Travaux d'aménagement de voirie et réseaux divers sur le territoire de la Communauté Urbaine de Dunkerque (4 lots)

Communauté urbaine de Dunkerque

Travaux d'aménagement de voirie et réseaux divers sur le territoire de la Communauté Urbaine de Dunkerque (4 lots)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-16.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-02-16 Avis de marché
2024-02-23 Avis de marché
2024-03-05 Avis de marché
2024-03-07 Avis de marché
2024-03-11 Avis de marché
2024-03-19 Avis de marché
2024-03-22 Avis de marché
2024-03-25 Avis de marché
2024-03-29 Avis de marché
2024-04-10 Avis de marché
2024-04-25 Avis de marché
Avis de marché (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement de voirie et réseaux divers sur le territoire de la Communauté Urbaine de Dunkerque (4 lots)
Numéro de référence: 2024_00118 A 00121
Brève description:
Travaux d'aménagement de voirie et réseaux divers sur le territoire de la Communauté Urbaine de Dunkerque (4 lots)
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2024_00118
Titre: Travaux récurrents – Centre d’agglomération
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Travaux récurrents – Centre d’agglomération
Adresse postale: Territoire Communautaire
Code postal: 59140
Ville: Dunkerque
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Date de fin: 2028-05-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2024_00119
Titre: Travaux récurrents – Ouest de l’agglomération
Description du marché: Travaux récurrents – Ouest de l’agglomération
Ville: Dunkerque
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2024_00120
Titre: Travaux récurrents – Est de l’agglomération
Description du marché: Travaux récurrents – Est de l’agglomération
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2024_00121
Titre: Travaux récurrents importants et/ou spécifiques
Description du marché: Travaux récurrents importants et/ou spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum pour les lots n° 1, 2 et 3. Pour le lot n° 4, le présent marché est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (5 attributaires au maximum) sans montant minimum et avec un montant maximum. Les critères d'attribution pour les 4 lots sont : Prix 60 points et Valeur technique 40 points. Une considération sociale et environnementale est demandée (voir le RC)
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-03-29 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au RC: Se référer au RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Description des motifs d'exclusion: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine de Dunkerque
Numéro d'enregistrement national: 24590042800013
Adresse postale: Pertuis de la Marine
Code postal: 59386
Commune postale: Dunkerque cedex 1
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@cud.fr 📧
Téléphone: +33 328627060 📞
Fax: +33 328627060 📠
URL: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.communaute-urbaine-dunkerque.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1er juin 2024, avec possibilité de dénonciation avant chaque date anniversaire (cf dispositions de l’acte d’engagement).
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 035-102485 (2024-02-16)
Avis de marché (2024-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de signalisation routière horizontale – 3 lots
Numéro de référence: 2024_00054 A 2024_00056
Brève description: Travaux de signalisation routière horizontale - 3 lots
Produits/services: Installation de signalisation routière 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Description
Identifiant interne: 2024_00054
Titre: Communes situées sur la partie Ouest de la CUD
Description du marché: Communes situées sur la partie Ouest de la CUD
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Date de fin: 2028-07-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement: Sans objet
Identifiant interne: 2024_00055
Titre: Communes situées sur la partie Est de la CUD
Description du marché: Communes situées sur la partie Est de la CUD
Identifiant interne: 2024_00056
Titre: Produits et travaux spéciaux
Description du marché: Produits et travaux spéciaux

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum. Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots sous réserve du respect des exigences de candidature fixées au B)2.3.1. Critères d'attributions : Prix : 35 points / Valeurs technique 65 points.
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-02 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-02 12:00:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat pour une durée de 4 ans.
Source: OJS 2024/S 040-116030 (2024-02-23)
Avis de marché (2024-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de sanitaires et de douches Tall Ship Race Voiles de légende 2025 Du 10 au 13 juillet 2025
Numéro de référence: 2024_00104
Brève description:
Location de sanitaires et de douches Tall Ship Race Voiles de légende 2025 Du 10 au 13 juillet 2025
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils sanitaires 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Identifiant interne: 2024_00104
Titre: Location de sanitaires et de douches. Tall Ship Race Voiles de légende 2025 Du 10 au 13 juillet 2025
Description du marché:
Location de sanitaires et de douches.Tall Ship Race Voiles de légende 2025 Du 10 au 13 juillet 2025
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-15 📅
Date de fin: 2025-09-15 📅

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à l’acte d’engagement. Le marché comporte 1 PSE : La livraison et l’installation de matériels professionnels en location de laverie incluant des sèches linges Les prestations sont définies au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du présent accord-cadre ainsi que dans les bons de commandes notifiés par l’acheteur. Dans le cadre de la préparation de votre réponse, vous pouvez procéder à une visite sur site. La personne à contacter pour l’organisation de la visite est la suivante : Mme Joëlle HOFKENS -Directrice de projet Tall Ship Race Joelle.hofkens@cud.fr - Téléphone +33 6 70 33 76 44 Malika.fettem@cud.fe – Téléphone 03.28.62.70.81. Critères d'attribution : Prix 55 points, Valeur technique 40 points et Performences en matière de protection de l'environnement 5 points.
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-08 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-08 12:00:00 📅
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché est conclu de la date de notification à la fin de l'enlèvement de l'ensemble des matériels lié à l'événement "Voiles de légende 2025"
Source: OJS 2024/S 047-136207 (2024-03-05)
Avis de marché (2024-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’abonnement des périodiques, abonnements aux sites Web et prestations associées (2 lots)
Numéro de référence: 2024_00134 à 00135
Brève description:
Fourniture d'abonnement des périodiques, abonnements aux sites Web et prestations associées (2 lots)
Produits/services: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Description
Identifiant interne: 2024_00134
Titre: Abonnements aux périodiques (journaux, magazines, presses) livrés par la poste et abonnements aux sites Web
Description du marché:
Abonnements aux périodiques (journaux, magazines, presses) livrés par la poste et abonnements aux sites Web
Durée de l'accord
Date de fin: 2028-06-30 📅
Description
Identifiant interne: 2024_00135
Titre: Abonnements aux périodiques (journaux locaux, régionaux) livrés par portage
Description du marché: Abonnements aux périodiques (journaux locaux, régionaux) livrés par portage

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum. Critères d'attribution : Prix 35 points et Valeur technique 65 points.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-05 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-05 12:00:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat pour une durée de 48 mois ferme.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: https://lille@administratif.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 049-143089 (2024-03-07)
Avis de marché (2024-03-11)
Objet
Description
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques

Changements
Autres informations complémentaires
Dans rubrique 5.1.12 Conditions du marché public la date d'ouverture des offres est reportée au 08/04/2024 à 12h au lieu du 05/04/2024 à 12h. Dans conditions de présentation date/heure : la date de remise des offres est reportée au 08/04/2024 à 12h au lieu du 05/04/2024 à 12h. Voir le RC
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Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 143089-2024
Source: OJS 2024/S 051-149642 (2024-03-11)
Avis de marché (2024-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de tentes et de chapiteaux. Tall Ship Race – Voiles de légende 2025 Du 10 au 13 juillet 2025
Numéro de référence: 2024_00129
Brève description:
Location de tentes et de chapiteaux. Tall Ship Race - Voiles de légende 2025 Du 10 au 13 juillet 2025
Produits/services: Bâches imperméables 📦
Description
Identifiant interne: 2024_00129
Titre: Location de tentes et de chapiteaux. Tall Ship Race – Voiles de légende 2025 Du 10 au 13 juillet 2025
Description du marché:
Location de tentes et de chapiteaux. Tall Ship Race – Voiles de légende 2025 Du 10 au 13 juillet 2025
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-22 📅

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à l'acte d'engagement. Dans le cadre de la préparation de votre réponse, vous pouvez procéder à une visite sur site. La personne à contacter pour l’organisation de la visite est la suivante : Mme Joëlle HOFKENS - Directrice de projet Tall Ship Race Mail : Joelle.hofkens@cud.fr - Téléphone : 06 70 33 76 44 Critère d'attribution : Prix 50 points, Valeur technique 45 points et Performances en matière de protection de l'environnement 5 points
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-22 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-22 12:00:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché est conclu de la date de notification à la fin de l'enlèvement de l'ensemble des matériels lié à l'événement "Voiles de légende 2025.
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire CS 62039
Courrier électronique: greffe.ta.lille-@juradm.fr 📧
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 057-166157 (2024-03-19)
Avis de marché (2024-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture , stockage, pose et maintenance de motifs d'illuminations
Numéro de référence: 2024_00184
Brève description: FOURNITURE , STOCKAGE, POSE ET MAINTENANCE DE MOTIFS D'ILLUMINATIONS
Produits/services: Matériels électriques 📦
Description
Identifiant interne: 2024_00184
Titre: Fourniture, Stockage, pose et maintenance de motifs d'illuminations
Description du marché: Fourniture, Stockage, pose et maintenance de motifs d'illuminations
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Territoire communautaire
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-23 📅
Date de fin: 2028-07-23 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement: sans objet
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-23 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-23 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-23 10:00:00 📅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-04-17 10:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au RC: se référer au RC

Informations complémentaires
Informations complémentaires
la durée du marché est de 4 ans ferme à compter de la notification
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 175590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire - CS 62039
Source: OJS 2024/S 060-178738 (2024-03-22)
Avis de marché (2024-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Equipements et matériels sportifs et prestations associées (12 lots)
Numéro de référence: 2024_00164 A 00165 - 2024_00167 A 00174 - 2024_00202 A 00203
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition des équipements et matériels sportifs, de la maintenance et de la vérification réglementaire ou non.
Produits/services: Articles et équipements de sport 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
Description
Identifiant interne: 2024_00164
Titre: Équipements et matériels pour sports de raquettes, d'athlétisme, pour buts, poteaux, abris pour sports collectifs et prestations associées
Description du marché:
La prestation comprend l’acquisition de l’équipement, du matériel, de la maintenance corrective, de la dépose et/ou pose du matériel. Le matériel est soit de dimensions standards soit il sera confectionné sur mesure
Informations complémentaires:
Marché mixte à bons de commande et à subséquent Multi-attributaires (2 titulaires)
Identifiant interne: 2024_00165
Titre: Équipements et matériels de sports de combats, d'arts martiaux et prestations associées
Identifiant interne: 2024_00167
Titre: Équipements et matériels gymniques de compétitions, éducatif et prestations associées
Informations complémentaires:
Marché à subséquent Multi-attributaires (2 titulaires) Visite obligatoire pour chaque devis pour le gros matériel
Identifiant interne: 2024_00168
Titre: Équipements et matériels de musculation et d'haltérophilie et prestations associées
Informations complémentaires:
Marché à subséquent Multi-attributaires (2 titulaires) Visite obligatoire pour chaque devis pour le gros matériel

5️⃣
Identifiant interne: 2024_00169
Titre: Filets pour équipements sportifs
Description du marché:
La prestation comprend l’acquisition de l’équipement, du matériel, de la maintenance corrective. Le matériel est soit de dimensions standards soit il sera confectionné sur mesure
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 2024_00170
Titre: Équipement et matériels sportifs pédagogiques et prestations associées
Description du marché:
La prestation comprend l’acquisition de l’équipement, du matériel, de la maintenance corrective.
Informations complémentaires: Marché à bons de commande Mono-attributaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 2024_00171
Titre: Équipements, maintenance et contrôle du matériel pour l'escalade et prestations associées
Description du marché:
La prestation comprend l’acquisition de l’équipement, du matériel, de la maintenance corrective, de la dépose et/ou pose du matériel et la vérification. Le matériel est soit de dimensions standards soit il sera confectionné sur mesure
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 2024_00172
Titre: Équipements et matériels de piscine
Description du marché:
La prestation comprend l’acquisition de l’équipement, du matériel et la livraison.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 2024_00173
Titre: Équipements et matériels pour de l'aqua-training, aqua-fitness et aquagym
Description du marché: La prestation comprend l’acquisition de l’équipement, du matériel, la livraison
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2024_00174
Titre: Équipement et matériels pour la plongée en piscine et prestations associées
Description du marché:
La prestation comprend l’acquisition de l’équipement, du matériel et la livraison, la vérification du matériel
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2024_00202
Titre: Vérification des cages et poteaux de sports collectifs en extérieur et intérieurs et prestations associées
Description du marché:
La prestation comprend la vérification réglementaire du matériel. Le matériel est pour une utilisation d’entraînement et de compétition.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2024_00203
Titre: Vérification du matériel de musculation et d'haltérophilie et prestations associées
Description du marché:
La prestation comprend la vérification réglementaire du matériel. Le matériel est pour une utilisation d’entraînement et de compétition
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché est un accord-cadre mixte à bons de commandes et à marchés subséquents selon les lots, sans montant minimum et avec un montant maximum.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-29 12:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-29 12:00:00 📅
Le nombre est une pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Critères: Prix : 30 points, Valeur technique : 50 points, Performance en matière de protection de l'environnement : 20 points.
Conditions de participation
Description des motifs d'exclusion: Articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la Commande publique

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché est conclu à compter de la date de notification du contrat pour une durée de 48 mois.
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1759003400026
Source: OJS 2024/S 061-180460 (2024-03-25)
Avis de marché (2024-03-29)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Critères d'attribution: Prix : 55 %, Valeur technique : 40 %, Performance en matière de protection de l'environnement : 5 %

Changements
Autres informations complémentaires
Paragraphe 5.1.12 Condition du marché public : La date d'ouverture des offres est reportée au 18/04/2024 à 12H00 au lieu du 08/04/2024 à 12H00 Conditions de présentation : La date d'ouverture des offres est reportée au 18/04/2024 à 12H00 au lieu du 08/04/2024 à 12H00 Le règlement de consultation a été modifié en conséquence.
Afficher plus
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 136207-2024
Source: OJS 2024/S 065-193172 (2024-03-29)
Avis de marché (2024-04-10)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-18 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-18 12:00:00 📅
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Critères: Prix : 55 %, Valeur technique : 40 %, Performances en matière de protection de l'environnement : 5 %

Changements
Autres informations complémentaires
Vous trouverez deux documents supplémentaires : BPU_DQE_2024_00104_CUD2 et RC_2024_00104_PROLONGATION_DE_DELAI2_CUD
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 136207-2024
Source: OJS 2024/S 072-214141 (2024-04-10)
Avis de marché (2024-04-25)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Critères d'attribution: Prix : 30 %, Valeur technique : 50 %, Performance en matière de protection de l'environnement : 20 %

Changements
Autres informations complémentaires
5.1.12 Conditions du marché public : La date d'ouverture des offres est reportée au 13/05/2024 à 12H00 au lieu du 29/04/2024 à 12H00 Conditions de présentation : La date d'ouverture des offres est reportée au 13/05/2024 à 12H00 au lieu du 29/04/2024 à 12H00 Le règlement de consultation a été modifié en conséquence.
Afficher plus
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 180460-2024
Source: OJS 2024/S 084-255016 (2024-04-25)
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