Travaux d'aménagement des espaces publics de l'espace Foch Préfecture
S.A.3.M.
Accord cadre à bons de commande relatifs aux travaux d'aménagement de l'espace public Foch - Préfecture
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-11.
Qui ?- • S.A.3.M.
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement › Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Ouvrages annexes pour canalisations d'eau › Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
- • Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Maçonnerie de pierres
- • Travaux d'équipement électrique › Travaux de câblage et d'installations électriques
- • Installation d'appareils d'éclairage extérieur › Installation de matériel d'éclairage public
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement des espaces publics de l'espace Foch Préfecture
Numéro de référence: 2914FOCH
Brève description:
“Accord cadre à bons de commande relatifs aux travaux d'aménagement de l'espace public Foch - Préfecture”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 - Revêtement et mobilier en pierre
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande pourtant sur des travaux de Revêtement et mobilier en pierre”
Informations complémentaires:
“Accord cadre à bons de commande Critères d'attribution : Prix : 40% Valeur technique : 45% Valeur environnementale : 15%”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de revêtement de routes 📦
Produits/services supplémentaires: Maçonnerie de pierres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
2️⃣
Identifiant interne: Lot 3 - Fontainerie
Titre: Lot 3 - Fontainerie
Description du marché:
“Marche forfaitaire ayant pour objet des travaux de fontainerie”
Informations complémentaires:
“Marché forfaitaire Critères d'attribution : Prix : 40% Valeur technique : 50% Valeur environnementale : 10%”
Produits/services: Ouvrages annexes pour canalisations d'eau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
3️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 - génie civil, démolition, serrurerie
Description du marché:
“Marché forfaitaire ayant pour objet des travaux de génie civil, démolition, serrurerie”
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 - VRD, réseaux humides
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande ayant pour objet des travaux de VRD et réseaux humides”
Informations complémentaires:
“Critères d'attribution : Prix : 40% Valeur technique : 50% Valeur environnementale : 10%”
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
5️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 - Eclairage, réseaux secs
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande pourtant sur des travaux d'éclairage et de réseaux secs”
Informations complémentaires:
“Accord cadre à bons de commande Critères d'attribution : Prix : 40% Valeur technique : 50% Valeur environnementale : 10%”
Produits/services: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 - Plantations
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande portant sur des travaux de plantation”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Travaux d'aménagement paysager 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“S.A.3.M agissant au nom et pour le compte de Montpellier Méditerranée Métropole”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Conformément au règlement de la consultation”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Accord cadre à bons de commande comportant un maximum en valeur”
Motif d'exclusion: labour-law
Description des motifs d'exclusion:
“Conformément au règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: S.A.3.M.
Numéro d'enregistrement national: 52113071600017
Adresse postale: 45 place Ernest Granier CS 29502
Code postal: 34960
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marline.lacroix@serm-montpellier.fr 📧
Téléphone: 0467136377 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_LvpAN2fi1L 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_LvpAN2fi1L 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les lots 1 et 3 font l'objet de marchés forfaitaires. Les lots 2 - 4 - 5 et 6 font l'objet d'accords cadres”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +330467548100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +330467548100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 052-153537 (2024-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement des espaces publics de l'espace Foch Préfecture
Numéro de référence: 2914FOCH
Brève description:
“Accord cadre à bons de commande relatifs aux travaux d'aménagement de l'espace public Foch - Préfecture”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 - Revêtement et mobilier en pierre
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande pourtant sur des travaux de Revêtement et mobilier en pierre”
Informations complémentaires:
“Accord cadre à bons de commande Critères d'attribution : Prix : 40% Valeur technique : 45% Valeur environnementale : 15%”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de revêtement de routes 📦
Produits/services supplémentaires: Maçonnerie de pierres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
2️⃣
Identifiant interne: Lot 3 - Fontainerie
Titre: Lot 3 - Fontainerie
Description du marché:
“Marche forfaitaire ayant pour objet des travaux de fontainerie”
Informations complémentaires:
“Marché forfaitaire Critères d'attribution : Prix : 40% Valeur technique : 50% Valeur environnementale : 10%”
Produits/services: Ouvrages annexes pour canalisations d'eau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
3️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 - génie civil, démolition, serrurerie
Description du marché:
“Marché forfaitaire ayant pour objet des travaux de génie civil, démolition, serrurerie”
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 - VRD, réseaux humides
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande ayant pour objet des travaux de VRD et réseaux humides”
Informations complémentaires:
“Critères d'attribution : Prix : 40% Valeur technique : 50% Valeur environnementale : 10%”
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
5️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 - Eclairage, réseaux secs
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande pourtant sur des travaux d'éclairage et de réseaux secs”
Informations complémentaires:
“Accord cadre à bons de commande Critères d'attribution : Prix : 40% Valeur technique : 50% Valeur environnementale : 10%”
Produits/services: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 - Plantations
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande portant sur des travaux de plantation”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Travaux d'aménagement paysager 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“S.A.3.M agissant au nom et pour le compte de Montpellier Méditerranée Métropole”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Conformément au règlement de la consultation”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Accord cadre à bons de commande comportant un maximum en valeur”
Motif d'exclusion: labour-law
Description des motifs d'exclusion:
“Conformément au règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: S.A.3.M.
Numéro d'enregistrement national: 52113071600017
Adresse postale: 45 place Ernest Granier CS 29502
Code postal: 34960
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marline.lacroix@serm-montpellier.fr 📧
Téléphone: 0467136377 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_LvpAN2fi1L 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_LvpAN2fi1L 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les lots 1 et 3 font l'objet de marchés forfaitaires. Les lots 2 - 4 - 5 et 6 font l'objet d'accords cadres”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +330467548100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +330467548100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 052-153537 (2024-03-11)
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