Travaux d'amélioration du patrimoine

Lyon Métropole Habitat

Accord-cadre de travaux d'amélioration du patrimoine de Lyon Métropole Habitat, situé sur le territoire de la Métropole de Lyon, interventions ciblées par composant : charpente couverture zinguerie, menuiserie bois et portes palières, menuiseries autres que bois, étanchéité, façade, électricité, peinture, plomberie et serrurerie métallerie. Les travaux d'améliorations réalisés en site occupé, ne concernent pas les constructions neuves ni les opérations de réhabilitations ou acquisition-amélioration des résidences. Accord-cadre conclu pour chaque lot, sans montant minimum avec un montant maximum pour sa durée totale, multi-attributaire sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres. Le suivi opérationnel sera assuré par la direction de la maîtrise d'ouvrage - service opérations patrimoniales de Lyon Métropole Habitat

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Lyon Métropole Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
• Quincaillerie › Serrurerie
• Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
• Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
• Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
• Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de façade
• Travaux de remise en état et de remise à neuf › Travaux de remise en état

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-06-28	Avis de marché
2025-04-01	Avis d'attribution de marché
2025-06-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'amélioration du patrimoine
Numéro de référence: 2024OP-T0030
Brève description:
“Accord-cadre de travaux d'amélioration du patrimoine de Lyon Métropole Habitat, situé sur le territoire de la Métropole de Lyon, interventions ciblées par...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état 📦
Valeur estimée hors TVA: 19 390 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 - Charpente - couverture - zinguerie
Description du marché:
“Travaux de réfection totale ou partielle sur les cas de figures suivants: - Remplacement de couverture tuile en terre cuite ; - Remplacement de couverture...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compte de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n° 2 - Menuiseries bois et portes palières
Description du marché:
“Travaux de réfection totale ou partielle sur les cas de figures suivants: - Remplacement de menuiseries Ext Bois par des menuiseries Ext. Bois, pose en...”
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n° 3 - Menuiseries autres que bois
Description du marché:
“Travaux de réfection totale ou partielle sur les cas de figures suivants: - Remplacement de menuiseries Ext Bois par des menuiseries Ext. PVC, pose en...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 - Etanchéité
Description du marché:
“Travaux de réfection totale ou partielle sur les cas de figures suivants: - Etanchéité bi-couche + isolant + protection lourde ; - Etanchéité autoprotégée +...”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 - Façades - ITE - Chaux
Description du marché:
“Travaux de réfection totale ou partielle sur les cas de figures suivants: - Ravalement de façade avec enduit chaux ; - Ravalement de façade avec peinture...”
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6 - Electricité
Description du marché:
“Travaux de réfection totale ou partielle sur les cas de figures suivants: - Mise en sécurité électriques des logements, avec modification des tableaux...”
Produits/services supplémentaires: Électricité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot n°7 - Plâtrerie -Peinture - Revêtements
Description du marché:
“Travaux de réfection totale ou partielle sur les cas de figures listés ci-dessous : - Réalisation de travaux de peinture (peinture sur tous supports...”
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot n°8 - Plomberie
Description du marché:
“Travaux de réfection totale ou partielle sur les cas de figures listés ci-dessous : - Remplacement de réseaux d'Eaux Usées, d'Eaux Vannes et d'Eaux...”
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot n°9 - Serrurerie - Métallerie
Description du marché:
“Travaux de réfection totale ou partielle sur les cas de figures listés ci-dessous : - Remplacement d'ensemble d'entrée d'immeuble ; - Remplacement de porte...”
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2024-09-23 📅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- A)document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant : - une lettre de candidature_désignation du mandataire par ses cotraitants...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle

“- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat. - Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Lyon Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement national: 81375594900019
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Cs 43813
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cristia Vincent
Courrier électronique: marches@lmhabitat.fr 📧
Téléphone: 0478716100 📞
URL: http://www.lmhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1487988 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1487988 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le présent avis est un appel à candidature dans le cadre d'une procédure avec négociation passée en application du code de la commande publique. Après...”

Informations complémentaires

Le présent avis est un appel à candidature dans le cadre d'une procédure avec négociation passée en application du code de la commande publique. Après analyse et agrément des candidatures, tous les candidats répondant aux conditions de participation seront invités à remettre une offre et auront accès aux documents définitifs du marché.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
- Pour retrouver cet avis intégral, obtenir le dossier de consultation (Dac), poser des questions à et/ou déposer un pli allez sur le profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat: Aws-Achat (adresse internet https://www.marches-publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat http://www.lmhabitat.fr espace fournisseur puis Nos consultations en cours.
- L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via ce profil d'acheteur en utilisant l'adresse électronique que l'opérateur économique aura lui-même indiqué et qui aura été vérifiée par Aws-Achat et enregistré dans sa base.
- Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d'acheteur. L'opérateur économique est invité à prendre connaissance des informations du site Aws-Achat concernant le temps nécessaire au téléchargement du pli.
Les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés à l'article Iii.1 du présent avis. Sauf disposition particulière, les fichiers peuvent être transmis au format Word 2013 ou Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles).
- Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même contrat. Pas de forme juridique imposée pour le groupement après attribution. En cas de groupement, la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les hypothèses prévues à l'article R2142-26 du code de la commande publique.
- Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie électronique dans une enveloppe cachetée comportant le numéro de référence et l'intitulé de la consultation, le nom du candidat ainsi que la mention Copie De Sauvegarde Ne Pas Ouvrir. La copie de sauvegarde devra être remise dans les conditions prévues R2132-11 du code de la commande publique soit contre récépissé soit par pli recommandé avec avis de réception à Lyon Métropole Habitat - Service des marchés - 194, rue Duguesclin - Cs 43813 - 69003 Lyon (Horaires d'ouverture de l'accueil : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h à 17h /16 h les veilles de jour férié - Fermé les jours fériés).
- Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.
- Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier.
- Facturation en ligne via Chorus.
- La valeur estimée hors Tva est donnée à titre indicatif. L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum avec un montant maximum. L'accord-cadre s'exécutera par la conclusion de marchés subséquents

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 658882
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 479635
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 127-391108 (2024-06-28)

Avis d'attribution de marché (2025-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre de travaux d'amélioration du patrimoine de Lyon Métropole Habitat, situé sur le territoire de la Métropole de Lyon, interventions ciblées par...”
Valeur estimée hors TVA: 19 390 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024op-T0030
Date de conclusion du contrat: 2025-03-27 📅
Titre: Travaux d'amélioration du patrimoine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 542 079 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Zinguerie du Rhone Glisiere Toiture
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Zinguerie du Rhone Glisiere Toiture
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-1-1
Adresse postale: 158 Av Francis De Pressense
Code postal: 69200
Commune postale: Venissieux
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@zingueriedurhone.fr 📧
Téléphone: 0478085490 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 576838.08 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Tuci
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Tuci
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-2-1
Adresse postale: 55 Rue Baraban
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon 3eme
Courrier électronique: tuciangjelin17@gmail.com 📧
Téléphone: 0768415794 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 685889.82 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 631589.97 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Sei lyon
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Sei lyon
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-4-1
Adresse postale: 32 Rue Louis Pradel
Code postal: 69960
Commune postale: Corbas
Courrier électronique: etancheite@novha-groupe.fr 📧
Téléphone: 04 78 21 62 64 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1495938.83 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Ravaltex
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Ravaltex
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-5-1
Adresse postale: 3 Rue Jean Marie Merle
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-En-Velin
Courrier électronique: contact@ravaltex.fr 📧
Téléphone: 04 72 04 07 07 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 721 077 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Cim
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Cim
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-7-1
Adresse postale: 48 Rue Alexandre Dumas
Courrier électronique: cimplateforme@gmail.com 📧
Téléphone: 0892976342 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1882154.16 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Plombelec
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Plombelec
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-8-1
Adresse postale: 1 Imp Blaise Pascal
Code postal: 69680
Commune postale: Chassieu
Courrier électronique: s.hafidi@plombelec.net 📧
Téléphone: 04 78 49 43 70 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 771001.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Durussel
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Durussel
Numéro d'enregistrement national: 1487988-1-9-1
Adresse postale: 3 Rue Gustave Eiffel
Code postal: 69360
Commune postale: Saint Symphorien D''Ozon
Courrier électronique: contact@durussel.fr 📧
Téléphone: 04 78 20 53 11 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 43364
Région: Rhône 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 391108-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Procédure avec négociations conformément aux dispositions de l'article R.2124-3 1° du code de la commande publique. Accord-cadre multi-attributaire à...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 7148F3B8-CCC8-90AF-79E957100204CA1C
Région: Rhône 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7148F3A6-092C-86C6-A399A77BC64C9AF8
Région: Rhône 🏙️
Source: OJS 2025/S 066-215146 (2025-04-01)

Avis d'attribution de marché (2025-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 19 390 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 200 000 EUR 💰

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Date de conclusion du contrat: 2025-04-28 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1682004.35 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Jason
Numéro d'enregistrement national: 1487988-2-6-1
Adresse postale: 95 Rue Du Ruisseau
Code postal: 38070
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: aurelie.legrand@jasonelec.fr 📧
Téléphone: 0474821289 📞

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 86E82B3E-B322-C108-0F54015D29A8D31D
Organe de révision
86E82B2A-A4E1-B2A9-D058E8CD356C3396
Source: OJS 2025/S 109-369696 (2025-06-05)

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