Transport d'enfant (élèves du 1er degré) avec chauffeurs, scolarisés dans 25 communes du territoire de la métropole

Avis de marché (2024-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport d'enfant (élèves du 1er degré) avec chauffeurs, scolarisés dans 25 communes du territoire de la métropole
Numéro de référence: G4D0041ED
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Valeur estimée hors TVA: 20 318 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Prestation de transport avec chauffeur d'élèves pour la commune de Montpellier
Valeur estimée hors TVA: 9 600 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prestation de transport avec chauffeur d'élèves pour la commune de Montpellier <br/>”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: territoire de Mmm
Code postal: 34000
Ville: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Si le marché arrive à terme: 2029, sinon, 2026, 2027 ou 2028”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Prestation de transport avec chauffeur d'élèves pour les communes du nord est de la métropole
Valeur estimée hors TVA: 2 024 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prestation de transport avec chauffeur d'élèves pour les communes du nord est de la métropole <br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Prestation de transport avec chauffeur d'élèves pour les communes du centre de la Métropole
Valeur estimée hors TVA: 1 840 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prestation de transport avec chauffeur d'élèves pour les communes du centre de la Métropole <br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Prestation de transport avec chauffeur d'élèves pour les communes du sud-ouest de la métropole
Valeur estimée hors TVA: 2 052 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prestation de transport avec chauffeur d'élèves pour les communes du sud-ouest de la métropole <br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Prestation de transport avec chauffeurs d'élèves de moins de 4 ans pour toutes les communes du groupement
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prestation de transport avec chauffeurs d'élèves de moins de 4 ans pour toutes les communes du groupement<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle

“Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter du 31 Juillet 2025 ou à compter de sa notification si celle-ci est ultérieure. Aucune clause de garantie...”    Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville De Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 64892
Adresse postale: Hôtel de Ville
1 place Georges Frêche
Code postal: 34267
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELAFOSSE Michaël
Courrier électronique: marches-publics@montpellier.fr 📧
Téléphone: 0467347000 📞
URL: https://www.montpellier.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1560099 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1560099 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante :...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: DABD411D-EC93-BD3F-1B7BADC2EEB7553C
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: DABD412C-060B-8D61-4A218883D124DD74
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 227-710134 (2024-11-20)

Avis de marché (2025-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 20 318 400 EUR 💰
Description
9 600 000 EUR 💰
2 024 000 EUR 💰
1 840 000 EUR 💰
2 052 000 EUR 💰
4 800 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-14 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-14 14:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Preuve que le candidat est autorisé en vertu de l'article R....”    Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2A67C50C-E072-1844-CF080084FD6E9300
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
2A67C51F-A58A-5278-D9959347CFBC77C7

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 31/01/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 14/02/2025 à 12h00 au plus tard.”

“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 31/01/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 14/02/2025 à 14h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 45648ac8-230c-4e52-a681-441a62ed198b-01
Source: OJS 2025/S 022-069355 (2025-01-30)