Territoire d'énergie Flandre - Marché de travaux concourant à la transition énergétique
Ville d'Hazebrouck (59)
Territoire d'énergie Flandre - Marché de travaux concourant à la transition énergétique en 3 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction
- • Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage › Éclairage public
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-19 | Avis de marché |
| 2024-12-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Territoire d'énergie Flandre - Marché de travaux concourant à la transition énergétique
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Zone nord
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Travaux dans la zone géographique NORD
Produits/services supplémentaires: Éclairage public 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Région Hauts de France
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-01 📅
Date de fin: 2027-04-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Zone Centre
Description du marché: Travaux dans la zone géographique CENTRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Zone sud
Description du marché: Travaux dans la zone géographique SUD
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Accord cadre à bons de commande
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-25 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-25 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir DCE
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Hazebrouck (59)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Territoire d'énergie Flandre Siège en Mairie d'Hazebrouck
Code postal: 59524
Commune postale: Hazebrouck
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nlecerf@teflandre.fr 📧
Téléphone: +33 328434445 📞
Fax: +33 328407866 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.teflandre.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
1 an renouvelable 2 fois
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir DCE
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 036-104616 (2024-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Territoire d'énergie Flandre - Marché de travaux concourant à la transition énergétique
Numéro de référence:
TE FLANDRE 2024/02
Brève description:
Territoire d'énergie Flandre - Marché de travaux concourant à la transition énergétique en 3 lots
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Territoire d'énergie Flandre - Marché 2024/01 LOT 1 NORD
Titre: Zone nord
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Travaux dans la zone géographique NORD
Produits/services supplémentaires: Éclairage public 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Région Hauts de France
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-01 📅
Date de fin: 2027-04-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Territoire d'énergie Flandre - Marché 2024/01 LOT 2 CENTRE
Titre: Zone Centre
Description du marché: Travaux dans la zone géographique CENTRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Territoire d'énergie Flandre - Marché 2024/01 LOT 3 SUD
Titre: Zone sud
Description du marché: Travaux dans la zone géographique SUD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Accord cadre à bons de commande
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-25 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-25 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir DCE
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Hazebrouck (59)
Numéro d'enregistrement national:
20003689500015
Adresse postale: Territoire d'énergie Flandre Siège en Mairie d'Hazebrouck
Code postal: 59524
Commune postale: Hazebrouck
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nlecerf@teflandre.fr 📧
Téléphone: +33 328434445 📞
Fax: +33 328407866 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.teflandre.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
1 an renouvelable 2 fois
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir DCE
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 036-104616 (2024-02-19)
Avis d'attribution de marché (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 30 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 30 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Description
Site principal ou lieu d'exécution: NORD ET PAS DE CALAIS
Code postal: 59190
Ville: Hazebrouck
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-05-07 📅
Titre: Lot 01 - zone nord
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Grpt. Citeos Santerne NPI + FLASH ENERGY
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 62280
Commune postale: St martin boulogne
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: regis.fontaine@citeos.com 📧
Téléphone: +33 391900280 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Grpt. SATELEC + RAMERY RESEAUX
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59553
Commune postale: Allonne
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: infra.lap@satelec.fayat.com 📧
Téléphone: +33 321135800 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Territoire d'énergie Flandre Siège en Mairie d'Hazebrouck
Code postal: 59190
Courrier électronique: contact@teflandre.fr 📧
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://teflandre.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 236-740847 (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 30 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 30 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Description
Site principal ou lieu d'exécution: NORD ET PAS DE CALAIS
Code postal: 59190
Ville: Hazebrouck
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
TE-TRANSITION-ENERGETIQUE-LOT-1
Date de conclusion du contrat: 2024-05-07 📅
Titre: Lot 01 - zone nord
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
CITEOS-LOT-1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Grpt. Citeos Santerne NPI + FLASH ENERGY
Numéro d'enregistrement national:
52893262700045
Code postal: 62280
Commune postale: St martin boulogne
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: regis.fontaine@citeos.com 📧
Téléphone: +33 391900280 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
CITEOS-LOT-2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
SATELEC-LOT-3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Grpt. SATELEC + RAMERY RESEAUX
Numéro d'enregistrement national:
97120154600043
Code postal: 59553
Commune postale: Allonne
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: infra.lap@satelec.fayat.com 📧
Téléphone: +33 321135800 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
21590295800010
Adresse postale: Territoire d'énergie Flandre Siège en Mairie d'Hazebrouck
Code postal: 59190
Courrier électronique: contact@teflandre.fr 📧
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://teflandre.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 236-740847 (2024-12-02)
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