Travaux d'impression et de reprographie

T2C - Régie des transports urbains de l'agglomération Clermontoise

La présente consultation a pour objet l'impression de nombreux documents d'information et de communication externe et interne (affiches, affiches publicitaires, plans, papier en-tête, cartes de visite, enveloppes, adhésifs, vitrophanie, etc.), ainsi que la réalisation, le façonnage et la livraison de travaux d'impression de documents commerciaux (guides horaires, adhésifs, bâches, etc...)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-08-22 Avis de marché
2025-01-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'impression et de reprographie
Numéro de référence: VJ
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'impression de nombreux documents d'information et de communication externe et interne (affiches, affiches publicitaires, plans, papier en-tête, cartes de visite, enveloppes, adhésifs, vitrophanie, etc.), ainsi que la réalisation, le façonnage et la livraison de travaux d'impression de documents commerciaux (guides horaires, adhésifs, bâches, etc...)
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Documents à façonnages et finitions divers
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande avec maximum, conclu avec un opérateur économique
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes 📦
Durée de l'accord: 60 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Documents pliés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Documents imprimés sur supports spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Adhésifs tous formats
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Plans de réseau affichés aux points d'arrêts
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Documents de correspondance
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Documents à façonnages ou finitions multiples
Description du marché:
Accord-cadre à marchés subséquents avec maximum, conclu avec 3 opérateurs économiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Documents pliés divers
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Guide horaires du réseau
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Adhésifs divers
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Personnalisation, impression et routage de documents
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Affiches publicitaires grand format
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise
Forme juridique soumissionnaire
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat, - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique de groupement d'entreprises n'est imposée
Dépôts et garanties exigés:
En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement des comptes selon les modalités du Ccag-Fcs. Avance versée dans les conditions des articles R.2191-3 à R.2191-19 du Code de la Commande Publique. Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours. Financement par fonds propres
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Le cas échéant, les conditions particulières d'exécution du contrat seront précisées dans les pièces du dossier de consultation des entreprises remis aux candidats à l'issue de la phase candidatures
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Numéro d'enregistrement national: 78951516000016
Adresse postale: 17, Boulevard Robert Schuman
Cs 10009
Code postal: 63063
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Directeur Général
Courrier électronique: marches.publics@t2c.fr 📧
Téléphone: 0473285656 📞
URL: https://www.t2c.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.t2c.fr/ 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1515516 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1515516 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Déroulement de la procédure avec négociation : 1) A l'issue de la sélection des candidatures, le dossier de consultation des entreprises sera transmis à tous les candidats admis et ceux-ci seront invités à déposer une offre. 2) L'entité adjudicatrice engagera ensuite des phases d'audition et/ou négociation avec les candidats sur les éléments qui le justifient après examen des propositions remises. L'entité adjudicatrice se réserve toutefois la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 238252
Adresse postale: 6, Cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 164-506875 (2024-08-22)
Avis d'attribution de marché (2025-01-06)
Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024075
Date de conclusion du contrat: 2024-12-03 📅
Titre: Documents à façonnages et finitions divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CHAUMEIL CENTRE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Chaumeil centre france
Numéro d'enregistrement national: 1515516-1-1-1
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact63@groupechaumeil.fr 📧
Téléphone: 0473931396 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: IMPRIMERIE MALVEZIN-VALADOU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie malvezin-valadou
Numéro d'enregistrement national: 1515516-1-2-1
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Courrier électronique: devis@imprimerie-champagnac.fr 📧
Téléphone: 0471485105 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1515516-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1515516-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 70 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1515516-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: P CONSEIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: P conseil
Numéro d'enregistrement national: 1515516-1-6-1
Courrier électronique: p.lavrador@printconseil.fr 📧
Téléphone: 0473901102 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: IMPRIMERIE DECOMBAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie decombat
Numéro d'enregistrement national: 1515516-1-7-1
Code postal: 63118
Commune postale: Cebazat
Courrier électronique: apo@imprimerie-decombat.com 📧
Téléphone: 0473250662 📞
Numéro d'enregistrement national: 1515516-1-7-2
Identifiant de l’offre: MENARD IMPRIMERIE
Nom: Menard imprimerie
Numéro d'enregistrement national: 1515516-1-7-3
Code postal: 31670
Commune postale: Labege
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: info@imprimerie-menard.com 📧
Téléphone: 0561003700 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1515516-1-8-1
Identifiant de l’offre: IMPRIMERIE VINCENT
Nom: Imprimerie vincent
Numéro d'enregistrement national: 1515516-1-8-2
Code postal: 37000
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: dir@imp-vincent.fr 📧
Téléphone: 0247393952 📞
Numéro d'enregistrement national: 1515516-1-8-3

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 330 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1515516-1-9-1
1515516-1-9-2
1515516-1-9-3

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant de l’offre: AB SERI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom: Ab seri
Numéro d'enregistrement national: 1515516-1-10-1
Code postal: 44115
Commune postale: Basse-Goulaine
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: contact@ab-serigraphie.com 📧
Téléphone: 0251712333 📞
Numéro d'enregistrement national: 1515516-1-10-2
1515516-1-10-3

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: COGEPRINT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Nom: Cogeprint
Numéro d'enregistrement national: 1515516-1-11-1
Code postal: 41000
Commune postale: Blois
Région: Loir-et-Cher 🏙️
Courrier électronique: contact@cogeprint.fr 📧
Téléphone: 0254558080 📞

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Numéro d'enregistrement national: 1515516-1-12-1
Identifiant de l’offre: WESTGRAPHY
Nom: Westgraphy
Numéro d'enregistrement national: 1515516-1-12-2
Code postal: 44350
Commune postale: Guerande
Courrier électronique: westgraphy@icloud.com 📧
Téléphone: 0240156080 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 22381
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 506875-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 5AF98E66-EF16-1BE9-7E285F30ED2647E2
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Source: OJS 2025/S 005-009234 (2025-01-06)