Transport et valorisation de gravats collectés en déchèteries
SIRTOM de la région Flers Condé
Transport et valorisation des gravats collectés en déchèteries
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • Basse-Normandie › Orne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport et valorisation de gravats collectés en déchèteries
Numéro de référence:
Brève description: Transport et valorisation des gravats collectés en déchèteries
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-12 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 61440 MESSEI
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-12 00:00:00 📅
Lieu: 61440 MESSEI
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Participation à une organisation criminelle
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIRTOM de la région Flers Condé
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ÉCOpôle du Bocage - 14, rue Guillaume le Conquérant
Code postal: 61440
Commune postale: Messei
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Benoît SONNET
Courrier électronique: marchespublics@sirtom-flers-conde.fr 📧
Téléphone: 0233622100 📞
URL: https://www.sirtom-flers-conde.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://demat.centraledesmarches.com/7077740 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat.centraledesmarches.com/7077740 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://demat.marches.medialex.fr/medialex/publisher_portail/public/displayRC.jsp?iIdAffaire=77740 🌏
URL de participation: https://demat.centraledesmarches.com/7077740 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Sirtom de la région Flers-Condé
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ECOpôle du Bocage
Code postal: 61440
Commune postale: Messei
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Anne MOREAU-SMOLAR
Courrier électronique: marchespublics@sirtom-flers-conde.fr 📧
Téléphone: 0233622100 📞
URL: https://www.sirtom-flers-conde.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 199-615418 (2024-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport et valorisation de gravats collectés en déchèteries
Numéro de référence:
AOO 10-2024 // BC namp;deg; 446-2024
Brève description: Transport et valorisation des gravats collectés en déchèteries
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Identifiant interne:
Marchamp;eacute; unique
Description du marché:
Transport et valorisation des gravats collectés dans notre réseau de déchèteries. Quantités estimées á 5000 tonnes/an.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-12 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 61440 MESSEI
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-12 00:00:00 📅
Lieu: 61440 MESSEI
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Participation à une organisation criminelle
Description des motifs d'exclusion:
Participer ou avoir participé á une organisation criminelle exclut tout candidat.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIRTOM de la région Flers Condé
Numéro d'enregistrement national:
25610213800037
Adresse postale: ÉCOpôle du Bocage - 14, rue Guillaume le Conquérant
Code postal: 61440
Commune postale: Messei
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Benoît SONNET
Courrier électronique: marchespublics@sirtom-flers-conde.fr 📧
Téléphone: 0233622100 📞
URL: https://www.sirtom-flers-conde.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://demat.centraledesmarches.com/7077740 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat.centraledesmarches.com/7077740 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://demat.marches.medialex.fr/medialex/publisher_portail/public/displayRC.jsp?iIdAffaire=77740 🌏
URL de participation: https://demat.centraledesmarches.com/7077740 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Sirtom de la région Flers-Condé
Numéro d'enregistrement national:
25610213800037
Adresse postale: ECOpôle du Bocage
Code postal: 61440
Commune postale: Messei
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Anne MOREAU-SMOLAR
Courrier électronique: marchespublics@sirtom-flers-conde.fr 📧
Téléphone: 0233622100 📞
URL: https://www.sirtom-flers-conde.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les délais d'introduction des procédures de recours sont ceux en vigueur dans l'Union Européenne et en France.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 199-615418 (2024-10-10)
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