Transport à la Demande secteur Roannais

Région Auvergne-Rhône-Alpes

Transport à la Demande secteur Roannais

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-03-21 Avis de marché
2024-11-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport à la Demande secteur Roannais
Numéro de référence: 24A055001
Brève description: Transport à la Demande secteur Roannais
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Description
Identifiant interne: 24A055001
Titre: Transport à la demande secteur Roannais
Description du marché: Transport à la demande secteur Roannais
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-02 📅
Date de fin: 2028-08-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères de jugement des offres sont dans le Règlement de la Consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national: 20005376700014
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL de participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 52139750500012
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du contrat (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du contrat (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 059-174476 (2024-03-21)
Avis d'attribution de marché (2024-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 125 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 125 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires: La durée initiale est de 12 mois, 48 mois maximum toutes périodes confondues.
Code postal: 42000
Ville: Département de la Loire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Code postal: département de la Loire
Ville: 42100

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24A0055001
Date de conclusion du contrat: 2024-07-12 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 125 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 125 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: OFFRE 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cars rochette
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars rochette
Numéro d'enregistrement national: 85288735500018
Code postal: 42100
Commune postale: 42100
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: admin@carsrochette.fr 📧

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 69002
Région: Rhône 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 69003
Région: Rhône 🏙️
Source: OJS 2024/S 217-678076 (2024-11-06)
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