Traitement des déchets issus des déchèteries
Sieeom du Sud Quercy
La présente consultation a pour objet le traitement des déchets acceptés dans les 6 déchèteries suivantes : - Lafrançaise, Lauzerte, Barry d'Islemade gérées par le SIEEOM du Sud-Quercy, - Montaigu de Quercy, Lavit et Beaumont de Lomagne gérées le SMEEOM de la Moyenne Garonne. Elle concerne les déchets suivants : encombrants non valorisables, bois de classe A, déchets verts, déchets chimiques, ferraille et batteries, cartons
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services agricoles › Services de compostage
- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services d'élimination de déchets solides urbains
- • Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux › Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets issus des déchèteries
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des Encombrants non valorisables
Description du marché: Traitement des Encombrants non valorisables issus des déchèteries
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement du bois Classe A
Description du marché: Traitement du bois Classe A issus des déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des déchets verts (Barry d'Islemade, Lafrançaise, Lauzerte, Montaigu de Quercy)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des déchets verts (Lavit, Beaumont de Lomagne)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport et Traitement des Déchets Chimiques
Description du marché: Transport et Traitement des Déchets Chimiques issus des déchèteries
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport et Traitement de la Ferraille et des batteries
Description du marché: Transport et Traitement de la Ferraille et des batteries issus des déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Conditionnement des cartons
Description du marché: Conditionnement des cartons issus des déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lafrançaise
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-03 12:00:00 📅
Lieu: Lafrançaise
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffres d'affaires des 3 derniers exercices
Capacité technique et professionnelle
Principales prestations effectuées au cours des trois dernières années
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIEEOM du SUD QUERCY
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Za du Rival Haut
Impasse du Coustals Est
Code postal: 82130
Commune postale: Lafrancaise
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: laurent.casse@sieeom-sudquercy.fr 📧
Téléphone: 0563264967 📞
URL: http://www.sieeom.sudquercy.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics82.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1569171 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1569171 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe du T.A. à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 243-765958 (2024-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets issus des déchèteries
Numéro de référence:
F-AO-24-01
Brève description:
La présente consultation a pour objet le traitement des déchets acceptés dans les 6 déchèteries suivantes :
- Lafrançaise, Lauzerte, Barry d'Islemade gérées par le SIEEOM du Sud-Quercy,
- Montaigu de Quercy, Lavit et Beaumont de Lomagne gérées le SMEEOM de la Moyenne Garonne.
Elle concerne les déchets suivants : encombrants non valorisables, bois de classe A, déchets verts, déchets chimiques, ferraille et batteries, cartons
Afficher plus
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Traitement des Encombrants non valorisables
Description du marché: Traitement des Encombrants non valorisables issus des déchèteries
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Traitement du bois Classe A
Description du marché: Traitement du bois Classe A issus des déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Traitement des déchets verts (Barry d'Islemade, Lafrançaise, Lauzerte, Montaigu de Quercy)
Description du marché:
Traitement des déchets verts issus des déchèteries de Barry d'Islemade, Lafrançaise, Lauzerte et Montaigu de Quercy
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Traitement des déchets verts (Lavit, Beaumont de Lomagne)
Description du marché:
Traitement des déchets verts issus des déchèteries de Lavit et Beaumont de Lomagne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Transport et Traitement des Déchets Chimiques
Description du marché: Transport et Traitement des Déchets Chimiques issus des déchèteries
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Transport et Traitement de la Ferraille et des batteries
Description du marché: Transport et Traitement de la Ferraille et des batteries issus des déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Conditionnement des cartons
Description du marché: Conditionnement des cartons issus des déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lafrançaise
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-03 12:00:00 📅
Lieu: Lafrançaise
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Copie jugement si redressement
Formulaire Dc1
Formulaire Dc2
Attestation obligations fiscales
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffres d'affaires des 3 derniers exercices
Capacité technique et professionnelle
Principales prestations effectuées au cours des trois dernières années
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIEEOM du SUD QUERCY
Numéro d'enregistrement national:
12072
Adresse postale: Za du Rival Haut
Impasse du Coustals Est
Code postal: 82130
Commune postale: Lafrancaise
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: laurent.casse@sieeom-sudquercy.fr 📧
Téléphone: 0563264967 📞
URL: http://www.sieeom.sudquercy.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics82.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1569171 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1569171 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
20E5A42B-B1A7-DC3A-B8E2821E757820E0
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe du T.A. à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 243-765958 (2024-12-11)
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