<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les établissements bénéficiaires du marché sont précisés ci-dessous :- Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Le Centre Hospitalier d'Haguenau - Le Centre Hospitalier Départemental de Bischwiller- Le Centre Hospitalier de Wissembourg- Le Centre Hospitalier Sainte Catherine de Saverne- Le Centre Hospitalier de Sarrebourg- Le Centre Hospitalier Saint-Luc d'Abreschviller- L'Etablissement public de Santé Alsace-Nord (EPSAN) de Brumath - Le Centre Hospitalier d'Erstein- Le Centre Hospitalier Erstein Ville- L'Hôpital Saint Jacques de Rosheim <br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2024-07-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-07-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments pour le GHT10 - Menuiserie intérieure bois & anti X
Numéro de référence: 2024-075_GHT10_CHH
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les établissements bénéficiaires du marché sont précisés ci-dessous :- Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
- Le Centre Hospitalier d'Haguenau
- Le Centre Hospitalier Départemental de Bischwiller- Le Centre Hospitalier de Wissembourg- Le Centre Hospitalier Sainte Catherine de Saverne- Le Centre Hospitalier de Sarrebourg- Le Centre Hospitalier Saint-Luc d'Abreschviller- L'Etablissement public de Santé Alsace-Nord (EPSAN) de Brumath
- Le Centre Hospitalier d'Erstein- Le Centre Hospitalier Erstein Ville- L'Hôpital Saint Jacques de Rosheim <br/>
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les établissements bénéficiaires du marché sont précisés ci-dessous :- Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
- Le Centre Hospitalier d'Haguenau
- Le Centre Hospitalier Départemental de Bischwiller- Le Centre Hospitalier de Wissembourg- Le Centre Hospitalier Sainte Catherine de Saverne- Le Centre Hospitalier de Sarrebourg- Le Centre Hospitalier Saint-Luc d'Abreschviller- L'Etablissement public de Santé Alsace-Nord (EPSAN) de Brumath
- Le Centre Hospitalier d'Erstein- Le Centre Hospitalier Erstein Ville- L'Hôpital Saint Jacques de Rosheim <br/>
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Valeur estimée hors TVA: 7 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: T-PF-1505843
Titre: Travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments pour le GHT10 - Menuiserie intérieure bois & anti X
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Divers sites des établissements du Ght
Code postal: 67000
Ville: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin
🏙️ Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Toutefois, pour les établissements ci-dessous, la date d'entrée sur le marché est différée au :
- 10/06/25 pour les Hus, le Ch de Bischwiller, le Ch d'Erstein, le Ch d'Erstein Ville et l'hôpital de Rosheim
- 29/06/25 pour l'Epsan
En conséquence, la date de fin de la période initiale sera la même pour tous les établissements
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Toutefois, pour les établissements ci-dessous, la date d'entrée sur le marché est différée au :
- 10/06/25 pour les Hus, le Ch de Bischwiller, le Ch d'Erstein, le Ch d'Erstein Ville et l'hôpital de Rosheim
- 29/06/25 pour l'Epsan
En conséquence, la date de fin de la période initiale sera la même pour tous les établissements
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-10 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Le pouvoir adjudicateur est l'établissement support du Ght10, à savoir les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg. En revanche, dans le cadre de cette consultation, la gestion de la procédure est assurée par le Centre Hospitalier de Haguenau dont les coordonnées sont les suivantes :
Cellule des marchés - 03.88.06.34.94
Le pouvoir adjudicateur est l'établissement support du Ght10, à savoir les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg. En revanche, dans le cadre de cette consultation, la gestion de la procédure est assurée par le Centre Hospitalier de Haguenau dont les coordonnées sont les suivantes :
Cellule des marchés - 03.88.06.34.94
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 1562746
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 144-448776 (2024-07-24)
Avis d'attribution de marché (2025-01-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les établissements bénéficiaires du marché sont précisés ci-dessous :
- Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
- Le Centre Hospitalier d'Haguenau
- Le Centre Hospitalier Départemental de Bischwiller
- Le Centre Hospitalier de Wissembourg
- Le Centre Hospitalier Sainte Catherine de Saverne
- Le Centre Hospitalier de Sarrebourg
- Le Centre Hospitalier Saint-Luc d'Abreschviller
- L'Etablissement public de Santé Alsace-Nord (EPSAN) de Brumath
- Le Centre Hospitalier d'Erstein
- Le Centre Hospitalier Erstein Ville
- L'Hôpital Saint Jacques de Rosheim
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les établissements bénéficiaires du marché sont précisés ci-dessous :
- Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
- Le Centre Hospitalier d'Haguenau
- Le Centre Hospitalier Départemental de Bischwiller
- Le Centre Hospitalier de Wissembourg
- Le Centre Hospitalier Sainte Catherine de Saverne
- Le Centre Hospitalier de Sarrebourg
- Le Centre Hospitalier Saint-Luc d'Abreschviller
- L'Etablissement public de Santé Alsace-Nord (EPSAN) de Brumath
- Le Centre Hospitalier d'Erstein
- Le Centre Hospitalier Erstein Ville
- L'Hôpital Saint Jacques de Rosheim
Valeur estimée hors TVA: 7 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 25/5001
Date de conclusion du contrat: 2025-01-13 📅
Titre: Travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments pour le Ght10 - Menuiserie intérieure bois & anti X
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre: LDC AGENCEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000 Nom et adresse du contractant
Nom: Ldc agencement
Numéro d'enregistrement national: 1505843-1-0-1
Adresse postale: 10 Rue Du Cimetiere
Code postal: 67280
Commune postale: Niederhaslach
Région: Bas-Rhin
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@arche-du-bois.com📧
Téléphone: 0388509696📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 80424
Région: Bas-Rhin
🏙️ Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 448776-2024
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C33587BE-D5C0-7628-F0984021C76D63CB
Région: Bas-Rhin
🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: C33587D3-C95A-A781-03D7D4854F7065E2
Source: OJS 2025/S 017-051238 (2025-01-23)