Transport d'enfants et adolescents de l'Institut " Les Gravouses " de Clermont-Ferrand
institut les gravouses
Le présent marche a pour objet le transport, par voie routière, d'enfants et d'adolescents en situation de handicap de l'institut des Gravouses de Clermont-Ferrand.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport d'enfants et adolescents de l'Institut " Les Gravouses " de Clermont-Ferrand
Brève description:
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Puy Guillaume - Montcel - Pulvérières
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Montaigut - St Saturnin - Cournon
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vollore Ville - Orcet
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: St Remy - Courpière - Joze - Lempdes
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Clermont-Fd - Chamalières
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aubusson
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lavault St Anne
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nevers
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: St Palais
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Le Pin - St Germain - Chateaugay
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Garnat sur Engievre
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Clermont Fd - Montcel
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Egliseneuve des liards
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-25 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-06-25 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut les gravouses
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 RUE DE BARANTE
Code postal: 63100
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame Pascale SALLE
Courrier électronique: accueil@gravouses.fr 📧
Téléphone: +33 473317081 📞
URL: https://www.gravouses.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.gravouses.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.centreofficielles.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 CRS SABLON 63000 CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 100-308496 (2024-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport d'enfants et adolescents de l'Institut " Les Gravouses " de Clermont-Ferrand
Brève description:
Le présent marche a pour objet le transport, par voie routière, d'enfants et d'adolescents
en situation de handicap de l'institut des Gravouses de Clermont-Ferrand.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Puy Guillaume - Montcel - Pulvérières
Description du marché:
Les prestations consistent à transporter en respectant les règles de bonnes conduites et de sécurités un ou des enfants de manière régulière du domicile du / des enfants en situation de surdité à l'institut des Gravouses, une école partenaire ou un lieu d'activité périscolaire de l'enfant.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Montaigut - St Saturnin - Cournon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Vollore Ville - Orcet
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: St Remy - Courpière - Joze - Lempdes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Clermont-Fd - Chamalières
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: Aubusson
Description du marché:
Les prestations consistent à transporter en respectant les règles de bonnes conduites et de sécurités un ou des enfants de manière régulière du domicile du / des enfants en situation de surdité à l'institut des Gravouses, une école partenaire ou un lieu d'activité périscolaire de l'enfant
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: Lavault St Anne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Titre: Nevers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 9
Titre: St Palais
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 10
Titre: Le Pin - St Germain - Chateaugay
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 11
Titre: Garnat sur Engievre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 12
Titre: Clermont Fd - Montcel
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 13
Titre: Egliseneuve des liards
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-25 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-06-25 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut les gravouses
Numéro d'enregistrement national:
26630800600011
Adresse postale: 4 RUE DE BARANTE
Code postal: 63100
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame Pascale SALLE
Courrier électronique: accueil@gravouses.fr 📧
Téléphone: +33 473317081 📞
URL: https://www.gravouses.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.gravouses.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.centreofficielles.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
17630005100024
Adresse postale: 6 CRS SABLON 63000 CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 100-308496 (2024-05-23)
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