Tierce maintenance applicative groupée AMALIA et AMALFI
Epelfi
Tierce maintenance applicative (TMA) de : - L Ensemble Applicatif (EA) AMALFI de gestion du Livre Foncier informatisé d Alsace et de Moselle. - L application AMALIA et ses téléservices de gestion du registre des associations de droit local Alsace-Moselle. incluant des travaux forfaitaires et des marchés subséquents
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-06.
Qui ?- • Epelfi
- • Services de maintenance et de réparation de logiciels › Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tierce maintenance applicative groupée AMALIA et AMALFI
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦
Description
Titre: TMA groupée des applications AMALIA et AMALFI
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Capacités professionnelles, techniques et financières.: Voir RCE
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epelfi
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2a, rue de l'Artisanat
Code postal: 67700
Commune postale: Saverne
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dominique-marc.doyen@justice.fr 📧
Téléphone: 0388018325 📞
URL: https://www.livrefoncier.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: (+33) 3 88 21 23 23 📞
Fax: (+33) 3 88 36 44 66 📠
URL: https://strasbourg.tribunaladministratif.fr/quisommesnous/letribunaladministratifdestrasbourg#:~:text=Le%20tribunal%20administratif%20de%20Strasbourg. 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://strasbourg.tribunaladministratif.fr/quisommesnous/letribunaladministratifdestrasbourg#:~:text=Le%20tribunal%20administratif%20de%20Strasbourg. 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 240-754061 (2024-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tierce maintenance applicative groupée AMALIA et AMALFI
Brève description:
Tierce maintenance applicative (TMA) de :
- L Ensemble Applicatif (EA) AMALFI de gestion du Livre Foncier informatisé d Alsace et de Moselle.
- L application AMALIA et ses téléservices de gestion du registre des associations de droit local Alsace-Moselle.
incluant des travaux forfaitaires et des marchés subséquents
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Produits/services: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦
Description
Titre: TMA groupée des applications AMALIA et AMALFI
Description du marché:
La tierce maintenance applicative (TMA) de :
- L'Ensemble Applicatif (EA) AMALFI de gestion du Livre Foncier informatisé d'Alsace et de Moselle.
- L'application AMALIA et ses téléservices de gestion du registre des associations de droit local Alsace-Moselle.
Afficher plus
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Capacités professionnelles, techniques et financières.: Voir RCE
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epelfi
Numéro d'enregistrement national:
13000463300017
Adresse postale: 2a, rue de l'Artisanat
Code postal: 67700
Commune postale: Saverne
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dominique-marc.doyen@justice.fr 📧
Téléphone: 0388018325 📞
URL: https://www.livrefoncier.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: (+33) 3 88 21 23 23 📞
Fax: (+33) 3 88 36 44 66 📠
URL: https://strasbourg.tribunaladministratif.fr/quisommesnous/letribunaladministratifdestrasbourg#:~:text=Le%20tribunal%20administratif%20de%20Strasbourg. 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://strasbourg.tribunaladministratif.fr/quisommesnous/letribunaladministratifdestrasbourg#:~:text=Le%20tribunal%20administratif%20de%20Strasbourg. 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 240-754061 (2024-12-06)
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