Accord-cadre de travaux d'amélioration du patrimoine de Lyon Métropole Habitat, situé sur le territoire de la Métropole de Lyon, interventions ciblées par composant : charpente couverture zinguerie, menuiserie bois et portes palières, menuiseries autres que bois, étanchéité, façade, électricité, peinture, plomberie et serrurerie métallerie. Les travaux d'améliorations réalisés en site occupé, ne concernent pas les constructions neuves ni les opérations de réhabilitations ou acquisition-amélioration des résidences. Accord-cadre conclu pour chaque lot, sans montant minimum avec un montant maximum pour sa durée totale, multi-attributaire sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres. Le suivi opérationnel sera assuré par la direction de la maîtrise d'ouvrage - service opérations patrimoniales de Lyon Métropole Habitat
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2024-06-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-06-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'amélioration du patrimoine
Numéro de référence: 2024OP-T0030
Brève description:
Accord-cadre de travaux d'amélioration du patrimoine de Lyon Métropole Habitat, situé sur le territoire de la Métropole de Lyon, interventions ciblées par composant : charpente couverture zinguerie, menuiserie bois et portes palières, menuiseries autres que bois, étanchéité, façade, électricité, peinture, plomberie et serrurerie métallerie.
Les travaux d'améliorations réalisés en site occupé, ne concernent pas les constructions neuves ni les opérations de réhabilitations ou acquisition-amélioration des résidences.
Accord-cadre conclu pour chaque lot, sans montant minimum avec un montant maximum pour sa durée totale, multi-attributaire sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
Le suivi opérationnel sera assuré par la direction de la maîtrise d'ouvrage - service opérations patrimoniales de Lyon Métropole Habitat
Accord-cadre de travaux d'amélioration du patrimoine de Lyon Métropole Habitat, situé sur le territoire de la Métropole de Lyon, interventions ciblées par composant : charpente couverture zinguerie, menuiserie bois et portes palières, menuiseries autres que bois, étanchéité, façade, électricité, peinture, plomberie et serrurerie métallerie.
Les travaux d'améliorations réalisés en site occupé, ne concernent pas les constructions neuves ni les opérations de réhabilitations ou acquisition-amélioration des résidences.
Accord-cadre conclu pour chaque lot, sans montant minimum avec un montant maximum pour sa durée totale, multi-attributaire sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
Le suivi opérationnel sera assuré par la direction de la maîtrise d'ouvrage - service opérations patrimoniales de Lyon Métropole Habitat
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état📦
Valeur estimée hors TVA: 19 390 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 - Charpente - couverture - zinguerie
Description du marché:
Travaux de réfection totale ou partielle sur les cas de figures suivants:
- Remplacement de couverture tuile en terre cuite ;
- Remplacement de couverture tuile en béton ;
- Remplacement de couverture zinc à joint debout ;
- Remplacement de couverture bac acier ;
- Travaux d'isolation des combles ;
- Travaux de zinguerie, remplacement de chéneaux, gouttière et descente d'eau pluviale ;
- Travaux de reprise ponctuelle d'élément de charpente.
Nombre de titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres : 3
Minimum requis :
- Qualifications : Qualibat 3101 ou équivalent
- Effectif minimum : 6 personnes
- Formation amiante dite «sous-section 4» : une attestation de compétence «encadrement technique et/ou encadrement de chantier» et une attestation de compétence «opérateur de chantier» en cours de validité
Travaux de réfection totale ou partielle sur les cas de figures suivants:
- Remplacement de couverture tuile en terre cuite ;
- Remplacement de couverture tuile en béton ;
- Remplacement de couverture zinc à joint debout ;
- Remplacement de couverture bac acier ;
- Travaux d'isolation des combles ;
- Travaux de zinguerie, remplacement de chéneaux, gouttière et descente d'eau pluviale ;
- Travaux de reprise ponctuelle d'élément de charpente.
Nombre de titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres : 3
Minimum requis :
- Qualifications : Qualibat 3101 ou équivalent
- Effectif minimum : 6 personnes
- Formation amiante dite «sous-section 4» : une attestation de compétence «encadrement technique et/ou encadrement de chantier» et une attestation de compétence «opérateur de chantier» en cours de validité
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Durée de l'accord: 12 mois Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compte de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n° 2 - Menuiseries bois et portes palières
Description du marché:
Travaux de réfection totale ou partielle sur les cas de figures suivants:
- Remplacement de menuiseries Ext Bois par des menuiseries Ext. Bois, pose en rénovation ;
- Remplacement de menuiseries Ext Bois par des menuiseries Ext. Bois, dépose totale ;
- Remplacement de menuiseries Ext Bois par des menuiseries Ext. Bois modèle selon ABF, dépose totale ;
- Remplacement d'occultations type volet bois ;
- Remplacement d'occultations type BSO ;
- Remplacement d'occultations type Jalousie Lyonnaise ;
- Remplacement d'occultations type store intérieur ;
- Remplacement de lambrequin bois ;
Menuiseries Intérieures :
- Remplacement de portes palières ;
- Remplacement de portes de placard ;
- Remplacement de porte de communication logement
- Remplacement de porte d'accès en partie commune (sans et avec degrés coupe feu).
Nombre de titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres : 3
Minimum requis :
- Qualifications : Qualibat 3512 RGE ou qualification équivalente
- Effectif minimum : 6 personnes
- Formation amiante dite «sous-section 4» : une attestation de compétence «encadrement technique et/ou encadrement de chantier» et une attestation de compétence «opérateur de chantier» en cours de validité
Travaux de réfection totale ou partielle sur les cas de figures suivants:
- Remplacement de menuiseries Ext Bois par des menuiseries Ext. Bois, pose en rénovation ;
- Remplacement de menuiseries Ext Bois par des menuiseries Ext. Bois, dépose totale ;
- Remplacement de menuiseries Ext Bois par des menuiseries Ext. Bois modèle selon ABF, dépose totale ;
- Remplacement d'occultations type volet bois ;
- Remplacement d'occultations type BSO ;
- Remplacement d'occultations type Jalousie Lyonnaise ;
- Remplacement d'occultations type store intérieur ;
- Remplacement de lambrequin bois ;
Menuiseries Intérieures :
- Remplacement de portes palières ;
- Remplacement de portes de placard ;
- Remplacement de porte de communication logement
- Remplacement de porte d'accès en partie commune (sans et avec degrés coupe feu).
Nombre de titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres : 3
Minimum requis :
- Qualifications : Qualibat 3512 RGE ou qualification équivalente
- Effectif minimum : 6 personnes
- Formation amiante dite «sous-section 4» : une attestation de compétence «encadrement technique et/ou encadrement de chantier» et une attestation de compétence «opérateur de chantier» en cours de validité
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n° 3 - Menuiseries autres que bois
Description du marché:
Travaux de réfection totale ou partielle sur les cas de figures suivants:
- Remplacement de menuiseries Ext Bois par des menuiseries Ext. PVC, pose en rénovation ;
- Remplacement de menuiseries Ext Bois par des menuiseries Ext. PVC, dépose totale ;
- Remplacement de menuiseries Ext PVC par des menuiseries Ext. PVC, dépose totale ;
- Remplacement d'occultations type volet roulant, PVC ou Alu, intégrés aux menuiseries ;
- Remplacement d'occultations type volet roulant, PVC ou Alu, non intégrés aux menuiseries ;
- Remplacement d'occultations type persiennes PVC coulissantes ;
- Révision de menuiseries PVC existantes ;
- Rejointement de menuiseries PVC existantes ;
- Remplacement de menuiseries coulissantes aluminium ;
- Remplacement de menuiseries battantes ou oscillo-battantes aluminium.
Nombre de titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres : 3
Minimum requis :
- Qualifications : Qualibat 3512 RGE ou qualification équivalente
- Effectif minimum : 6 personnes
- Formation amiante dite «sous-section 4» : une attestation de compétence «encadrement technique et/ou encadrement de chantier» et une attestation de compétence «opérateur de chantier» en cours de validité
Travaux de réfection totale ou partielle sur les cas de figures suivants:
- Remplacement de menuiseries Ext Bois par des menuiseries Ext. PVC, pose en rénovation ;
- Remplacement de menuiseries Ext Bois par des menuiseries Ext. PVC, dépose totale ;
- Remplacement de menuiseries Ext PVC par des menuiseries Ext. PVC, dépose totale ;
- Remplacement d'occultations type volet roulant, PVC ou Alu, intégrés aux menuiseries ;
- Remplacement d'occultations type volet roulant, PVC ou Alu, non intégrés aux menuiseries ;
- Remplacement d'occultations type persiennes PVC coulissantes ;
- Révision de menuiseries PVC existantes ;
- Rejointement de menuiseries PVC existantes ;
- Remplacement de menuiseries coulissantes aluminium ;
- Remplacement de menuiseries battantes ou oscillo-battantes aluminium.
Nombre de titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres : 3
Minimum requis :
- Qualifications : Qualibat 3512 RGE ou qualification équivalente
- Effectif minimum : 6 personnes
- Formation amiante dite «sous-section 4» : une attestation de compétence «encadrement technique et/ou encadrement de chantier» et une attestation de compétence «opérateur de chantier» en cours de validité
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 - Etanchéité
Description du marché:
Travaux de réfection totale ou partielle sur les cas de figures suivants:
- Etanchéité bi-couche + isolant + protection lourde ;
- Etanchéité autoprotégée + isolant ;
- Etanchéité EPDM + isolant ;
- Etanchéité + isolant + protection par dallette à plot ;
- Complexe d'étanchéité avec présence d'amiante (autre que mitron).
Nombre de titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres : 2
Minimum requis :
- Qualifications : Qualibat 3212 RGE ou qualification équivalente
- Effectif minimum : 6 personnes
- Formation amiante dite «sous-section 4» : une attestation de compétence «encadrement technique et/ou encadrement de chantier» et une attestation de compétence «opérateur de chantier» en cours de validité
Travaux de réfection totale ou partielle sur les cas de figures suivants:
- Etanchéité bi-couche + isolant + protection lourde ;
- Etanchéité autoprotégée + isolant ;
- Etanchéité EPDM + isolant ;
- Etanchéité + isolant + protection par dallette à plot ;
- Complexe d'étanchéité avec présence d'amiante (autre que mitron).
Nombre de titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres : 2
Minimum requis :
- Qualifications : Qualibat 3212 RGE ou qualification équivalente
- Effectif minimum : 6 personnes
- Formation amiante dite «sous-section 4» : une attestation de compétence «encadrement technique et/ou encadrement de chantier» et une attestation de compétence «opérateur de chantier» en cours de validité
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 - Façades - ITE - Chaux
Description du marché:
Travaux de réfection totale ou partielle sur les cas de figures suivants:
- Ravalement de façade avec enduit chaux ;
- Ravalement de façade avec peinture minérale ;
- Ravalement de façade avec peinture classe D2, D3 ou I3 ;
- Création d'ITE avec finition enduit + peinture, isolant ;
- Création d'ITE avec finition type bardage, isolant.
Nombre de titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres : 3
Minimum requis :
- Qualifications : Qualibat 1411 ou équivalent et Qualibat 7132 RGE, 2121 RGE et 2132 RGE ou qualifications équivalentes
- Effectif minimum : 6 personnes
- Formation amiante dite «sous-section 4» : une attestation de compétence «encadrement technique et/ou encadrement de chantier» et une attestation de compétence «opérateur de chantier» en cours de validité
Travaux de réfection totale ou partielle sur les cas de figures suivants:
- Ravalement de façade avec enduit chaux ;
- Ravalement de façade avec peinture minérale ;
- Ravalement de façade avec peinture classe D2, D3 ou I3 ;
- Création d'ITE avec finition enduit + peinture, isolant ;
- Création d'ITE avec finition type bardage, isolant.
Nombre de titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres : 3
Minimum requis :
- Qualifications : Qualibat 1411 ou équivalent et Qualibat 7132 RGE, 2121 RGE et 2132 RGE ou qualifications équivalentes
- Effectif minimum : 6 personnes
- Formation amiante dite «sous-section 4» : une attestation de compétence «encadrement technique et/ou encadrement de chantier» et une attestation de compétence «opérateur de chantier» en cours de validité
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6 - Electricité
Description du marché:
Travaux de réfection totale ou partielle sur les cas de figures suivants:
- Mise en sécurité électriques des logements, avec modification des tableaux logements existants ;
- Mise en sécurité électriques des logements, avec remplacement des tableaux logements ;
- Réfection complètes des installations électriques logements selon NFC 15-100 ;
- Remplacement ou création du système d'interphonie et de contrôle d'accès ;
- Remplacement des luminaires des parties communes ;
- Remplacement des tableaux électriques des parties communes ;
- Remplacement des installations de TV ou FT.
Nombre de titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres : 3
Minimum requis :
- Qualifications : LCPT classe 2 RGE ou qualification équivalente
- Effectif minimum : 6 personnes
- Formation amiante dite «sous-section 4» : une attestation de compétence «encadrement technique et/ou encadrement de chantier» et une attestation de compétence «opérateur de chantier» en cours de validité
Travaux de réfection totale ou partielle sur les cas de figures suivants:
- Mise en sécurité électriques des logements, avec modification des tableaux logements existants ;
- Mise en sécurité électriques des logements, avec remplacement des tableaux logements ;
- Réfection complètes des installations électriques logements selon NFC 15-100 ;
- Remplacement ou création du système d'interphonie et de contrôle d'accès ;
- Remplacement des luminaires des parties communes ;
- Remplacement des tableaux électriques des parties communes ;
- Remplacement des installations de TV ou FT.
Nombre de titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres : 3
Minimum requis :
- Qualifications : LCPT classe 2 RGE ou qualification équivalente
- Effectif minimum : 6 personnes
- Formation amiante dite «sous-section 4» : une attestation de compétence «encadrement technique et/ou encadrement de chantier» et une attestation de compétence «opérateur de chantier» en cours de validité
Produits/services supplémentaires: Électricité📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot n°7 - Plâtrerie -Peinture - Revêtements
Description du marché:
Travaux de réfection totale ou partielle sur les cas de figures listés ci-dessous :
- Réalisation de travaux de peinture (peinture sur tous supports intérieurs, murs et plafonds) ;
- Réalisation de travaux de plâtrerie (création de cloison, GT, démolition de cloison etc.) ;
- Réalisation de travaux de carrelage et de faïence ;
- Réalisation de travaux de remplacement de sol souple (de tous types).
Nombre de titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres : 3
Minimum requis :
- Qualifications : Qualibat 4132 RGE ou qualification équivalente et Qualibat 6112, 6222, 6312 ou équivalent
- Effectif minimum : 6 personnes
- Formation amiante dite «sous-section 4» : une attestation de compétence «encadrement technique et/ou encadrement de chantier» et une attestation de compétence «opérateur de chantier» en cours de validité
Travaux de réfection totale ou partielle sur les cas de figures listés ci-dessous :
- Réalisation de travaux de peinture (peinture sur tous supports intérieurs, murs et plafonds) ;
- Réalisation de travaux de plâtrerie (création de cloison, GT, démolition de cloison etc.) ;
- Réalisation de travaux de carrelage et de faïence ;
- Réalisation de travaux de remplacement de sol souple (de tous types).
Nombre de titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres : 3
Minimum requis :
- Qualifications : Qualibat 4132 RGE ou qualification équivalente et Qualibat 6112, 6222, 6312 ou équivalent
- Effectif minimum : 6 personnes
- Formation amiante dite «sous-section 4» : une attestation de compétence «encadrement technique et/ou encadrement de chantier» et une attestation de compétence «opérateur de chantier» en cours de validité
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot n°8 - Plomberie
Description du marché:
Travaux de réfection totale ou partielle sur les cas de figures listés ci-dessous :
- Remplacement de réseaux d'Eaux Usées, d'Eaux Vannes et d'Eaux Pluviales en logement et parties communes ;
- Remplacement de réseaux d'alimentation d'eau froide en partie commune ;
- Remplacement de réseaux d'alimentation d'eau froide et chaude en logement ;
- Remplacement de réseaux de GAZ en parties communes et logements ;
- Remplacement d'appareils sanitaires.
Nombre de titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres : 3
Minimum requis :
- Qualifications : Qualibat 5112 RGE ou qualification équivalente
- Effectif minimum : 6 personnes
- Formation amiante dite «sous-section 4» : une attestation de compétence «encadrement technique et/ou encadrement de chantier» et une attestation de compétence «opérateur de chantier» en cours de validité
Travaux de réfection totale ou partielle sur les cas de figures listés ci-dessous :
- Remplacement de réseaux d'Eaux Usées, d'Eaux Vannes et d'Eaux Pluviales en logement et parties communes ;
- Remplacement de réseaux d'alimentation d'eau froide en partie commune ;
- Remplacement de réseaux d'alimentation d'eau froide et chaude en logement ;
- Remplacement de réseaux de GAZ en parties communes et logements ;
- Remplacement d'appareils sanitaires.
Nombre de titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres : 3
Minimum requis :
- Qualifications : Qualibat 5112 RGE ou qualification équivalente
- Effectif minimum : 6 personnes
- Formation amiante dite «sous-section 4» : une attestation de compétence «encadrement technique et/ou encadrement de chantier» et une attestation de compétence «opérateur de chantier» en cours de validité
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot n°9 - Serrurerie - Métallerie
Description du marché:
Travaux de réfection totale ou partielle sur les cas de figures listés ci-dessous :
- Remplacement d'ensemble d'entrée d'immeuble ;
- Remplacement de porte d'accès métal d'immeuble ;
- Remplacement de porte métal avec degré coupe-feu ;
- Remplacement de porte bois avec degré coupe-feu ;
- Remplacement de garde-corps et lisse métal ;
- Remplacement de persiennes acier ;
- Remplacement de persiennes aluminium.
Nombre de titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres : 2
Minimum requis :
- Qualifications : Qualibat 4412 ou équivalent
- Effectif minimum : 4 personnes
- Formation amiante dite «sous-section 4» : une attestation de compétence «encadrement technique et/ou encadrement de chantier» et une attestation de compétence «opérateur de chantier» en cours de validité
Travaux de réfection totale ou partielle sur les cas de figures listés ci-dessous :
- Remplacement d'ensemble d'entrée d'immeuble ;
- Remplacement de porte d'accès métal d'immeuble ;
- Remplacement de porte métal avec degré coupe-feu ;
- Remplacement de porte bois avec degré coupe-feu ;
- Remplacement de garde-corps et lisse métal ;
- Remplacement de persiennes acier ;
- Remplacement de persiennes aluminium.
Nombre de titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres : 2
Minimum requis :
- Qualifications : Qualibat 4412 ou équivalent
- Effectif minimum : 4 personnes
- Formation amiante dite «sous-section 4» : une attestation de compétence «encadrement technique et/ou encadrement de chantier» et une attestation de compétence «opérateur de chantier» en cours de validité
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009 Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état📦
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2024-09-23 📅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- A)document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant :
- une lettre de candidature_désignation du mandataire par ses cotraitants _imprimé Dc1 de Lyon Métropole Habitat*, ou engagement d'effet équivalent, dûment complétée.
- B) document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant :
- une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement_imprimé Dc2 de Lyon Métropole Habitat*, ou engagement d'effet équivalent, dûment complétée.
*Documents joints au règlement de la consultation, le cas échéant au dossier de consultation.
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- A)document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant :
- une lettre de candidature_désignation du mandataire par ses cotraitants _imprimé Dc1 de Lyon Métropole Habitat*, ou engagement d'effet équivalent, dûment complétée.
- B) document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant :
- une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement_imprimé Dc2 de Lyon Métropole Habitat*, ou engagement d'effet équivalent, dûment complétée.
*Documents joints au règlement de la consultation, le cas échéant au dossier de consultation.
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.
- Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de travaux exécutés au cours de 5 dernières années en indiquant notamment la nature, le montant, la date, le lieu d'exécution et le nom du maître d'ouvrage.
Le niveau minimum requis est précisé dans la description de chacun des lots (Qualification, effectifs, formation amiante)
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.
- Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de travaux exécutés au cours de 5 dernières années en indiquant notamment la nature, le montant, la date, le lieu d'exécution et le nom du maître d'ouvrage.
Le niveau minimum requis est précisé dans la description de chacun des lots (Qualification, effectifs, formation amiante)
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Le présent avis est un appel à candidature dans le cadre d'une procédure avec négociation passée en application du code de la commande publique. Après analyse et agrément des candidatures, tous les candidats répondant aux conditions de participation seront invités à remettre une offre et auront accès aux documents définitifs du marché.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
- Pour retrouver cet avis intégral, obtenir le dossier de consultation (Dac), poser des questions à et/ou déposer un pli allez sur le profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat: Aws-Achat (adresse internet https://www.marches-publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat http://www.lmhabitat.fr espace fournisseur puis Nos consultations en cours.
- L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via ce profil d'acheteur en utilisant l'adresse électronique que l'opérateur économique aura lui-même indiqué et qui aura été vérifiée par Aws-Achat et enregistré dans sa base.
- Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d'acheteur. L'opérateur économique est invité à prendre connaissance des informations du site Aws-Achat concernant le temps nécessaire au téléchargement du pli.
Les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés à l'article Iii.1 du présent avis. Sauf disposition particulière, les fichiers peuvent être transmis au format Word 2013 ou Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles).
- Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même contrat. Pas de forme juridique imposée pour le groupement après attribution. En cas de groupement, la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les hypothèses prévues à l'article R2142-26 du code de la commande publique.
- Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie électronique dans une enveloppe cachetée comportant le numéro de référence et l'intitulé de la consultation, le nom du candidat ainsi que la mention Copie De Sauvegarde Ne Pas Ouvrir. La copie de sauvegarde devra être remise dans les conditions prévues R2132-11 du code de la commande publique soit contre récépissé soit par pli recommandé avec avis de réception à Lyon Métropole Habitat - Service des marchés - 194, rue Duguesclin - Cs 43813 - 69003 Lyon (Horaires d'ouverture de l'accueil : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h à 17h /16 h les veilles de jour férié - Fermé les jours fériés).
- Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.
- Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier.
- Facturation en ligne via Chorus.
- La valeur estimée hors Tva est donnée à titre indicatif. L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum avec un montant maximum. L'accord-cadre s'exécutera par la conclusion de marchés subséquents
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- Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d'acheteur. L'opérateur économique est invité à prendre connaissance des informations du site Aws-Achat concernant le temps nécessaire au téléchargement du pli.
Les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés à l'article Iii.1 du présent avis. Sauf disposition particulière, les fichiers peuvent être transmis au format Word 2013 ou Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles).
- Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même contrat. Pas de forme juridique imposée pour le groupement après attribution. En cas de groupement, la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les hypothèses prévues à l'article R2142-26 du code de la commande publique.
- Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie électronique dans une enveloppe cachetée comportant le numéro de référence et l'intitulé de la consultation, le nom du candidat ainsi que la mention Copie De Sauvegarde Ne Pas Ouvrir. La copie de sauvegarde devra être remise dans les conditions prévues R2132-11 du code de la commande publique soit contre récépissé soit par pli recommandé avec avis de réception à Lyon Métropole Habitat - Service des marchés - 194, rue Duguesclin - Cs 43813 - 69003 Lyon (Horaires d'ouverture de l'accueil : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h à 17h /16 h les veilles de jour férié - Fermé les jours fériés).
- Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.
- Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier.
- Facturation en ligne via Chorus.
- La valeur estimée hors Tva est donnée à titre indicatif. L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum avec un montant maximum. L'accord-cadre s'exécutera par la conclusion de marchés subséquents
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 658882
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Organe de révision Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du 04/04/2014 (Département de Tarn et Garonne)
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 127-391108 (2024-06-28)
Avis d'attribution de marché (2025-04-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre de travaux d'amélioration du patrimoine de Lyon Métropole Habitat, situé sur le territoire de la Métropole de Lyon, interventions ciblées par composant : charpente couverture zinguerie, menuiserie bois et portes palières, menuiseries autres que bois, étanchéité, façade, électricité, peinture, plomberie et serrurerie métallerie.
Les travaux d'améliorations réalisés en site occupé, ne concernent pas les constructions neuves ni les opérations de réhabilitations ou acquisition-amélioration des résidences.
Accord-cadre conclu pour chaque lot, sans montant minimum avec un montant maximum pour sa durée totale, multi-attributaire sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
Le suivi opérationnel sera assuré par la direction de la maîtrise d'ouvrage - service opérations patrimoniales de Lyon Métropole Habitat
Accord-cadre de travaux d'amélioration du patrimoine de Lyon Métropole Habitat, situé sur le territoire de la Métropole de Lyon, interventions ciblées par composant : charpente couverture zinguerie, menuiserie bois et portes palières, menuiseries autres que bois, étanchéité, façade, électricité, peinture, plomberie et serrurerie métallerie.
Les travaux d'améliorations réalisés en site occupé, ne concernent pas les constructions neuves ni les opérations de réhabilitations ou acquisition-amélioration des résidences.
Accord-cadre conclu pour chaque lot, sans montant minimum avec un montant maximum pour sa durée totale, multi-attributaire sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
Le suivi opérationnel sera assuré par la direction de la maîtrise d'ouvrage - service opérations patrimoniales de Lyon Métropole Habitat
Valeur estimée hors TVA: 19 390 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône
🏙️
Procédure Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024op-T0030
Date de conclusion du contrat: 2025-03-27 📅
Titre: Travaux d'amélioration du patrimoine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 542 079 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Zinguerie du Rhone Glisiere Toiture
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 Nom et adresse du contractant
Nom: Zinguerie du Rhone Glisiere Toiture
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-1-1
Adresse postale: 158 Av Francis De Pressense
Code postal: 69200
Commune postale: Venissieux
Région: Rhône
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@zingueriedurhone.fr📧
Téléphone: 0478085490📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 266157.54 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LE NY ALAIN Nom et adresse du contractant
Nom: Le ny alain
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-1-2
Adresse postale: 3 Che De Bois Longe
Code postal: 69570
Commune postale: Dardilly
Courrier électronique: etudes@leny-alain.fr📧
Téléphone: 04 72 52 00 60📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 405 445 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LES METIERS DU BOIS Nom et adresse du contractant
Nom: Les metiers du bois
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-1-3
Adresse postale: Za Charpenay
Code postal: 69210
Commune postale: Lentilly
Courrier électronique: secretariat.lyon@lesmetiersdubois.com📧
Téléphone: 02 48 20 44 78📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 576838.08 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TUCI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002 Nom et adresse du contractant
Nom: Tuci
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-2-1
Adresse postale: 55 Rue Baraban
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon 3eme
Courrier électronique: tuciangjelin17@gmail.com📧
Téléphone: 0768415794📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 554018.25 EUR 💰
Identifiant de l’offre: F.S.V. MENUISERIE Nom et adresse du contractant
Nom: F.s.v. menuiserie
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-2-2
Adresse postale: 1 Rue De Vaucanson
Code postal: 38230
Commune postale: Chavanoz
Région: Isère
🏙️
Courrier électronique: fsv.menuiserie@gmail.com📧
Téléphone: 04 72 05 17 48📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 615482.84 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TENBO MENUISERIE Nom et adresse du contractant
Nom: Tenbo menuiserie
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-2-3
Adresse postale: 7 Av Montmartin
Code postal: 69960
Commune postale: Corbas
Courrier électronique: j.muret@groupe-tenbo.fr📧
Téléphone: 04 78 20 30 03📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 685889.82 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003 Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-3-1 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 858701.65 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-3-2 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 982181.22 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-3-3
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 631589.97 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SEI LYON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004 Nom et adresse du contractant
Nom: Sei lyon
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-4-1
Adresse postale: 32 Rue Louis Pradel
Courrier électronique: etancheite@novha-groupe.fr📧
Téléphone: 04 78 21 62 64📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 494873.1 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SIC ETANCHEITE Nom et adresse du contractant
Nom: Sic etancheite
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-4-2
Adresse postale: 6 Rue Jean Perrin
Code postal: 69740
Commune postale: Genas
Courrier électronique: contact@alpha-services.eu📧
Téléphone: 04 78 21 50 77📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1495938.83 EUR 💰
Identifiant de l’offre: RAVALTEX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005 Nom et adresse du contractant
Nom: Ravaltex
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-5-1
Adresse postale: 3 Rue Jean Marie Merle
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-En-Velin
Courrier électronique: contact@ravaltex.fr📧
Téléphone: 04 72 04 07 07📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2194024.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS ROCHE ET COMPAGNIE Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements roche et compagnie
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-5-2
Adresse postale: 25 Rue Georges Marrane
Courrier électronique: devis@roche-et-cie.fr📧
Téléphone: 04 78 27 43 06📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1716958.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: REPPELIN ENTREPRISE SARL Nom et adresse du contractant
Nom: Reppelin entreprise sarl
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-5-3
Adresse postale: 53 Rue Ampere
Code postal: 69680
Commune postale: Chassieu
Courrier électronique: accueil@reppelin-entreprise.com📧
Téléphone: 04 78 90 38 89📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 721 077 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CIM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007 Nom et adresse du contractant
Nom: Cim
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-7-1
Adresse postale: 48 Rue Alexandre Dumas
Courrier électronique: cimplateforme@gmail.com📧
Téléphone: 0892976342📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 736708.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre: COURTADON Nom et adresse du contractant
Nom: Courtadon
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-7-2
Adresse postale: 66 Av Des Bruyeres
Code postal: 69150
Commune postale: Decines-Charpieu
Courrier électronique: administratif@courtadon-sas.fr📧
Téléphone: 0478842864📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 805084.86 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CHANEL SAS Nom et adresse du contractant
Nom: Chanel sas
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-7-3
Adresse postale: 12 Rue De L Industrie
Courrier électronique: service-ao@chanelrenovation.fr📧
Téléphone: 04 72 40 38 91📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1882154.16 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PLOMBELEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008 Nom et adresse du contractant
Nom: Plombelec
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-8-1
Adresse postale: 1 Imp Blaise Pascal
Courrier électronique: s.hafidi@plombelec.net📧
Téléphone: 04 78 49 43 70📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 771001.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: DURUSSEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009 Nom et adresse du contractant
Nom: Durussel
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-9-1
Adresse postale: 3 Rue Gustave Eiffel
Code postal: 69360
Commune postale: Saint Symphorien D''Ozon
Courrier électronique: contact@durussel.fr📧
Téléphone: 04 78 20 53 11📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 969 853 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ARMAND METAL SAS Nom et adresse du contractant
Nom: Armand metal sas
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-9-2
Adresse postale: Rue Edouard Branly
Code postal: 69170
Commune postale: Tarare
Courrier électronique: contact@armandmetal.fr📧
Téléphone: 04 74 05 32 28📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 43364
Région: Rhône
🏙️ Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 391108-2024
Procédure avec négociations conformément aux dispositions de l'article R.2124-3 1° du code de la commande publique.
Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, sans montant minimum avec un montant maximum pour sa durée totale.
La valeur totale du marché public correspond à un montant estimatif
Procédure avec négociations conformément aux dispositions de l'article R.2124-3 1° du code de la commande publique.
Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, sans montant minimum avec un montant maximum pour sa durée totale.
La valeur totale du marché public correspond à un montant estimatif
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 7148F3B8-CCC8-90AF-79E957100204CA1C
Région: Rhône
🏙️ Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7148F3A6-092C-86C6-A399A77BC64C9AF8
Source: OJS 2025/S 066-215146 (2025-04-01)
Avis d'attribution de marché (2025-06-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 19 390 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 200 000 EUR 💰
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Date de conclusion du contrat: 2025-04-28 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1682004.35 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006 Nom et adresse du contractant
Nom: Jason
Numéro d'enregistrement national: 1487988-2-6-1
Adresse postale: 95 Rue Du Ruisseau
Code postal: 38070
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier
Courrier électronique: aurelie.legrand@jasonelec.fr📧
Téléphone: 0474821289📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1679866.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002 Nom et adresse du contractant
Nom: Novha energie
Numéro d'enregistrement national: 1487988-2-6-2
Adresse postale: 28 Rue Pierre Mendes France
Courrier électronique: sjuenet@novha-groupe.fr📧
Téléphone: 0437454920📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1275126.41 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003 Nom et adresse du contractant
Nom: 3A RESEAUX
Numéro d'enregistrement national: 1487988-2-6-3
Adresse postale: 31 Rue Roger Salengro
Courrier électronique: contact@3areseaux.com📧
Téléphone: 0478674711📞
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 86E82B3E-B322-C108-0F54015D29A8D31D Organe de révision 86E82B2A-A4E1-B2A9-D058E8CD356C3396
Source: OJS 2025/S 109-369696 (2025-06-05)