, de chauffage et de ventilation. Il s'agit d'un marché de travaux conclu à prix forfaitaire.”
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
7️⃣
Description du marché:
“Le lot n°9 porte sur les travaux d'électricité courants forts et faibles. Il s'agit d'un marché de travaux conclu à prix forfaitaire.”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
8️⃣
Description du marché:
“Le lot n°10 porte sur les travaux d'ascenseurs et de monte-charges. Il s'agit d'un marché de travaux conclu à prix forfaitaire.”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
9️⃣
Description du marché:
“Le lot n°11 porte sur les travaux et prestations d'installation d'appareils et de matériels de cuisine. Il s'agit d'un marché de travaux conclu à prix forfaitaire.”
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Produits/services supplémentaires: Installation de cuisines équipées 📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Le lot n°12 porte sur les travaux d'aménagements extérieurs de VRD et d' Espaces verts. Il s'agit d'un marché de travaux conclu à prix forfaitaire.”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Le lot n°2 porte sur les travaux de fondation, de Gros-OEuvre /et de carrelage. Il s'agit d'un marché de travaux conclu à prix forfaitaire.”
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1/ Valeur technique sur 60 points : *Sous-critère 1 : Organisation interne mise en place pour l'exécution des travaux et moyens dédiés sur 35 points : • Equipe dédiée à l'exécution (encadrement et main d'oeuvre), Moyens matériels mis en oeuvre pour l'exécution des travaux, Compréhension des logiques du chantier vis-à-vis des interactions entre lot GO / lot charpente bois, Compréhension des enjeux liés à la réhabilitation, en particulier prise de possession du site après démolition, Méthodologie de réalisation des fondations spéciales et RSO dans l'existant (fournir les fiches techniques des produits et ouvrages réalisés). * Sous-critère 2 : Délai des travaux sur 15 points : • Planning détaillé et valorisé avec les durées et le délai total, Cohérence des durées avec le délai global d'exécution. *Sous-critère 3 : Sécurité du chantier, maîtrise des nuisances et mesures environnementales sur 10 points : • Sécurité des abords : balisage du chantier, circulation, accès, base vie, Gestion des nuisances externes et internes en site sensible, Mesures environnementales, chantier propre.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-29 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Adéquation des capacités professionnelles à l'objet du marché: La personne présentant l'offre doit être habilitée à engager le candidat, et présenter à cet...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Adéquation des capacités financières à l'objet du marché: Chiffre d'affaires (montant et évolution) sur les 3 dernières années. Voir RC”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Adéquation des capacités techniques à l'objet du marché: Références et qualifications techniques sur les 5 dernières années. Voir RC”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chaville
Numéro d'enregistrement national: 21920022700011
Adresse postale: 1456, avenue Roger Salengro
Code postal: 92370
Commune postale: Chaville
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aurelie.vincent@seineouest.fr 📧
Téléphone: +33 146294409 📞
URL: https://www.ville-chaville.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Montage financier : Le budget de la Ville financera les dépenses afférentes au marché. La Ville percevra et pourra percevoir les subventions suivantes pour...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'Hautil BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.551-1 du code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché. La...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 196-603281 (2024-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'une cuisine communale et d'un établissement d'accueil du jeune enfant à Chaville
Brève description:
“Le marché a pour objet les travaux de construction d'une cuisine communale et d'un établissement d'accueil du jeune enfant à Chaville sur la parcelle sise...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 005 583 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Description du marché:
“Le lot n°3 porte sur les travaux de charpente et de bardage. Il s'agit d'un marché de travaux conclu à prix forfaitaire.”
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de cantines 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de jardins d'enfants 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Durée de l'accord: 16 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-17 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1/ Valeur technique sur 60 points : * Sous-critère 1 : Organisation interne mise en place pour l'exécution des travaux et moyens dédiés sur 35 points : Equipe dédiée à l'exécution (encadrement et main d'oeuvre), Moyens matériels mis en oeuvre pour l'exécution des travaux, Compréhension des logiques du chantier vis-à-vis des interactions entre lot GO / lot charpente bois, Compréhension des enjeux liés à la réhabilitation, en particulier prise de possession du site après démolition, Méthodologies d'exécution pour les principaux ouvrages (fournir les fiches techniques des produits et ouvrages réalisés). * Sous-critère 2 : Délai des travaux sur 15 points : Planning détaillé et valorisé avec les durées et le délai total, Cohérence des durées avec le délai global d'exécution. * Sous-critère 3 : Sécurité du chantier, maîtrise des nuisances et mesures environnementales sur 10 points : Sécurité des abords : balisage du chantier, circulation, accès, base vie, Gestion des nuisances externes et internes en site sensible, Mesures environnementales, chantier propre.
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
2️⃣
Description du marché:
“Le lot n°4 porte sur les travaux d'étanchéïté et de couverture. Il s'agit d'un marché de travaux conclu à prix forfaitaire.”
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-17 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1/ Valeur technique sur 60 points : * Sous-critère 1 : Organisation interne mise en place pour l'exécution des travaux et moyens dédiés sur 35 points : Equipe dédiée à l'exécution (encadrement et main d'oeuvre), Moyens matériels mis en oeuvre pour l'exécution des travaux, Compréhension des enjeux liés à la réhabilitation, en particulier prise de possession du site après démolition, Méthodologies d'exécution pour les principaux ouvrages (fournir les fiches techniques des produits et ouvrages réalisés). * Sous-critère 2 : Délai des travaux sur 15 points : Planning détaillé et valorisé avec les durées et le délai total, Cohérence des durées avec le délai global d'exécution. * Sous-critère 3 : Sécurité du chantier, maîtrise des nuisances et mesures environnementales sur 10 points : Sécurité des abords : balisage du chantier, circulation, accès, base vie, Gestion des nuisances externes et internes en site sensible, Mesures environnementales, chantier propre.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Description du marché:
“Le lot n°5 porte sur les travaux de menuiseries extérieures, d'occultations et de métallerie. Il s'agit d'un marché de travaux conclu à prix forfaitaire.”
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Description du marché:
“Le lot n°6 porte sur les travaux de plâtrerie, de plafonds suspendus et de menuiseries intérieures. Il s'agit d'un marché de travaux conclu à prix forfaitaire.”
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de plaques de plâtre 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
5️⃣
Description du marché:
“Le lot n°7 porte sur les travaux de peinture et de sols souples. Il s'agit d'un marché de travaux conclu à prix forfaitaire.”
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
6️⃣
Description du marché:
“Le lot n°8 porte sur les travaux de plomberie, de chauffage et de ventilation. Il s'agit d'un marché de travaux conclu à prix forfaitaire.”
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
7️⃣
Description du marché:
“Le lot n°9 porte sur les travaux d'électricité courants forts et faibles. Il s'agit d'un marché de travaux conclu à prix forfaitaire.”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
8️⃣
Description du marché:
“Le lot n°10 porte sur les travaux d'ascenseurs et de monte-charges. Il s'agit d'un marché de travaux conclu à prix forfaitaire.”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
9️⃣
Description du marché:
“Le lot n°11 porte sur les travaux et prestations d'installation d'appareils et de matériels de cuisine. Il s'agit d'un marché de travaux conclu à prix forfaitaire.”
Produits/services supplémentaires: Installation de cuisines équipées 📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Le lot n°12 porte sur les travaux d'aménagements extérieurs de VRD et d' Espaces verts. Il s'agit d'un marché de travaux conclu à prix forfaitaire.”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Le lot n°2 porte sur les travaux de fondation, de Gros-OEuvre /et de carrelage. Il s'agit d'un marché de travaux conclu à prix forfaitaire.”
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1/ Valeur technique sur 60 points : *Sous-critère 1 : Organisation interne mise en place pour l'exécution des travaux et moyens dédiés sur 35 points : • Equipe dédiée à l'exécution (encadrement et main d'oeuvre), Moyens matériels mis en oeuvre pour l'exécution des travaux, Compréhension des logiques du chantier vis-à-vis des interactions entre lot GO / lot charpente bois, Compréhension des enjeux liés à la réhabilitation, en particulier prise de possession du site après démolition, Méthodologie de réalisation des fondations spéciales et RSO dans l'existant (fournir les fiches techniques des produits et ouvrages réalisés). * Sous-critère 2 : Délai des travaux sur 15 points : • Planning détaillé et valorisé avec les durées et le délai total, Cohérence des durées avec le délai global d'exécution. *Sous-critère 3 : Sécurité du chantier, maîtrise des nuisances et mesures environnementales sur 10 points : • Sécurité des abords : balisage du chantier, circulation, accès, base vie, Gestion des nuisances externes et internes en site sensible, Mesures environnementales, chantier propre.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-29 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Adéquation des capacités professionnelles à l'objet du marché: La personne présentant l'offre doit être habilitée à engager le candidat, et présenter à cet...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Adéquation des capacités financières à l'objet du marché: Chiffre d'affaires (montant et évolution) sur les 3 dernières années. Voir RC”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Adéquation des capacités techniques à l'objet du marché: Références et qualifications techniques sur les 5 dernières années. Voir RC”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chaville
Numéro d'enregistrement national: 21920022700011
Adresse postale: 1456, avenue Roger Salengro
Code postal: 92370
Commune postale: Chaville
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aurelie.vincent@seineouest.fr 📧
Téléphone: +33 146294409 📞
URL: https://www.ville-chaville.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Montage financier : Le budget de la Ville financera les dépenses afférentes au marché. La Ville percevra et pourra percevoir les subventions suivantes pour...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'Hautil BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.551-1 du code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché. La...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 196-603281 (2024-10-04)
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